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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
294 W (Cote)
Date
1953-1967
Lieu
Lorraine (France ; région), Meuse (cours d'eau), Meurthe-et-Moselle (France ; département), Moselle (France ; département), Villerupt (Meurthe-et-Moselle)
Type de document
procès-verbal de réunion, étude, rapport
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Alimentation en eau pour le bassin de Lorraine, la...
Résultat n°2

Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.) en Argonne, élaboration du projet : correspondance (1979-1980). Côtes de Meuse : correspondance (1980-1981). Remembrement rural, contentieux : correspondance (1972-1982), états de situations (1977-1978,1982), coupures de presse (1970-1978). Associations foncières de remembrement, dissolution : procédures (1959-1976). Production laitière, production culturale : états statistiques mensuels, rapports mensuels sur la situation du département (1980-1982). Exploitations agricoles : correspondances (1976-1981). Centre National pour l'Aménagement des structures des exploitations agricoles : statistiques (1979). Commission départementale des structures agricoles, problèmes de circuits (1976-1980). Centre National pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles : statistiques (CNASEA) (1979). Prestations sociales agricoles, indemnités viagères de départ : correspondances (1970-1973), documentation (1969,1976), coupures de presse (1970-1974), textes et circulaires (1969-1976). Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux de réunions (1980-1981). Logement des travailleurs agricoles (s.d.). Commission paritaire du travail en agriculture (1979). Agriculture meusienne : correspondances, notes (1969-1978). Finale départementale de l'agriculture, calcul de la valeur agricole (1966). Voies et moyens du développement agricole : mémoire de stage (1965), discours et allocutions ministérielles (1976-1979). Travaux de curage, d'assainissement et de drainage (1975-1979). Élimination des déchets des ménages : textes et circulaires (1979), correspondance (1982).

Cote
403 W (Cote)
Date
1959-1982
Lieu - Type de document
circulaire, discours, procès-verbal de réunion, documentation, statistique, coupure de presse, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.)...
Résultat n°3
Cote
936 W (Cote)
Date
1968-1986
Lieu - Type de document
correspondance, documentation, pièce comptable, livre comptable, compte rendu, procès-verbal de réunion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Aménagement.
  • Rapport d'activité (1983), procès-verbaux de réunions...
Résultat n°4
Cote
97 W (Cote)
Date
1972
Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, motion, rapport
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général et commission départementale : rapports,...
Résultat n°5
Cote
1976 W 1 (Cote)
Date
1947-1977
Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, liste nominative, DOSSIER SCOLAIRE, statistique, registre d'appel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles maternelles et primaires.
  • École primaire de Fouchères-aux-Bois.
  • Élèves inscrits, orientation des élèves, recensement...
Résultat n°6
Cote
1482 W (Cote)
Date
1985-1990
Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, dossier de carrière, dossier de candidature, liste nominative, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Personnel : dossiers de carrière (1988-1990). Embauches...
Résultat n°7
Cote
1037 W (Cote)
Date
1976-1978
Lieu - Type de document
note, procès-verbal de réunion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Commission départementale : procès-verbaux originaux...
Résultat n°8
Cote
326 W 36 (Cote)
Date
1967-1968
Lieu
Vosges (France ; département), Meuse (France ; département), Moselle (France ; département), Meurthe-et-Moselle (France ; département)
Type de document
procès-verbal de réunion, documentation
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Commission interdépartementale des conseillers généraux...
Résultat n°9
Cote
316 W (Cote)
Date
1945-1976
Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Office national des forêts (ONF).
  • Ventes de coupes de bois : procès-verbaux. Cotisations...
Résultat n°10
Cote
8 W (Cote)
Date
1953-1963
Lieu - Type de document
statistique, procès-verbal de réunion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Campagne nationale pour fleurir la France (1962). Association...
Résultat n°11
Cote
747 W (Cote)
Date
1971-1984
Lieu
Nançois-sur-Ornain (Meuse), Ornain (France ; cours d'eau), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Vaubecourt (Meuse)
Type de document
pièce comptable, procès-verbal de réunion, marché public
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Travaux des SIVOM : Centre d'Ornain, Bel Air, Perthois,...
Résultat n°12
Cote
570 W (Cote)
Date
1947-1985
Lieu - Type de document
copie d'examen, procès-verbal de réunion, dossier individuel, correspondance, rapport, liste nominative, statistique, rapport, compte rendu
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection départementale de l'Éducation nationale...
  • Certificat d'Etudes Primaires [CEP] (1985), Diplôme...
Résultat n°13
Cote
1607 W (Cote)
Date
1970-1990
Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, statistique, liste nominative, dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce...
  • Assurance chômage (1978-1982). Allocations spéciales...
Résultat n°14
Cote
1070 W (Cote)
Date
1970-1971
Lieu - Type de document
NOTIFICATION DE DECISION, procès-verbal de réunion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Affaires militaires.
  • Recrutement militaire, commission de réforme : procès-verbaux...
Résultat n°15
Cote
844 W 1-37 (Cote)
Date
1975-1987
Lieu
BAZINCOURT-SUR-SAULX, BEHONNE, BRAS-SUR-MEUSE, STENAY, ETAIN, COUSANCES-LES-FORGES, HARVILLE, DIEPPE-SOUS-DOUAUMONT, MOUILLY, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, SOMMELONNE, VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL, VIGNOT, FAINS-VEEL, HAUDAINVILLE, COMMERCY, MONTPLONNE, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BAR-LE-DUC
Type de document
circulaire, chrono, procès-verbal de réunion, permis de construire, arrêté préfectoral, ACTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à...
Résultat n°16
Cote
2001 W (Cote)
Date
1938-1957
Lieu - Type de document
sujet d'examen, copie d'examen, notice individuelle, procès-verbal de réunion, ARRETE, statistique, REGISTRE D'ORDRE, questionnaire d'enquête, circulaire, compte administratif, liste, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Chambre des métiers : organisation, élections professionnelles,...
Résultat n°17
Cote
1733 W (Cote)
Date
1983-1992
Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Cabinet.
  • Manifestations officielles et réceptions (1983-1992)....
Résultat n°18
Cote
749 W (Cote)
Date
1961-1984
Lieu
Meuse (France ; département), Étain (Meuse), Vaubecourt (Meuse), Velaines (Meuse), Bouligny (Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Behonne (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Syndicats intercommunaux des eaux (1970-1984). Communes,...
Résultat n°19
Cote
1704 W (Cote)
Date
1972-1992
Lieu - Type de document
correspondance, rapport, procès-verbal de réunion, étude
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Chambre des métiers (1982-1992). Primes artisanales...
Résultat n°20
Cote
1421 W (Cote)
Date
1967-1989
Lieu
Stenay (Meuse)
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Collèges.
  • Collège de Stenay (collège Alfred Kastler).
  • Conseil d'administration, commissions permanentes :...