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Résultat n°1

Algériens : états des cartes nationales d'identité délivrées avant l'indépendance de l'Etat algérien (1949-1962).

Date

1949-1962

Cote

204 W (Cote)

Résultat n°2

Oppositions de sortie du territoire : télégrammes.

Date

1980

Cote

1266 W (Cote)

Résultat n°3

Obligation de quitter le territoire français

Date

1993-2008

Cote

2601 W (Cote)

Résultat n°4

Étrangers naturalisés : dossiers.

Date

sans date

Cote

1281 W (Cote)

Résultat n°5

Deux pièces concernant Me Chenin, notaire à Clermont-en-Argonne : mémoire et attestation des habitants (1789). - Me Chenin, notaire à Clermont-en-Argonne

Date

1769-1789

Cote

1 J 91 (Cote), 1 J 601 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Recensement annuel des étrangers : arrondissements de Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun (1970, 1973). Statistiques annuelles des étrangers : états ministériels (1966-1972). Statistiques annuelles des Algériens (1966-1971). Distinctions honorifiques : état des décorés décédés (1973-1974).  

Date

1966-1974

Cote

258 W (Cote)

Résultat n°7

Étrangers : cartes de séjour.

Date

sans date

Cote

1282 W (Cote)

Résultat n°8

Naturalisation : dossiers.

Date

1984

Cote

757 W (Cote)

Résultat n°9

Recensement de population : listes nominatives. Bar-le-Duc, Commercy, Verdun.

Date

1980-1981

Cote

348 W (Cote)

Résultat n°10

Parchemins, papiers, documents scellés - Dénombrements, Ventes et procès par Aubers d'Orne, Jean de Brabant, Jehans de Forge, Antoine Person, Louis Hannequin, Jean-Jacques Reynaud et Robert de la Hausse à Brabant, Montzéville, Samogneux , Gercourt, Brieulles et Consenvoye (1268-1786) - Catalogue de la bibliothèque des livres de médecine du Docteur Granier et de M. Gibrat (mil XIXe) - Titres divers

Date

1268-1850

Cote

1 J 126 (Cote), 1 J 250 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Étrangers : recensements, statistiques, affaires diverses, expulsions, oppositions à la sortie du territoire, naturalisations.

Date

1961-1966

Cote

224 W (Cote)

Résultat n°12

Étrangers, naturalisations : enquêtes demandées par les autres départements (1967-1969). Recensement annuel des étrangers : états communaux (1968).

Date

1967-1969

Cote

236 W (Cote)

Résultat n°13

Extraits d'actes de naissance : 1) Commune de Dompcevrin : extrait d'acte de naissance de Charles-Georges Laurent (26 octobre 1901) 2) Commune d'Erize-la-Grande : extrait d'acte de naissance de Albert-René Blaise (5 janvier 1905). - Laurent Charles/Blaise Albert

Date

1901-1905

Cote

1 J 330 (Cote), 1 J 3665 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Dossier constitué à l'occasion d'un procès concernant le partage des bois entre Koeur-la-Petite et Koeur-la-Grande par l'archiviste Marchal en 1839. Correspondance entre les M. Marchal et le maire de Koeur-la-Grande (1839). Partage des bois de Koeur-la-Grande : procès-verbal de partage des bois (copie de 1575), description de l'état des bois (an XIII), réglement pour l'exploitation (1693), délibérations de la commune (1807, 1811), liste des habitants de Koeur-la-Petite et Koeur-la-Grande(1810). - Koeur-la-Grande, partage des bois

Date

1575-1839

Cote

1 J 252 (Cote), 1 J 3489 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Étrangers : télégrammes pour oppositions de sorties, déclarations de reconnaissance des Algériens, avis d'arrivée et de départ, duplicata de CNI, instructions, titres d'identification, recensement annuel (1965-1969). Distinctions honorifiques. Arrondissements de Bar-le-Duc, Commercy, Verdun, distinctions honorifiques, constatation des décès : états récapitulatifs des médaillés militaires, de la Légion d'honneur, de l'Ordre national du mérite [par arrondissement et canton], (1968, 1970).

Date

1965-1970

Cote

241 W (Cote)

Résultat n°16

Population : passeports, classés par ordre alphabétique (1982), cartes nationales d'identité (1975-1980), autorisations de sortie de territoire (1980-1981), autorisations de retrait de pièces d'identité (1981), autorisations pour mineurs (1981-1982), déclarations de perte de pièces d'identité (1980), comptabilité matières des CNI et passeports (1964-1966), recherches dans l'intérêt des familles (1982) : correspondance, télégrammes (1978-1981).

Date

1964-1982

Cote

491 W (Cote)

Résultat n°17

Naturalisation : dossiers.

Date

1986-1987

Cote

895 W (Cote)

Résultat n°18

Algériens, rapatriement : dossiers.

Date

sans date

Cote

243 W (Cote)

Résultat n°19

Recherches dans l'intérêt des familles : correspondance, dossiers individuels.

Date

1980-1981

Cote

83 W (Cote)

Résultat n°20

Titres de séjour

Date

2001-2013

Cote

2358 W (Cote)