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63 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Agence régionale de santé / Politique de santé (1940-2015)
Cote
2341 W (Cote)
 Date
1940-2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE SUBVENTION, rapport, COMPTE RENDU DE REUNION, plan, résultat d'analyse

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Agence régionale de santé / Politique de santé (1940-2015)
Résultat n°2

Adduction eau potable
Cote
2478 W 1-40 (Cote)
 Date
1897-2007
 Lieu - Type de document
MARCHE DE TRAVAUX, ETUDE D'AVANT PROJET, rapport, plan, arrêté préfectoral, REGLEMENT DES EAUX

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Adduction eau potable
Résultat n°3

Inventaire des titres de l'abbaye en 1652. Donations. Déclarations des biens. Baux. Bois. Ferme de Varin-Chanot à Corniéville.
Cote
31 H 2 (Cote)
 Date
1152-1791
 Lieu
Rangéval (Geville, Meuse), Corniéville (Geville, Meuse), Aulnois-sous-Vertuzey (Geville, Meuse), Boucq (Meurthe-et-Moselle), Broussey-en-Blois (Meuse), Bruley (Meurthe-et-Moselle), Commercy (Meuse), Euville (Meuse), Vignot (Meuse), Écrouves (Meurthe-et-Moselle), Grandménil (Écrouves, Meurthe-et-Moselle), Jouy-sous-les-Côtes (Geville, Meuse), Lagney (Meurthe-et-Moselle), Ménil-la-Tour (Meurthe-et-Moselle), Royaumeix (Meurthe-et-Moselle), Rambucourt (Meuse), Sorcy-Saint-Martin (Meuse), Toul (Meurthe-et-Moselle), Varin-Chanot (Hamonville, Meurthe-et-Moselle), Ville-Issey (Euville, Meuse)
 Type de document
plan

  • Contexte : Fonds de l'abbaye de Rangéval.

  • Inventaire des titres de l'abbaye en 1652. Donations....
Résultat n°4

Remembrement rural : plans, dossiers.
Cote
1308 W (Cote)
 Date
1965
 Lieu
SORBEY, GONDRECOURT-LE-CHATEAU, HEVILLIERS, SAINT-HILAIRE-EN-WOEVRE, BUTGNEVILLE, GIMECOURT, BRIEULLES-SUR-MEUSE, LAHAYVILLE, RICHECOURT, CHAILLON, HARVILLE, MOULOTTE
 Type de document
PLAN DE REMEMBREMENT, plan

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Remembrement rural.
  • Remembrement rural : plans, dossiers.
Résultat n°5

Plans d'écoles dressés par les instituteurs en réponse à la circulaire de l'inspecteur d'académie du 9 juillet 1854 (arrondissement de Commercy et Bar-le-Duc).
Cote
1 T 939 (Cote)
 Date
Entre juin 1854 et août 1854, 1862-1863
 Lieu
Commercy (Meuse ; arrondissement)
 Type de document
plan

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de l'Inspection...

  • Enseignements primaire et primaire supérieur.
  • Écoles primaires.
  • Plans d'écoles et de jardins.
  • Plans d'écoles dressés par les instituteurs en réponse...
Résultat n°6

Plans minute de rénovation, documents de rénovation et triangulation, révision de propriétés non bâties, bordereaux de croquis d'arpentage, états de section.
Cote
1946 W (Cote)
 Date
1963-1994
 Lieu - Type de document
état de section, plan

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Cadastre.
  • Plans minute de rénovation, documents de rénovation...
Résultat n°7

Bâtiments des écoles normales.
Cote
1 T 227 (Cote)
 Date
1830-1920
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse), Commercy (Meuse), Commercy (Meuse) -- Prieuré du Breuil
 Type de document
plan

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
  • Bâtiments des écoles normales.
Résultat n°8

Dossiers de remembrement, plans de remembrement. Communes d'Avioth, Biencourt-sur-Orge, Couvertpuis, Labeuville, Les Monthairons, Liouville, Longchamps-sur-Aire, Pierrefitte-sur-Aire, Rancourt-sur-Ornain, Récicourt, Saint-Agnant-sous-les-Côtes, Saint-Julien-sous-les-Côtes, Ugny-sur-Meuse, Verneuil-Grand, Verneuil-Petit, Ville-devant-Belrain, Villotte-sur-Aire, Vittarville, Vouthon-Bas, Vouthon-Haut, Woël.
Cote
312 W (Cote)
 Date
1969
 Lieu
Saint-Julien-sous-les-Côtes (Meuse), Vouthon-Bas (Meuse), Vouthon-Haut (Meuse), Biencourt-sur-Orge (Meuse), Couvertpuis (Meuse), Saint-Agnant-sous-les-Côtes (Apremont-la-Forêt, Meuse), Liouville (Apremont-la-Forêt, Meuse), Longchamps-sur-Aire (Meuse), Les Monthairons (Meuse), Verneuil-Grand (Meuse), Verneuil-Petit (Meuse), Vittarville (Meuse), Rancourt-sur-Ornain (Meuse), Ville-devant-Belrain (Meuse), Récicourt (Meuse), Woël (Meuse), Pierrefitte-sur-Aire (Meuse), Ugny-sur-Meuse (Meuse), Avioth (Meuse), Villotte-sur-Aire (Meuse), Labeuville (Meuse)
 Type de document
DOSSIER DE REMEMBREMENT, plan

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Remembrement rural.
  • Dossiers de remembrement, plans de remembrement. Communes...
Résultat n°9

Remembrement rural : dossiers, plans.
Cote
1311 W (Cote)
 Date
1968
 Lieu
Lisle-en-Barrois (Meuse), Sommedieue (Meuse), Bantheville (Meuse), Bertheléville (Dainville-Bertheléville, Meuse), Dainville-Bertheléville (Meuse), Lemmes (Meuse), Beauclair (Meuse), Beaufort-en-Argonne (Meuse), Braquis (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse), Hattonville (Vigneulles-les-Hattonchâtel, Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Cousances-les-Forges (Meuse)
 Type de document
PLAN DE REMEMBREMENT, DOSSIER DE REMEMBREMENT, plan

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Remembrement rural.
  • Remembrement rural : dossiers, plans.
Résultat n°10

Demange-aux-Eaux, Delouze, Baudignécourt, Mauvages Houdelaincourt, Gondrecourt, Saint-Thiébaut (Saint-Joire), Ribeaucourt, Bonnet, Mandres, Montiers-sur-Saulx, Luméville, Cirfontaines-en-Ornois et bois de Latrémont, Chassey-Beaupré, Bure, Domremy-Saint-Antoine et forêt de Grammont, Saint-Amand, Boviolles, Reffroy, Naix-aux-Forges, Tronville, Longeaux, Toul, Blénod-lès-Toul.
Cote
16 H 8 (Cote)
 Date
1179-1776
 Lieu
Demange-aux-Eaux (Demange-Baudignécourt, Meuse), Delouze (Delouze-Rosières, Meuse), Baudignécourt (Demange-Baudignécourt, Meuse), Mauvages (Meuse), Houdelaincourt (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Saint-Thiébaut (Saint-Joire, Meuse), Ribeaucourt (Meuse), Bonnet (Meuse), Mandres-en-Barrois (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Luméville-en-Ornois (Montiers-sur-Saulx, Meuse), Cirfontaines-en-Ornois (Haute-Marne), Chassey-Beaupré (Meuse), Bure (Meuse), Domrémy Saint-Antoine (Bure, Meuse), Grammont, Forêt de (Bure, Meuse), Saint-Amand-sur-Ornain (Meuse), Boviolles (Meuse), Reffroy (Meuse), Naix-aux-Forges (Meuse), Tronville-en-Barrois (Meuse), Longeaux (Meuse), Toul (Meurthe-et-Moselle), Blénod-lès-Toul (Meurthe-et-Moselle)
 Type de document
plan, sceau

  • Contexte : Fonds de l'abbaye d'Évaux-en-Ornois.

  • Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
  • Demange-aux-Eaux, Delouze, Baudignécourt, Mauvages...
Résultat n°11

DDT- Marchés de travaux
Cote
2386 W (Cote)
 Date
1976-2011
 Lieu - Type de document
MARCHE DE TRAVAUX, étude, plan

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • DDT- Marchés de travaux
Résultat n°12

Neulan (Sponville), Noviant-aux-Prés.
Cote
19 H 13 (Cote)
 Date
1174-1783
 Lieu
Neulan (Sponville, Meurthe-et-Moselle), Noviant-aux-Prés (Meurthe-et-Moselle)
 Type de document
plan, sceau

  • Contexte : Fonds de l'abbaye de Saint-Benoît-en-Woëvre.

  • Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
  • Neulan (Sponville), Noviant-aux-Prés.
Résultat n°13

Sampigny - Vaucouleurs.
Cote
1 T 249 (Cote)
 Date- Lieu
Sampigny (Meuse), Sauvigny (Meuse), Seuzey (Meuse), Sommedieue (Meuse), Sorcy-Saint-Martin (Meuse), Souilly (Meuse), Stenay (Meuse), Thonne-le-Thil (Meuse), Troussey (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Vaucouleurs (Meuse)
 Type de document
plan

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement privé (primaire et secondaire).
  • Écoles privées (laïques et congréganistes), ouvertures,...
  • Sampigny - Vaucouleurs.
Résultat n°14

Tilia, Villecey-sur-Mad, Villers-sous-Pareid.
Cote
19 H 16 (Cote)
 Date
1133-1766
 Lieu
Villecey-sur-Mad (Meurthe-et-Moselle), Villers-sous-Pareid (Meuse), Bouzonville (Puxe, Meurthe-et-Moselle)
 Type de document
plan, sceau

  • Contexte : Fonds de l'abbaye de Saint-Benoît-en-Woëvre.

  • Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
  • Tilia, Villecey-sur-Mad, Villers-sous-Pareid.
Résultat n°15

Eix, Érize-la-Grande et Érize-la-Petite, Forges-sur-Meuse, Germonville (Fromeréville), Grosrouvre, Haraigne (Dieppe), Haudainville, Heippes et Rambluzin, Hennemont, Lempire, Loisy, Longchamps-sur-Aire, Mangiennes, Manheulles, Marre, Metz, Mogeville, Les Monthairons, Moulainville, Neuville-en-Verdunois, Nixéville, Nouillonpont.
Cote
33 H 5 (Cote)
 Date
1195-1791
 Lieu
Eix (Meuse), Érize-la-Grande (Raival, Meuse), Érize-la-Petite (Meuse), Forges-sur-Meuse (Meuse), Germonville (Fromeréville-les-Vallons, Meuse), Grosrouvres (Meurthe-et-Moselle), Haraigne (Dieppe-sous-Douaumont, Meuse), Haudainville (Meuse), Heippes (Meuse), Rambluzin (Rambluzin-et-Benoite-Vaux, Meuse), Hennemont (Meuse), Lempire (Landrecourt-Lempire, Meuse), Loisy (Meurthe-et-Moselle), Longchamps-sur-Aire (Meuse), Mangiennes (Meuse), Manheulles (Meuse), Marre (Meuse), Metz (Moselle), Mogeville (Meuse), Les Monthairons (Meuse), Moulainville (Meuse), Neuville-en-Verdunois (Meuse), Nixéville (Nixéville-Blercourt, Meuse), Nouillonpont (Meuse)
 Type de document
plan

  • Contexte : Fonds de l'abbaye Saint-Paul de Verdun

  • Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
  • Eix, Érize-la-Grande et Érize-la-Petite, Forges-sur-Meuse,...
Résultat n°16

Remembrement rural : dossiers, plans.
Cote
1310 W (Cote)
 Date
1966-1967
 Lieu
VIGNEUL-SOUS-MONTMEDY, DELOUZE-ROSIERES, REVIGNY-SUR-ORNAIN, THONNE-LA-LONG, BOUCHON-SUR-SAULX (LE), RONVAUX, WATRONVILLE, SASSEY-SUR-MEUSE, MONT-DEVANT-SASSEY, WISEPPE, VAVINCOURT, BETHELAINVILLE, THONNELLE, JOUY-EN-ARGONNE, MARVILLE, HOUDELAINCOURT, THONNE-LES-PRES, FOUCHERES-AUX-BOIS
 Type de document
PLAN DE REMEMBREMENT, DOSSIER DE REMEMBREMENT, plan

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Remembrement rural.
  • Remembrement rural : dossiers, plans.
Résultat n°17

Vaux-lès-Palameix, Verrières-en-Hesse (Récicourt), Ville-devant-Belrain, Villers-lès-Mangiennes, Villers-les-Moines (Charny), Vilosnes, Wamaux (Thierville).
Cote
33 H 9 (Cote)
 Date
1158-1791
 Lieu
Vaux-lès-Palameix (Meuse), Verrières-en-Hesse (Récicourt, Meuse), Ville-devant-Belrain (Meuse), Villers-lès-Mangiennes (Meuse), Villers-les-Moines (Charny-sur-Meuse, Meuse), Vilosnes (Meuse), Wameau (Belleville-sur-Meuse, Meuse), Verdun (Meuse)
 Type de document
plan

  • Contexte : Fonds de l'abbaye Saint-Paul de Verdun

  • Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
  • Vaux-lès-Palameix, Verrières-en-Hesse (Récicourt),...
Résultat n°18

Remembrement rural : plans cadastraux, états de section, correspondance.
Cote
1307 W (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
LISSEY, ECUREY-EN-VERDUNOIS, BROUSSEY-EN-WOEVRE, AUTRECOURT-SUR-AIRE, LAVOYE, DAMLOUP, MONTSEC, LAHAYMEIX, MONT-SOUS-LES-COTES, MESNIL-SOUS-LES-COTES, NANT-LE-GRAND, BREHEVILLE, MOUZAY, CLERMONT-EN-ARGONNE, PAROIS, VIGNOT, EUVILLE, PEUVILLERS, BRANDEVILLE, BAUDIGNECOURT, VILOSNES, LACROIX-SUR-MEUSE, CIERGES-SOUS-MONTFAUCON, HAN-DEVANT-PIERREPONT, SIVRY-LA-PERCHE, VILLERS-LE-SEC
 Type de document
correspondance, état de section, plan

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Remembrement rural.
  • Remembrement rural : plans cadastraux, états de section,...
Résultat n°19

Remembrement rural : dossiers, plans. Échanges amiables.
Cote
1309 W (Cote)
 Date
1961-1966
 Lieu
RECHICOURT, VAUCOULEURS, LOISON, GONDRECOURT-LE-CHATEAU, LISSEY, PEUVILLERS, MOULOTTE, HARVILLE, LEROUVILLE, VILLERS-LES-MANGIENNES, BAALON, MUZERAY, RUPT-AUX-NONAINS, CHALAINES, TREMONT-SUR-SAULX, COURCELLES-SUR-AIRE, CHAUMONT-DEVANT-DAMVILLERS, VILLE-DEVANT-CHAUMONT, HEUDICOURT-SOUS-LES-COTES, GESNES-EN-ARGONNE, ERIZE-LA-PETITE, CHAUMONT-SUR-AIRE, BAUDREMONT, FROMEREVILLE-LES-VALLONS, HAUTECOURT-LES-BROVILLE, BULAINVILLE, BRABANT-LE-ROI, RAULECOURT
 Type de document
correspondance, DOSSIER DE REMEMBREMENT, plan

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Remembrement rural.
  • Remembrement rural : dossiers, plans. Échanges amiables.
Résultat n°20

Cens et rentes en argent (1787). Bois de l'abbaye (plan). Chapelle de la Vierge à Saint-Jean d'Angelé. Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités. Procès (évocation de tous les procès de l'abbaye au Grand Conseil).
Cote
6 H 2 (Cote)
 Date
1059-1790
 Lieu
Woëvre (France ; région naturelle), Baroncourt (Dommary-Baroncourt, Meuse), Baslieux (Meurthe-et-Moselle), Laix (Meurthe-et-Moselle), Villers-la-Montagne (Meurthe-et-Moselle), Haucourt (Haucourt-Moulaine, Meurthe-et-Moselle), Vivier-au-Court (Ardennes), Gernelle (Ardennes), Beuvillers (Meurthe-et-Moselle), Broussey-en-Woëvre (Broussey-Raulecourt, Meuse), Raulecourt (Broussey-Raulecourt, Meuse), Champneuville (Meuse), Chaumont-devant-Damvillers (Meuse), Fentange (Hesperange, Luxembourg), Alzingen (Hesperange, Luxembourg), Aubérive (Marne), Ham-sur-Meuse (Ardennes), Rambluzin (Rambluzin-et-Benoite-Vaux, Meuse), Mogeville (Meuse), Forges-sur-Meuse (Meuse), Herméville-en-Woëvre (Meuse), Jubécourt (Clermont-en-Argonne, Meuse), Liny-devant-Dun (Meuse), Maucourt-sur-Orne (Meuse), Parois (Clermont-en-Argonne, Meuse), Rarécourt (Meuse), Souppléville (Abaucourt-Hautecourt, Meuse), Abaucourt (Abaucourt-Hautecourt, Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Charny-sur-Meuse (Meuse), Verdun (Meuse), Belleray (Meuse), Auzéville-en-ARgonne (Clermont-en-Argonne, Meuse), Marre (Meuse), Nixéville (Nixéville-Blercourt, Meuse), Ville-sur-Cousances (Meuse), Villers-sur-Meuse (Meuse), Ville-en-Woëvre (Meuse), Villers-sous-Bonchamp (Bonzée, Meuse), Tumécourt (Vivier-au-Court, Ardennes), Issancourt (Issancourt-et-Rumel, Ardennes)
 Type de document
plan

  • Contexte : Fonds de l'abbaye de Saint-Vanne de Verdun.

  • Cens et rentes en argent (1787). Bois de l'abbaye (plan)....