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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
268 W (Cote)
Date
1963-1967
Lieu
Meuse (France ; département)
Type de document
procès-verbal, marché public
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Service de l'électrification rurale.
  • Électrification rurale : dossiers.
Résultat n°2
Cote
3 W (Cote)
Date
1940-1954
Lieu
DEMANGE-AUX-EAUX
Type de document
liste nominative, procès-verbal, chrono, rôle d'imposition, matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Impôt sur le revenu : matrices 1ère partie, listes...
Résultat n°3
Cote
235 W (Cote)
Date
1929-1966
Lieu - Type de document
procès-verbal, rapport
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Chambre de commerce : procès-verbaux de séances (1962-1966)....
Résultat n°4
Cote
1978 W (Cote)
Date
1974-1998
Lieu - Type de document
pièce comptable, permis de construire, procès-verbal, avis, documentation, compte financier, liste, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • Manifestations et information, commerce rural et intérieur,...
Résultat n°5
Cote
2165 W (Cote)
Date
1699-2001
Lieu - Type de document
statistique, SOMMIER, procès-verbal, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Office national des forêts (ONF).
  • Office national des forêts (agence de Bar-le-Duc).
  • Aménagements forestiers, coupes de bois, livrets d'ordre,...
Résultat n°6
Cote
508 W (Cote)
Date
1971-1978
Lieu
Les Souhesmes-Rampont (Meuse), Jouy-sous-les-Côtes (Geville, Meuse), Boncourt-sur-Meuse (Meuse), Jubécourt (Clermont-en-Argonne, Meuse), Julvécourt (Meuse), Moulainville (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Brocourt-en-Argonne (Meuse), Écouviez (Meuse), Pagny-sur-Meuse (Meuse), SSampigny (Meuse), Hennemont (Meuse), Brauvilliers (Meuse), Étraye (Meuse)
Type de document
DOSSIER DE CONTENTIEUX, procès-verbal, DOSSIER DE REMEMBREMENT, PLAN DE REMEMBREMENT
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Remembrement rural.
  • Remembrement rural. Contentieux.
Résultat n°7
Cote
1 J 101 (Cote), 1 J 161 (Ancienne cote)
Date
1638-1779
Lieu
MAUVAGES
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Commune de Mauvages, affaires de justice : supplique...
Résultat n°8
Cote
231 W (Cote)
Date
1956-1968
Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, rapport d'expertise, procès-verbal d'infraction, procès-verbal, carte d'identité professionnelle, permis, texte officiel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes...
Résultat n°9
Cote
1 T 357 (Cote)
Date
avril 1837-avril 1850
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse ; arrondissement)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Conseils et comités.
  • Comité supérieur d'instruction primaire de l'arrondissement...
Résultat n°10
Cote
1731 W (Cote)
Date
1943-1969
Lieu - Type de document
procès-verbal, CONVOCATION, compte rendu
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général : sessions, pièces à l'appui des délibérations,...
Résultat n°11
Cote
1186 W 1-319 (Cote)
Date
1912-1961
Lieu
MEUSE [DEPARTEMENT]
Type de document
rôle d'imposition, procès-verbal, état du montant des rôles, matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Contributions directes : matrices générales, matrices...
Résultat n°12
Cote
218 W (Cote)
Date
1943-1965
Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, carte d'identité professionnelle, procès-verbal
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Agriculture, blé, tabac (1955-1958). Port d'armes (1963-1965)....
Résultat n°13
Cote
1924 W (Cote)
Date
1982-1989
Lieu
RECOURT-LE-CREUX, MURVAUX, AMANTY, NANTILLOIS, MONTBRAS, TAILLANCOURT, SAINT-ANDRE-EN-BARROIS, PAGNY-LA-BLANCHE-COTE, CHONVILLE-MALAUMONT, MARATS (LES), DEMANGE-AUX-EAUX, COUROUVRE, BUREY-EN-VAUX, SEIGNEULLES, SAUVIGNY, SAINT-HILAIRE-EN-WOEVRE, BLANZEE, GRIMAUCOURT-EN-WOEVRE, MORANVILLE, LANEUVILLE-AU-RUPT, GOUSSAINCOURT, ERIZE-LA-BRULEE, BUREY-LA-COTE, BRIXEY-AUX-CHANOINES, BOUQUEMONT, BELRAIN, VILLOTTE-SUR-AIRE, VAUX-LA-PETITE, SAULVAUX, RESSON, HEIPPES, RAMBLUZIN-ET-BENOITE-VAUX, MAUCOURT-SUR-ORNE, FONTAINES-SAINT-CLAIR, VILLE-ISSEY, EUVILLE, AVOCOURT, WALY, VACHERAUVILLE, RIGNY-SAINT-MARTIN, RIGNY-LA-SALLE, ERIZE-LA-GRANDE, RAIVAL, KOEUR-LA-GRANDE, CHENNEVIERES, OEY, CHANTERAINE, MORGEMOULIN, GINCREY, ORNEL, FOAMEIX
Type de document
PLAN DE REMEMBREMENT, étude, procès-verbal, arrêté préfectoral
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Remembrement rural.
  • Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés...
Résultat n°14
Cote
71 W (Cote)
Date
1948-1955
Lieu - Type de document
procès-verbal
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Ministère de l'équipement et du logement.
  • Commissions départementales et commissions locales...
Résultat n°15
Cote
1 T 341 (Cote)
Date
30 septembre 1850-Juin 1881
Lieu - Type de document
procès-verbal
  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Conseils et comités.
  • Conseil académique puis conseil départemental de l'instruction...
  • Registres des procès-verbaux des séances.
  • 30 septembre 1850-juin 1881
Résultat n°16
Cote
186 W (Cote)
Date
1959-1972
Lieu
Ain (France ; département), Inor (Meuse), Verdun (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Stenay (Meuse)
Type de document
pièce comptable, circulaire, procès-verbal, dossier individuel, chrono
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Section hospitalière.
  • Sanatorium d'Hauteville (Ain) (1960-1972). Établissements...
Résultat n°17
Cote
1148 W 5-7 (Cote)
Date
1974-1978
Lieu
VERDUN, BAR-LE-DUC
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Ventes de coupes de bois, commande d'imprimés communaux...
Résultat n°18
Cote
2071 W (Cote)
Date
1925-1948
Lieu - Type de document
document photographique, liste nominative, procès-verbal, pièce comptable, rapport, note, statistique, circulaire, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Sécurité publique.
  • Mobilisation nationale.
Résultat n°19
Cote
1 T 342 (Cote)
Date
Août 1881-1891
Lieu - Type de document
procès-verbal
  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Conseils et comités.
  • Conseil académique puis conseil départemental de l'instruction...
  • Registres des procès-verbaux des séances.
  • 1881-1891
Résultat n°20
Cote
1490 W (Cote)
Date
1940-2006
Lieu - Type de document
inventaire, correspondance, procès-verbal
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Archives départementales de la Meuse.
  • Communes, contrôle scientifique et technique : procès-verbaux...