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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Greffe-TC

Date

1935-2008

Cote

2403 W 1-118 (Cote)

Résultat n°2

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : administration générale, gestion des détenus, personnes placées sous-main de justice, états des lieux concernant les services pénitentiaires d'insertion et de probation.

Date

1921-2011

Cote

2259 W (Cote)

Résultat n°3

SPIP_Bar-le-Duc

Date

2016-2016

Cote

2539 W (Cote)

Résultat n°4

SPIP_Verdun

Date

2013-2013

Cote

2383 W (Cote)

Résultat n°5

Dossiers individuels

Date

2016-2016

Cote

2540 W (Cote)

Résultat n°6

Service pénitentiaire d'insertion et de probation, antenne de Verdun : dossiers individuels de personnes suivies en milieu ouvert.

Date

2012-2012

Cote

2299 W (Cote)

Résultat n°7

Service pénitentiaire d'insertion et de probation de Verdun : dossiers individuels d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert.

Date

2010-2011

Cote

2266 W (Cote)

Résultat n°8

Doss_indiv_milieu_ouvert

Date

2018-2018

Cote

2576 W (Cote)

Résultat n°9

Doss_indiv_milieu_ouvert

Date

2017-2017

Cote

2561 W (Cote)

Résultat n°10

Dossiers individuels d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert (échantillon et conservation intégrale) ; dossiers individuels d'insertion des détenus libérés du centre de détention de Saint-Mihiel (spécimens).

Date

2000-2009

Cote

2219 W (Cote)

Résultat n°11

Personnes suivies en milieu ouvert : dossiers individuels.

Date

2000-2009

Cote

2227 W (Cote)

Résultat n°12

Service pénitentiaire d'insertion et de probation de Bar-le-Duc : dossiers individuels d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert.

Date

2010-2011

Cote

2267 W (Cote)

Résultat n°13

Dossiers individuels d'insertion et de probation

Date

2013-2013

Cote

2401 W (Cote)

Résultat n°14

Dossiers individuels d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert.

Date

2012-2012

Cote

2346 W (Cote)