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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    États, enquêtes, statistiques.

    Date

    An XIII-1879

    Cote

    2 T 11 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

    • Presse.
    • Police de la presse.
    • États, enquêtes, statistiques.
  2. Résultat n°2

    Police, Renseignements généraux : documents sur le fonctionnement des services et le personnel.

    Date

    1958-1984

    Cote

    559 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Cabinet du préfet.
    • Police, Renseignements généraux : documents sur le...
  3. Résultat n°3

    Journaux interdits ou suspendus.

    Date

    1838-1869

    Cote

    2 T 12 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

    • Presse.
    • Police de la presse.
    • Journaux interdits ou suspendus.
  4. Résultat n°4

    Police de l'imprimerie et de la librairie.

    Date

    1810-1879

    Cote

    2 T 2 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

    • Imprimerie, librairie.
    • Police de l'imprimerie et de la librairie.
  5. Résultat n°5

    Manifestations sportives et aériennes, débits de boissons, justice, dépôt légal. Manifestations sportives (1979-1980), hauts-parleurs (1979-1980), manifestations aériennes (1978-1980). Thierville, Verdun, débits de boissons, anciens exploitants. Justice, visites aux détenus (1980-1981), hospitalisation (1978-1980), commission de surveillance (1941-1976), instructions. Dépôt légal : parutions, notes de documentation.

    Date

    1941-1980

    Cote

    142 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Manifestations sportives et aériennes, débits de boissons,...
  6. Résultat n°6

    Bouchers-charcutiers, commerçants en produits laitiers, production de tabac (1944-1974) : cartes d'identité professionnelle, instructions. Planteurs de tabac, fixation du taux de la retenue pour la Caisse d'assurance (1956-1968). Bar-Le-Duc, Verdun, chasse : inspections, plans de chasse (1971-1974), ouvertures et clôtures (1970-1972). Chasseurs étrangers : permis de chasse (1971-1974). Animaux nuisibles, autorisation de destruction (1961-1974). Pêche, périodes d'interdiction de pêche (1960-1971), réserves de pêche (1950-1966). Manifestations sportives (1970-1974), lutte contre le bruit, hauts-parleurs (1971-1974). Foires et marchés (1961-1970), bals (1971-1972) : autorisations (1961-1974). Police des moeurs (1959-1972). Détention d'armes, autorisations d'acquisition et de détention, demandes refusées (1970-1974). Transports de corps (1971-1974). Loteries, tombolas : dossiers (1970-1974). Camping (s.d.). Campagne nationale pour fleurir la France : dossiers de candidatures (1968-1973), diapositives non sélectionnées (1971-1973).

    Date

    1944-1974

    Cote

    259 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Bouchers-charcutiers, commerçants en produits laitiers,...
  7. Résultat n°7

    4 Z - Sous-préfecture de Verdun.

    Date

    An VIII-1944

    Cote

    4 Z (Cote)

    • Contexte : Série Z - Sous-préfectures : état des fonds

    • 4 Z - Sous-préfecture de Verdun.
  8. Résultat n°8

    Population : passeports, classés par ordre alphabétique (1982), cartes nationales d'identité (1975-1980), autorisations de sortie de territoire (1980-1981), autorisations de retrait de pièces d'identité (1981), autorisations pour mineurs (1981-1982), déclarations de perte de pièces d'identité (1980), comptabilité matières des CNI et passeports (1964-1966), recherches dans l'intérêt des familles (1982) : correspondance, télégrammes (1978-1981).

    Date

    1964-1982

    Cote

    491 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Population : passeports, classés par ordre alphabétique...
  9. Résultat n°9

    Cartes professionnelles de conducteur routier : déclarations sur l'honneur (1976-1978). Manifestations aériennes (1978). Survol à basse altitude (1976-1977). Fermetures tardives (1977-1979). Publications dangereuses (1959-1978). Visites aux détenus (1978-1979).

    Date

    1959-1979

    Cote

    1019 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Cartes professionnelles de conducteur routier : déclarations...
  10. Résultat n°10

    Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes professionnelles : bouchers-charcutiers, exploitants forestiers, producteurs de lait. Fermetures des magasins, congés accordés (1966-1968). Foires et marchés (1966-1967). Répressions des fraudes, produits laitiers (1961-1968). Chasse et pêche (1956-1968). Colombophilie (1966-1968). Loteries et tombolas, loterie nationale (1965-1968). Autorisations de transports de corps (1966-1968). Transport aérien (1963-1968). Gardes particuliers (1963). Répression des fraudes, commerce des glaces et crèmes, vente de lait (1961-1968).

    Date

    1956-1968

    Cote

    231 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes...
  11. Résultat n°11

    Circulaires, rapports, notamment sur l'état de l'opinion ; surveillance des partis politiques, organisation de la milice (1940-1945). Synthèses quotidiennes régionales, chronos, notes de renseignements sur les partis politiques, les élections, les grèves, les Nord-Africains (1948-1959).

    Date

    1940-1959

    Cote

    209 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Police, armée, sécurité du territoire.
    • Direction départementale des renseignements généraux.
    • Circulaires, rapports, notamment sur l'état de l'opinion...
  12. Résultat n°12

    Administration générale (1940-1969). Agriculture, manifestations agricoles, enseignement, météorologie, aménagement rural ; commerce ; établissements et industries. Élections, révisions des listes électorales, élections politiques, élections professionnelles et sociales (1945-1995). Bâtiments départementaux, établissements scolaires, école normale de Commercy, fondation Poincaré de Sampigny ; regroupement de communes ; modifications des limites territoriales ; politique contractuelle des petites villes et de leur pays ; personnel communal ; finances et fiscalité communales ; alimentation en eau potable ; électrification rurale (1941-1988). Police administrative, de la chasse, de la circulation, police judiciaire et sûreté générale (1940-1992). Population, affaires économiques (1936-1982). Affaires militaires : défense nationale, forces alliées de l'OTAN ; guerre d'Algérie : police judiciaire et sûreté nationale, rapatriés d'Algérie ; organisation judiciaire ; guerre 1939-1945 : administration centrale, administration générale du département, personnel communal, police administrative, police judiciaire et sûreté nationale, affaires économiques, ravitaillement, opérations immobilières, organismes en temps de guerre, libération (1936-1969).

    Date

    1940-1969

    Cote

    1905 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Sous-préfectures.
    • Sous-préfecture de Commercy.
    • Administration générale (1940-1969). Agriculture, manifestations...
  13. Résultat n°13

    Agriculture, blé, tabac (1955-1958). Port d'armes (1963-1965). Chasse et pêche (1955-1965) ; gibier (1957-1965) ; chasse en zone rouge. Animaux nuisibles, destructions (1958-1962). Pêche (1955-1959). Colombophilie (1964-1965). Haras, concours de pouliches (1955-1962) ; étalons (1956-1962). Loteries, autorisations (1963-1965). Manifestations sportives (1964), hauts-parleurs (1963-1964). Transports de corps (1964-1965). Répression des fraudes (1943-1965). Bouchers-charcutiers, boulangers, produits laitiers (1954-1965).

    Date

    1943-1965

    Cote

    218 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Agriculture, blé, tabac (1955-1958). Port d'armes (1963-1965)....
  14. Résultat n°14

    Police générale, étrangers, séjour, familles rejoignantes : statistiques (1960) ; expulsions, infractions, condamnations (1961-1963) ; professions commerciales, artisanales, industrielles : statistiques (1961), recensements (1959-1963), membres de l'OTAN (1954-1961) ; naturalisations (1959-1963) ; cartes professionnelles, exploitants forestiers-scieurs, production agricole (1962-1963), représentants de commerce (1960-1962).

    Date

    1953-1963

    Cote

    205 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Police générale, étrangers, séjour, familles rejoignantes...
  15. Résultat n°15

    2 Z - Sous-préfecture de Commercy.

    Date

    1800-1940

    Cote

    2 Z (Cote)

    • Contexte : Série Z - Sous-préfectures : état des fonds

    • 2 Z - Sous-préfecture de Commercy.
  16. Résultat n°16

    2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt légal.

    Cote

    2 T (Cote)

    • Contexte : Série T - Enseignement, affaires culturelles, sports...

    • 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt légal.

    Producteur :

    Les dossiers de la série T proviennent essentiellement de la Préfecture et plus particulièrement des bureaux chargés de la comptabilité et de ceux en charge des affaires scolaires et des affaires culturelles. S'y ajoutent les dossiers provenant de l'Inspection d'académie et des différents établissements d'enseignement pour la sous-série 1 T (enseignement), ainsi que du service des Archives départementales (sous-série 3 T).

  17. Résultat n°17

    Police.

    Date

    1800-1940

    Cote

    4 M (Cote)

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie : état...

    • Police.
  18. Résultat n°18

    Police du dépôt légal.

    Date

    1818-1891

    Cote

    2 T 24 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

    • Dépôt légal.
    • Police du dépôt légal.
  19. Résultat n°19

    Direction départementale de la police aux frontières [PAF] : administration générale et activités spécifiques des services de la PAF.

    Date

    1977-2009

    Cote

    2253 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Police, armée, sécurité du territoire.
    • Direction départementale de la police aux frontières...
  20. Résultat n°20

    Dossiers communaux, police municipale : règlements municipaux, arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal, correpondance, plans de cimetières, tarifs de concession et creusement des fosses (1885-1995). Dossiers communaux, débits de boisson : déclarations d'ouverture, de mutation ou de tranfert, procédures d'autorisation d'ouverture tardive, procédures de fermetures administratives, procès-verbaux d'enquête de gendarmerie, correspondance (1945-1996).

    Date

    1885-1996

    Cote

    2020 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Dossiers communaux, police municipale : règlements...
  21. Résultat n°21

    Armes et munitions, acquisition, détention, renouvellement : demandes refusées, accordées (1980-1983), dossiers de personnes ayant quitté le département (1981-1982), procès-verbaux de gendarmerie (1979-1983) ; pertes, vols, destructions des armes : fiches (1981-1982) ; cessations de commerce d'armes et de munitions : dossiers (1981-1984). Terrains de camping : comptes-rendus annuels de fréquentation (1971-1983). Loteries et tombolas, autorisation : dossiers (1979-1982).

    Date

    1971-1984

    Cote

    521 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Armes et munitions, acquisition, détention, renouvellement...
  22. Résultat n°22

    Surveillance de la presse et des écrits périodiques.

    Date

    1811-1915

    Cote

    2 T 13 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

    • Presse.
    • Police de la presse.
    • Surveillance de la presse et des écrits périodiques.
  23. Résultat n°23

    Explosifs, armes et munitions : instructions périmées (1950-1979) ; armes, autorisations accordées : dossiers individuels (1986-1987), procès-verbaux de gendarmerie (1987), personnes ayant quitté le département, dossiers individuels. Sociétés de transports de fonds : convoyeurs ayant cessé d'exercer leurs fonctions, dossiers individuels (1976-1988).

    Date

    1950-1988

    Cote

    941 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Explosifs, armes et munitions : instructions périmées...
  24. Résultat n°24

    Cartes nationales d'identité et passeports : registres de délivrance.

    Date

    1943-2005

    Cote

    2183 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Cartes nationales d'identité et passeports : registres...