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24 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

États, enquêtes, statistiques.
Cote
2 T 11 (Cote)
 Date
An XIII-1879
 Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

  • Presse.
  • Police de la presse.
  • États, enquêtes, statistiques.
Résultat n°2

Police, Renseignements généraux : documents sur le fonctionnement des services et le personnel.
Cote
559 W (Cote)
 Date
1958-1984
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Cabinet du préfet.
  • Police, Renseignements généraux : documents sur le...
Résultat n°3

Journaux interdits ou suspendus.
Cote
2 T 12 (Cote)
 Date
1838-1869
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

  • Presse.
  • Police de la presse.
  • Journaux interdits ou suspendus.
Résultat n°4

Police de l'imprimerie et de la librairie.
Cote
2 T 2 (Cote)
 Date
1810-1879
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

  • Imprimerie, librairie.
  • Police de l'imprimerie et de la librairie.
Résultat n°5

Manifestations sportives et aériennes, débits de boissons, justice, dépôt légal. Manifestations sportives (1979-1980), hauts-parleurs (1979-1980), manifestations aériennes (1978-1980). Thierville, Verdun, débits de boissons, anciens exploitants. Justice, visites aux détenus (1980-1981), hospitalisation (1978-1980), commission de surveillance (1941-1976), instructions. Dépôt légal : parutions, notes de documentation.
Cote
142 W (Cote)
 Date
1941-1980
 Lieu
Thierville-sur-Meuse (Meuse), Verdun (Meuse)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Manifestations sportives et aériennes, débits de boissons,...
Résultat n°6

Bouchers-charcutiers, commerçants en produits laitiers, production de tabac (1944-1974) : cartes d'identité professionnelle, instructions. Planteurs de tabac, fixation du taux de la retenue pour la Caisse d'assurance (1956-1968). Bar-Le-Duc, Verdun, chasse : inspections, plans de chasse (1971-1974), ouvertures et clôtures (1970-1972). Chasseurs étrangers : permis de chasse (1971-1974). Animaux nuisibles, autorisation de destruction (1961-1974). Pêche, périodes d'interdiction de pêche (1960-1971), réserves de pêche (1950-1966). Manifestations sportives (1970-1974), lutte contre le bruit, hauts-parleurs (1971-1974). Foires et marchés (1961-1970), bals (1971-1972) : autorisations (1961-1974). Police des moeurs (1959-1972). Détention d'armes, autorisations d'acquisition et de détention, demandes refusées (1970-1974). Transports de corps (1971-1974). Loteries, tombolas : dossiers (1970-1974). Camping (s.d.). Campagne nationale pour fleurir la France : dossiers de candidatures (1968-1973), diapositives non sélectionnées (1971-1973).
Cote
259 W (Cote)
 Date
1944-1974
 Lieu
VERDUN, BAR-LE-DUC
 Type de document
dossier de candidature, arrêté du président du conseil régional, permis, PLAN DE CHASSE, correspondance, texte officiel, circulaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Bouchers-charcutiers, commerçants en produits laitiers,...
Résultat n°7

4 Z - Sous-préfecture de Verdun.
Cote
4 Z (Cote)
 Date
An VIII-1944
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série Z - Sous-préfectures : état des fonds

  • 4 Z - Sous-préfecture de Verdun.
Résultat n°8

Population : passeports, classés par ordre alphabétique (1982), cartes nationales d'identité (1975-1980), autorisations de sortie de territoire (1980-1981), autorisations de retrait de pièces d'identité (1981), autorisations pour mineurs (1981-1982), déclarations de perte de pièces d'identité (1980), comptabilité matières des CNI et passeports (1964-1966), recherches dans l'intérêt des familles (1982) : correspondance, télégrammes (1978-1981).
Cote
491 W (Cote)
 Date
1964-1982
 Lieu - Type de document
correspondance, passeport, carte d'identité

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Population : passeports, classés par ordre alphabétique...
Résultat n°9

Cartes professionnelles de conducteur routier : déclarations sur l'honneur (1976-1978). Manifestations aériennes (1978). Survol à basse altitude (1976-1977). Fermetures tardives (1977-1979). Publications dangereuses (1959-1978). Visites aux détenus (1978-1979).
Cote
1019 W (Cote)
 Date
1959-1979
 Lieu - Type de document
carte d'identité professionnelle, arrêté préfectoral, texte officiel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Cartes professionnelles de conducteur routier : déclarations...
Résultat n°10

Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes professionnelles : bouchers-charcutiers, exploitants forestiers, producteurs de lait. Fermetures des magasins, congés accordés (1966-1968). Foires et marchés (1966-1967). Répressions des fraudes, produits laitiers (1961-1968). Chasse et pêche (1956-1968). Colombophilie (1966-1968). Loteries et tombolas, loterie nationale (1965-1968). Autorisations de transports de corps (1966-1968). Transport aérien (1963-1968). Gardes particuliers (1963). Répression des fraudes, commerce des glaces et crèmes, vente de lait (1961-1968).
Cote
231 W (Cote)
 Date
1956-1968
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, rapport d'expertise, procès-verbal d'infraction, procès-verbal, carte d'identité professionnelle, permis, texte officiel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes...
Résultat n°11

Circulaires, rapports, notamment sur l'état de l'opinion ; surveillance des partis politiques, organisation de la milice (1940-1945). Synthèses quotidiennes régionales, chronos, notes de renseignements sur les partis politiques, les élections, les grèves, les Nord-Africains (1948-1959).
Cote
209 W (Cote)
 Date
1940-1959
 Lieu
Verdun (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
rapport de police, circulaire, chrono

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Direction départementale des renseignements généraux.
  • Circulaires, rapports, notamment sur l'état de l'opinion...
Résultat n°12

Administration générale (1940-1969). Agriculture, manifestations agricoles, enseignement, météorologie, aménagement rural ; commerce ; établissements et industries. Élections, révisions des listes électorales, élections politiques, élections professionnelles et sociales (1945-1995). Bâtiments départementaux, établissements scolaires, école normale de Commercy, fondation Poincaré de Sampigny ; regroupement de communes ; modifications des limites territoriales ; politique contractuelle des petites villes et de leur pays ; personnel communal ; finances et fiscalité communales ; alimentation en eau potable ; électrification rurale (1941-1988). Police administrative, de la chasse, de la circulation, police judiciaire et sûreté générale (1940-1992). Population, affaires économiques (1936-1982). Affaires militaires : défense nationale, forces alliées de l'OTAN ; guerre d'Algérie : police judiciaire et sûreté nationale, rapatriés d'Algérie ; organisation judiciaire ; guerre 1939-1945 : administration centrale, administration générale du département, personnel communal, police administrative, police judiciaire et sûreté nationale, affaires économiques, ravitaillement, opérations immobilières, organismes en temps de guerre, libération (1936-1969).
Cote
1905 W (Cote)
 Date
1940-1969
 Lieu - Type de document
rapport, circulaire, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Sous-préfectures.
  • Sous-préfecture de Commercy.
  • Administration générale (1940-1969). Agriculture, manifestations...
Résultat n°13

Agriculture, blé, tabac (1955-1958). Port d'armes (1963-1965). Chasse et pêche (1955-1965) ; gibier (1957-1965) ; chasse en zone rouge. Animaux nuisibles, destructions (1958-1962). Pêche (1955-1959). Colombophilie (1964-1965). Haras, concours de pouliches (1955-1962) ; étalons (1956-1962). Loteries, autorisations (1963-1965). Manifestations sportives (1964), hauts-parleurs (1963-1964). Transports de corps (1964-1965). Répression des fraudes (1943-1965). Bouchers-charcutiers, boulangers, produits laitiers (1954-1965).
Cote
218 W (Cote)
 Date
1943-1965
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, carte d'identité professionnelle, procès-verbal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Agriculture, blé, tabac (1955-1958). Port d'armes (1963-1965)....
Résultat n°14

Police générale, étrangers, séjour, familles rejoignantes : statistiques (1960) ; expulsions, infractions, condamnations (1961-1963) ; professions commerciales, artisanales, industrielles : statistiques (1961), recensements (1959-1963), membres de l'OTAN (1954-1961) ; naturalisations (1959-1963) ; cartes professionnelles, exploitants forestiers-scieurs, production agricole (1962-1963), représentants de commerce (1960-1962).
Cote
205 W (Cote)
 Date
1953-1963
 Lieu - Type de document
carte d'identité professionnelle, procès-verbal d'infraction, titre de séjour, statistique, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Police générale, étrangers, séjour, familles rejoignantes...
Résultat n°15

2 Z - Sous-préfecture de Commercy.
Cote
2 Z (Cote)
 Date
1800-1940
 Lieu
Commercy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série Z - Sous-préfectures : état des fonds

  • 2 Z - Sous-préfecture de Commercy.
Résultat n°16

2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt légal.
Cote
2 T (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
Etat des fonds

  • Contexte : Série T - Enseignement, affaires culturelles, sports...

  • 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt légal.
Résultat n°17

Police.
Cote
4 M (Cote)
 Date
1800-1940
 Lieu - Type de document
rapport de police

  • Contexte : Série M - Administration générale et économie : état...

  • Police.
Résultat n°18

Police du dépôt légal.
Cote
2 T 24 (Cote)
 Date
1818-1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

  • Dépôt légal.
  • Police du dépôt légal.
Résultat n°19

Direction départementale de la police aux frontières [PAF] : administration générale et activités spécifiques des services de la PAF.
Cote
2253 W (Cote)
 Date
1977-2009
 Lieu - Type de document
texte officiel, rapport d'activité, main courante, procès-verbal, procès-verbal de scellés, enquête, dossier de procédure

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Direction départementale de la police aux frontières...
Résultat n°20

Dossiers communaux, police municipale : règlements municipaux, arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal, correpondance, plans de cimetières, tarifs de concession et creusement des fosses (1885-1995). Dossiers communaux, débits de boisson : déclarations d'ouverture, de mutation ou de tranfert, procédures d'autorisation d'ouverture tardive, procédures de fermetures administratives, procès-verbaux d'enquête de gendarmerie, correspondance (1945-1996).
Cote
2020 W (Cote)
 Date
1885-1996
 Lieu - Type de document
tarif, correspondance, délibération, déclaration, règlement, plan

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Dossiers communaux, police municipale : règlements...