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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Comité régional de modernisation et d'équipement du Bassin lorrain : avants projets, documentation, correspondance.
Cote
1679 W (Cote)
 Date
1957-1973
 Lieu
LORRAINE
 Type de document
avant-projet, documentation, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Comité régional de modernisation et d'équipement du...
Résultat n°2

Recherche d'eau, forages, sondages : correspondance, rapports, comptes-rendus, marché public (1960-1968). Constitution de réserve d'eau pour incendie : correspondance, marché public (1952-1957).
Cote
1692 W (Cote)
 Date
1951-1968
 Lieu
LONGEAUX, AMEL-SUR-L'ETANG, FRESNES-EN-WOEVRE, FRESNES-AU-MONT, CLERY-LE-PETIT
 Type de document
marché public, rapport, compte rendu, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Hydrologie.
  • Recherche d'eau, forages, sondages : correspondance,...
Résultat n°3

Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à n° 9800 (1983-1984), n° 9801 à 9900 (1986-1987). Dossiers d'expropriation [par commune]. Dossiers de servitudes électriques (1980-1985), de captage d'eau (1977-1982), de servitudes radioélectriques - liaison herzienne ; établissement d'un réseau communautaire de radiodiffusion par câbles ; dossiers de servitudes gaz : permis de construire. Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture [CDOIA] : procès-verbaux de réunion (1984-1986), instructions.
Cote
844 W 1-37 (Cote)
 Date
1975-1987
 Lieu
BAZINCOURT-SUR-SAULX, BEHONNE, BRAS-SUR-MEUSE, STENAY, ETAIN, COUSANCES-LES-FORGES, HARVILLE, DIEPPE-SOUS-DOUAUMONT, MOUILLY, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, SOMMELONNE, VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL, VIGNOT, FAINS-VEEL, HAUDAINVILLE, COMMERCY, MONTPLONNE, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BAR-LE-DUC
 Type de document
circulaire, chrono, procès-verbal de réunion, permis de construire, arrêté préfectoral, ACTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à...
Résultat n°4

Associations syndicales hydrauliques : correspondance (1942-1982). Cousances-les-Forges, Cousancelles, drainages et assainissement : correspondance (1942-1947).
Cote
1594 W (Cote)
 Date
1942-1982
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES, COUSANCELLES
 Type de document
correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Associations syndicales hydrauliques : correspondance...
Résultat n°5

Prises d'eau potable : plans (1958-1965), dossiers techniques (1940-1970). Vigneulles, syndicat des eaux Laffon de Ladebat : déclaration d'utilité publique (1956-1971). Vallée de la Saulx, syndicat intercommunal des eaux, projet de captage des eaux de la source de l'huilerie : avant projets, dossiers techniques (1948-1954). Prises d'eau potable, déversement des eaux usées : programmes d'Etat (1966-1969).
Cote
1688 W (Cote)
 Date
1940-1971
 Lieu
SAULX [COURS D'EAU ET VALLEE], VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL
 Type de document
DOSSIER COMMUNAL

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Hydrologie.
  • Prises d'eau potable : plans (1958-1965), dossiers...
Résultat n°6

Service des eaux (AEP), électrification rurale, recherche d'eau, assainissement, drainage, programmation. Réseau routier : dossiers de subvention, marchés publics (1960-1991), fiches budgétaires (1987-1988). Visites cantonales : fiches états d'équipement, population, immobilier (1985-1988). Police municipale, amendes : dossiers techniques (1989-1991).
Cote
1673 W (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document
marché public, pièce comptable, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Aménagement.
  • Service des eaux (AEP), électrification rurale, recherche...
Résultat n°7

VIe à VIIIe Plans, programmation pour financement public : comptes-rendus d'exécution (1983). Affaires culturelles : critères, instructions. (1984). Enseignement 2e degré (1984). Enseignement 1er degré : critères, rapports du Conseil Général. Ateliers privés : instructions, programmes. Transports scolaires. Equipements administratifs, financement. Hydraulique agricole (1984), Fonds National pour le développement des adductions d'eau (1984). Electrification rurale, programmation financière : arrêtés du département (1984). Zones d'Aménagement Concerté (ZAC) : textes et commentaires. Groupe Administratif Départemental (GAD). Fonds d'Aménagement Urbain (FAU) (1981-1983). Espaces verts : instructions, critères. Tourisme (1980-1985). Santé (VIe, VIIIe Plan), Justice (1981-1984). PRE-C.A.R. : procès-verbaux de réunions (1984). Tourisme, voirie, dommages de guerre, assainissement, constructions publiques, travaux d'intérêt local, opérations soldées.
Cote
728 W 1-8 (Cote)
 Date
1980-1985
 Lieu - Type de document
circulaire, rapport, compte rendu, arrêté du président du conseil général, pièce comptable, procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • VIe à VIIIe Plans, programmation pour financement public...
Résultat n°8

Collectivités locales, relations publiques : discours, lettres du Ministre de l'Intérieur adressées aux maires sous pli personnel (s.d.). Etablissement des budgets primitifs (1978-1979), des budgets supplémentaires (1972-1978). Situations financières des communes : état de la Trésorerie Générale (s.d.). Commissions communales des impôts directs : renouvellement des membres (s.d.). Recettes, prêts aux collectivités locales : états nominatifs des communes, statistiques, correspondance (1960-1979). Pertes de recettes par exonérations fiscales, indemnisation de l'Etat (1978-1979). Fonds d'Equipement des Collectivités Locales (FECL), contrôle d'emploi des fonds : questionnaires d'enquête, délibérations (1975-1977). Dépenses d'exploitation, Service de police, Service vicinal, contribution des communes. Impositions communales (1971-1978). Versement Représentatif de la Taxe sur les Salaires (VRTS) : nomenclatures récapitulatives (1968-1978). Dotation Globale de Fonctionnement (DGF), débats parlementaires. Fonds de compensation pour la TVA : textes officiels (1978-1982). Comptabilité communale, réforme : instructions, nomenclatures. Equipements informatiques ; recensement (1969-1978). Urbanisme : loi d'orientation foncière (1967). Propriétés bâties et non bâties : révision des évaluations foncières. Communes économiquement faibles : classement (1978-1980). Association syndicale du Bassin du Relais, dissolution. Association syndicale des Digues de Rancourt, Association syndicale des Digues de Sauplée : dossiers (1965-1981).
Cote
377 W (Cote)
 Date
1960-1982
 Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
 Type de document
délibération, texte officiel, nomenclature, circulaire, statistique, correspondance, questionnaire d'enquête

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Collectivités locales, relations publiques : discours,...
Résultat n°9

Prises d'eau potable, déversement des eaux usées (1964-1990). Comités des bassins Rhin-Meuse, Seine-Normandie (1987). Entente Interdépartementale pour la protection contre les inondations (1983-1988). SATESE (1987-1992)
Cote
1678 W (Cote)
 Date
1964-1992
 Lieu - Type de document
documentation, chrono, marché public

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Aménagement.
  • Prises d'eau potable, déversement des eaux usées (1964-1990)....