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Résultat n°1

Bar-Le-Duc, Étain, Varennes-en-Argonne, communes de l'arrondissement de Bar-Le-Duc, aménagement foncier : plans d'occupation des sols.

Date

1976-1980

Cote

476 W (Cote)

Résultat n°2

Communes de Saint-Mihiel, Verdun, Madine : déclarations d'intention d'aliéner (1984-1985) ; plans d'occupation des sols.

Date

1984-1985

Cote

780 W (Cote)

Résultat n°3

Plans d'occupation des sols (POS) mis à la disposition du public (1985). Vaucouleurs : arrêté de projet de révision (1987).

Date

1985-1987

Cote

919 W 1-5 (Cote)

Résultat n°4

Plans d'occupation des sols. Saint-Mihiel (1986), Madine (1986-1987), Verdun (1986-1987) : déclarations d'intention d'aliéner. Immeubles vacants et sans maître (1980-1982). SNCF, terrains inutiles (1980-1983), déclassement d'immeubles à Nancy et à Metz (1984-1986).

Date

1978-1987

Cote

883 W 1-11 (Cote)

Résultat n°5

Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la vallée de l'Ornain : étude d'infrastructures de transports, études préliminaires. Rénovation urbaine de Bar-le-Duc : étude, fiches, documentation, rapport, plan d'urbanisme directeur, plan d'occupation des sols. Chronos, comptabilité, marchés soldés. Argonne : contrat de pays. Commission de contrôle des opérations immobilières : procès-verbaux des séances (1945-1973).

Date

1945-1984

Cote

955 W (Cote)

Résultat n°6

Plans d'occupation des sols (1978). Madine : schéma directeur d'aménagement d'urbanisme (1977).

Date

1977-1978

Cote

996 W (Cote)

Résultat n°7

Plan d'occupation des sols

Date

1959-2010

Cote

2461 W (Cote)

Résultat n°8

Urbanisme

Date

1973-2010

Cote

2495 W (Cote)

Résultat n°9

Plan d'occupation des sols

Date

1975-2006

Cote

2463 W (Cote)