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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
233 W (Cote)
Date
1965-1969
Lieu - Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Sécurité publique.
  • Maintien de l'ordre : rapports de gendarmerie - accidents,...
Résultat n°2
Cote
231 W (Cote)
Date
1956-1968
Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, rapport d'expertise, procès-verbal d'infraction, procès-verbal, carte d'identité professionnelle, permis, texte officiel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes...
Résultat n°3
Cote
205 W (Cote)
Date
1953-1963
Lieu - Type de document
carte d'identité professionnelle, procès-verbal d'infraction, titre de séjour, statistique, décision
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Police générale, étrangers, séjour, familles rejoignantes...
Résultat n°4
Cote
971 W (Cote)
Date
1983-1988
Lieu - Type de document
statistique, rapport de gendarmerie, procès-verbal d'infraction, rapport de police
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Cabinet du préfet.
  • Police : rapports journaliers (1988). Gendarmerie :...
Résultat n°5
Cote
1143 W (Cote)
Date
1975-1976
Lieu - Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Affichage publicitaire : procès-verbaux d'infraction...
Résultat n°6
Cote
1109 W (Cote)
Date
1939-1949
Lieu - Type de document
dossier de carrière, contrat, notice individuelle, liste, circulaire, compte de gestion, statistique, DOSSIER COMMUNAL, fichier, DOSSIER DE CONTENTIEUX, procès-verbal d'infraction, procès-verbal, correspondance, répertoire, texte officiel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du ravitaillement général.
  • Organisation et réglementation générale, distribution...
Résultat n°7
Cote
1143 W 1-2 (Cote)
Date
1974-1977
Lieu - Type de document
procès-verbal d'infraction, documentation, pièce comptable
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Fonds départemental scolaire : pièces comptables. Culture...