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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2ème plan, élaboration : délibérations, correspondance, notations des élus, statistiques, rapports, avis, avants-projets de contrat de plan, contrats de plan. Groupe technique de planification : rapports.
Cote
1432 W (Cote)
 Date
1984-1993
 Lieu
Lorraine (France ; département), Meuse (France ; département)
 Type de document
convention, rapport, avis, statistique, correspondance, délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • 2ème plan, élaboration : délibérations, correspondance,...
Résultat n°2

Plan Meuse, programmes prioritaires d'exécution départementale.
Cote
1792 W (Cote)
 Date
1989-1992
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Plan Meuse, programmes prioritaires d'exécution départementale.
Résultat n°3

Enregistrement de circulaires (1974-1977), du courrier (1978-1981) : chrono du service d'aide aux entreprises (1979-1981). Chefs d'entreprises : procès-verbaux de réunions (1978-1980). Forum à Saint-Mihiel, journées économiques (1978). Plan Meuse (1975-1981). Association "Demain la Meuse", élaboration d'un plan de développement du département (1979). Meuse Morte, journée du 26 avril 1979 : procès-verbal.
Cote
362 W 1-4 (Cote)
 Date
1974-1981
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
procès-verbal de réunion, circulaire, chrono

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Enregistrement de circulaires (1974-1977), du courrier...
Résultat n°4

Planification : plan lorrain, contrat de plan, documentation (1984-1988).
Cote
867 W (Cote)
 Date
1984-1988
 Lieu
Lorraine (France ; région)
 Type de document
convention, contrat

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Planification : plan lorrain, contrat de plan, documentation...
Résultat n°5

Promotion de la Lorraine et de la Meuse, campagne publicitaire. Débits de boisson : licences. Plan lorrain hébergement, gîtes communaux : octroi de subventions et dossiers annulés. Chambres d'hôte : dossiers de subventions. Hôtellerie de plein air : étude sur les campings. Hôtellerie, élaboration de la politique départementale. Randonnées pédestres. Amicales et associations diverses : demandes de subventions. Industrie agro alimentaire, création d'un observatoire départemental. Centre de ressources du lycée agricole.
Cote
1739 W (Cote)
 Date
1983-1993
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Promotion de la Lorraine et de la Meuse, campagne publicitaire....
Résultat n°6

Centre de formation professionnelle agricole à Verdun, interventions départementales au titre de la formation professionnelle, permanences d'accueil d'information et d'orientation ; nouvelles orientations du 2ème plan de restructuration de la sidérurgie, bassin sidérurgique ferrifère.
Cote
1834 W (Cote)
 Date
1984-1995
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document
étude, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Centre de formation professionnelle agricole à Verdun,...
Résultat n°7

Manifestations culturelles, invitations : correspondance, réponses négatives, réponses positives (1987-1991). Commission du développement économique et d'industrialisation : procès-verbaux de réunions, notes à l'attention des membres (1984-1990). Commission de conciliation des impayés de loyers du secteur social : procès-verbaux de réunions (1986-1991). Planification : notes de séances, plans de développement, rapports, procès-verbaux de réunions, étude de synthèses, catalogue des actions (1987-1989).
Cote
1625 W (Cote)
 Date
1984-1991
 Lieu - Type de document
correspondance, étude, statistique, rapport, note, procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Secrétariat des élus.
  • Manifestations culturelles, invitations : correspondance,...
Résultat n°8

Préparation des 3e et 4e plans Meuse, réflexion prospective Meuse 2015, aménagement du territoire, relations Europe, État, conseil régional, implantation d'un laboratoire de recherche souterrain.
Cote
2022 W (Cote)
 Date
1991-2001
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Préparation des 3e et 4e plans Meuse, réflexion prospective...
Résultat n°9

VIe à VIIIe Plans, programmation pour financement public : comptes-rendus d'exécution (1983). Affaires culturelles : critères, instructions. (1984). Enseignement 2e degré (1984). Enseignement 1er degré : critères, rapports du Conseil Général. Ateliers privés : instructions, programmes. Transports scolaires. Equipements administratifs, financement. Hydraulique agricole (1984), Fonds National pour le développement des adductions d'eau (1984). Electrification rurale, programmation financière : arrêtés du département (1984). Zones d'Aménagement Concerté (ZAC) : textes et commentaires. Groupe Administratif Départemental (GAD). Fonds d'Aménagement Urbain (FAU) (1981-1983). Espaces verts : instructions, critères. Tourisme (1980-1985). Santé (VIe, VIIIe Plan), Justice (1981-1984). PRE-C.A.R. : procès-verbaux de réunions (1984). Tourisme, voirie, dommages de guerre, assainissement, constructions publiques, travaux d'intérêt local, opérations soldées.
Cote
728 W 1-8 (Cote)
 Date
1980-1985
 Lieu - Type de document
circulaire, rapport, compte rendu, arrêté du président du conseil général, pièce comptable, procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • VIe à VIIIe Plans, programmation pour financement public...
Résultat n°10

Coopération transfrontalière, assemblée des présidents des conseils généraux, réforme des fonds structurels européens, divers financements, fonds interministériel de développement et d'aménagement rural, dotation globale d'équipement, contrat plan État-Région.
Cote
1810 W (Cote)
 Date
1987-1994
 Lieu - Type de document
convention, documentation, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Coopération transfrontalière, assemblée des présidents...
Résultat n°11

VIIIe plan, remembrement, modernisation des exploitations agricoles, industries alimentaires, assainissement rural et alimentation en eau potable, hydraulique, habitat autonome des agriculteurs, accueil et animation, forêts, électrification rurale, aménagement rural, enseignement agricole. Éducation nationale, Urbanisme et voirie, Santé, Temps libre, Logement, Parc naturel régional : documentation, dossiers de consultation des entreprises, textes officiels. (1981-1983). VIe et VIIe plan, aménagement rural, enseignement agricole : dossiers de financement (sans date).
Cote
543 W (Cote)
 Date
1981-1983
 Lieu - Type de document
documentation, dossier de consultation des entreprises, texte officiel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • VIIIe plan, remembrement, modernisation des exploitations...
Résultat n°12

Contrôle de gestion dans les collectivités territoriales. Réunions des directeurs généraux de la région.
Cote
1746 W (Cote)
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document
compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Contrôle de gestion dans les collectivités territoriales....
Résultat n°13

Formation d'intervenants économiques, financements d'audits, comité des prix, comités départementaux de la consommation,
Cote
1804 W (Cote)
 Date
1979-1994
 Lieu - Type de document
DOSSIER D'ENTREPRISE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Formation d'intervenants économiques, financements...
Résultat n°14

Plans d'occupation des sols (1978). Madine : schéma directeur d'aménagement d'urbanisme (1977).
Cote
996 W (Cote)
 Date
1977-1978
 Lieu
BUXIERES-SOUS-LES-COTES, VARNEVILLE, RICHECOURT, MONTSEC, LOUPMONT, LAHAYVILLE, MADINE
 Type de document
schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, plan d'occupation des sols, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Plans d'occupation des sols (1978). Madine : schéma...
Résultat n°15

Planification départementale ; interventions, opération intégrée de développement : état d'avancement du plan de développement. Centre Mondial de la Paix, Pôle agro-alimentaire, Madine, Actions prioritaires, tourisme-culture, l'eau, l'espace bâti en milieu rural et urbain, les bassins textiles, l'appareil commercial dans les bourgs relais, potentiel agricole et forestier meusien, PMI-PME artisanat diversifié et compétitif. Système éducatif et formation des jeunes, recherche. Innovation et transferts de technologie. Sports. Transports.
Cote
1748 W (Cote)
 Date
1983-1993
 Lieu - Type de document
correspondance, compte rendu, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Planification départementale ; interventions, opération...
Résultat n°16

Établissement public de la métropole lorraine : procès-verbaux de réunion du conseil d'administration, correspondance au Dr Didon, budget, plan d'exécution du programme pluriannuel (1981-1990). Entente Marne, comité de Bassin Seine-Normandie : dossier de création du pôle européen de développement (vers 1987).
Cote
1401 W (Cote)
 Date
1981-1990
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Établissement public de la métropole lorraine : procès-verbaux...
Résultat n°17

Contrat de plan, programmation FIDAR (Fonds Interministériel de Développement et d'Aménagement Rural).
Cote
1534 W (Cote)
 Date
1985-1988
 Lieu
LORRAINE
 Type de document
convention, contrat

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Contrat de plan, programmation FIDAR (Fonds Interministériel...
Résultat n°18

Politique à l'initiative du Conseil général dans le domaine de la planification départementale "Maintenant la Meuse".
Cote
2225 W (Cote)
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document
note, correspondance, étude, compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Politique à l'initiative du Conseil général dans le...
Résultat n°19

IVe et Ve Plan. Commissions départementales de l'Équipement : comptes rendus, procès-verbaux de réunions (s.d.). Ve Plan ; adaptation, excécution : comptes-rendus (1968-1970), rapport du préfet de Région (1966). Commission de Développement économique régional de Lorraine (CODER) ; investissements : avis (s.d.). Conférence administrative régionale (CAR) : procès-verbaux (1965-1970).
Cote
249 W (Cote)
 Date
1964-1970
 Lieu
Lorraine (France ; région)
 Type de document
procès-verbal de réunion, rapport, compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • IVe et Ve Plan. Commissions départementales de l'Équipement...
Résultat n°20

Opération intégrée de développement du bassin sidérurgique : comptes-rendus de réunions, documentation. Développement industriel : bilans des activités de l'Etat. IXe Plan : contrat de plan, projet de plan, plan Meuse.
Cote
892 W (Cote)
 Date
1983-1988
 Lieu
MEUSE [DEPARTEMENT], LORRAINE
 Type de document
documentation, compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Opération intégrée de développement du bassin sidérurgique...