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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bar-Le-Duc, Étain, Varennes-en-Argonne, communes de l'arrondissement de Bar-Le-Duc, aménagement foncier : plans d'occupation des sols.
Cote
476 W (Cote)
 Date
1976-1980
 Lieu
Varennes-en-Argonne (Meuse), Étain (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse ; arrondissement)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Bar-Le-Duc, Étain, Varennes-en-Argonne, communes de...
Résultat n°2

Communes de Saint-Mihiel, Verdun, Madine : déclarations d'intention d'aliéner (1984-1985) ; plans d'occupation des sols.
Cote
780 W (Cote)
 Date
1984-1985
 Lieu
SAINT-MIHIEL, VERDUN, MADINE
 Type de document
plan d'occupation des sols, déclaration

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Communes de Saint-Mihiel, Verdun, Madine : déclarations...
Résultat n°3

Plans d'occupation des sols (POS) mis à la disposition du public (1985). Vaucouleurs : arrêté de projet de révision (1987).
Cote
919 W 1-5 (Cote)
 Date
1985-1987
 Lieu
VOID, VACON, VAL D'ORNAIN, TRONVILLE-EN-BARROIS, SAINT-GERMAIN-SUR-MEUSE, RESSON, PAGNY-SUR-MEUSE, NAIVES-ROSIERES, LEMMES, IRE-LE-SEC, HAIRONVILLE, DUGNY-SUR-MEUSE, DAMMARIE-SUR-SAULX, COUSANCES-LES-FORGES, CHAUVONCOURT, CHALAINES, BRILLON-EN-BARROIS, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, BELLERAY, ARRANCY-SUR-CRUSNES, AMBLY-SUR-MEUSE
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Plans d'occupation des sols (POS) mis à la disposition...
Résultat n°4

Plans d'occupation des sols. Saint-Mihiel (1986), Madine (1986-1987), Verdun (1986-1987) : déclarations d'intention d'aliéner. Immeubles vacants et sans maître (1980-1982). SNCF, terrains inutiles (1980-1983), déclassement d'immeubles à Nancy et à Metz (1984-1986).
Cote
883 W 1-11 (Cote)
 Date
1978-1987
 Lieu
VAUCOULEURS, VAL D'ORNAIN, TRONVILLE-EN-BARROIS, CHAUVONCOURT, STENAY, SOMMELONNE, RESSON, REMBERCOURT-AUX-POTS, LOUPMONT, HEUDICOURT-SOUS-LES-COTES, CLERMONT-EN-ARGONNE, CHALAINES, BUXIERES-SOUS-LES-COTES, BEUREY-SUR-SAULX, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, BELLERAY, ARRANCY-SUR-CRUSNES, VERDUN, MADINE, SAINT-MIHIEL
 Type de document
déclaration, plan d'occupation des sols

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Plans d'occupation des sols. Saint-Mihiel (1986), Madine...
Résultat n°5

Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la vallée de l'Ornain : étude d'infrastructures de transports, études préliminaires. Rénovation urbaine de Bar-le-Duc : étude, fiches, documentation, rapport, plan d'urbanisme directeur, plan d'occupation des sols. Chronos, comptabilité, marchés soldés. Argonne : contrat de pays. Commission de contrôle des opérations immobilières : procès-verbaux des séances (1945-1973).
Cote
955 W (Cote)
 Date
1945-1984
 Lieu
SAINT-MIHIEL, LIGNY-EN-BARROIS, REVIGNY-SUR-ORNAIN, VERDUN [ARRONDISSEMENT], VAUCOULEURS, COMMERCY, BAR-LE-DUC, ORNAIN [COURS D'EAU ET VALLEE], VERDUN
 Type de document
procès-verbal de réunion, rapport, étude, plan d'urbanisme, plan d'occupation des sols, autorisation d'urbanisme

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la...
Résultat n°6

Plans d'occupation des sols (1978). Madine : schéma directeur d'aménagement d'urbanisme (1977).
Cote
996 W (Cote)
 Date
1977-1978
 Lieu
BUXIERES-SOUS-LES-COTES, VARNEVILLE, RICHECOURT, MONTSEC, LOUPMONT, LAHAYVILLE, MADINE
 Type de document
schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, plan d'occupation des sols, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Plans d'occupation des sols (1978). Madine : schéma...