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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
259 W (Cote)
Date
1944-1974
Lieu
VERDUN, BAR-LE-DUC
Type de document
dossier de candidature, arrêté du président du conseil régional, permis, PLAN DE CHASSE, correspondance, texte officiel, circulaire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Bouchers-charcutiers, commerçants en produits laitiers,...
Résultat n°2
Cote
231 W (Cote)
Date
1956-1968
Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, rapport d'expertise, procès-verbal d'infraction, procès-verbal, carte d'identité professionnelle, permis, texte officiel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes...
Résultat n°3
Cote
535 W (Cote)
Date
1977-1984
Lieu - Type de document
permis, arrêté préfectoral, texte officiel, DOSSIER D'EXAMEN
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Examen du permis de chasse : dossiers, visa de validation,...
Résultat n°4
Cote
218 W (Cote)
Date
1943-1965
Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, carte d'identité professionnelle, procès-verbal
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Agriculture, blé, tabac (1955-1958). Port d'armes (1963-1965)....
Résultat n°5
Cote
1069 W (Cote)
Date
1975-1976
Lieu
VAVINCOURT, SEIGNEULLES, RUMONT, RESSON, RAIVAL, NAIVES-ROSIERES, HAUTS-DE-CHEE (LES), GERY, ERIZE-SAINT-DIZIER, ERIZE-LA-BRULEE, CHARDOGNE, BEHONNE, VILISLE, VAUBECOURT, SOMMEILLES, REVIGNY-SUR-ORNAIN, REMBERCOURT-SOMMAISNE, NOYERS-AUZECOURT, LOUPPY-LE-CHATEAU, LAHEYCOURT, ERIZE-LA-PETITE, COURCELLES-SUR-AIRE, CHAUMONT-SUR-AIRE, WALY, TROIS-DOMAINES (LES), SEUIL D'ARGONNE, NUBECOURT, LAVOYE, IPPECOURT, FOUCAUCOURT-SUR-THABAS, EVRES, BRIZEAUX, BEAUSITE, BEAULIEU-EN-ARGONNE, AUTRECOURT-SUR-AIRE, VASSINCOURT, VAL D'ORNAIN, REMENNECOURT, RANCOURT-SUR-ORNAIN, NEUVILLE-SUR-ORNAIN, NETTANCOURT, MOGNEVILLE, LAIMONT, COUVONGES, CONTRISSON, BRABANT-LES-VILLERS, BEUREY-SUR-SAULX, ANDERNAY, VILLERS-LE-SEC, RIBEAUCOURT, MORLEY, MONTIERS-SUR-SAULX, MENIL-SUR-SAULX, MANDRES-EN-BARROIS, HEVILLIERS, FOUCHERES-AUX-BOIS, DAMMARIE-SUR-SAULX, COUVERTPUIS, BURE, BRAUVILLIERS, BOUCHON-SUR-SAULX (LE), BIENCOURT-SUR-ORGE, WILLERONCOURT, VELAINES, TRONVILLE-EN-BARROIS, TANNOIS, SILMONT, SALMAGNE, SAINT-AMAND-SUR-ORNAIN, NANTOIS, NANT-LE-PETIT, NANT-LE-GRAND, NANCOIS-SUR-ORNAIN, NAIX-AUX-FORGES, MENAUCOURT, MAULAN, LONGEAUX, LIGNY-EN-BARROIS, CULEY, LOISEY, GUERPONT, GIVRAUVAL, CHANTERAINE, TREMONT-SUR-SAULX, SAVONNIERES-DEVANT-BAR, ROBERT-ESPAGNE, LONGEVILLE-EN-BARROIS, BAR-LE-DUC, FAINS-VEEL, COMBLES-EN-BARROIS, VILLE-SUR-SAULX, STAINVILLE, SOMMELONNE, SAVONNIERES-EN-PERTHOIS, SAUDRUPT, RUPT-AUX-NONAINS, LISLE-EN-RIGAULT, LAVINCOURT, JUVIGNY-EN-PERTHOIS, HAIRONVILLE, COUSANCES-LES-FORGES, BRILLON-EN-BARROIS, BAZINCOURT-SUR-SAULX, ANCERVILLE, AULNOIS-EN-PERTHOIS
Type de document
chrono
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Chasse : demandes de permis.
Résultat n°6
Cote
4 M (Cote)
Date
1800-1940
Lieu - Type de document
rapport de police
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie : état...

  • Police.
Résultat n°7
Cote
683 W (Cote)
Date
1974-1980
Lieu - Type de document
texte officiel, PLAN DE CHASSE, permis
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Chasse, plans de chasse (1977-1981), location de droit...
Résultat n°8
Cote
654 W (Cote)
Date
1978-1985
Lieu - Type de document
dossier individuel, permis
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Licences de chasse (1978-1984), jours de chasse (1981-1983),...