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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Examen du permis de chasse : dossiers, visa de validation, permis. Destructions des nids de corbeaux.

    Date

    1977-1984

    Cote

    535 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Examen du permis de chasse : dossiers, visa de validation,...
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Chasse : demandes de permis.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1069 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Chasse : demandes de permis.
  6. Résultat n°6

    Police.

    Date

    1800-1940

    Cote

    4 M (Cote)

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie : état...

    • Police.
  7. Résultat n°7

    Chasse, plans de chasse (1977-1981), location de droit de chasse en forêt domaniale, permis de chasse (1979), battues aux sangliers (1974-1977).

    Date

    1974-1980

    Cote

    683 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Chasse, plans de chasse (1977-1981), location de droit...
  8. Résultat n°8

    Licences de chasse (1978-1984), jours de chasse (1981-1983), destructions de nids de corbeaux (1984-1985), calendrier des jours de chasse (1984-1985), dossiers de permis de chasser, examen du permis de chasser (1985).

    Date

    1978-1985

    Cote

    654 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Licences de chasse (1978-1984), jours de chasse (1981-1983),...