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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL : dossiers, dossiers de cotisation (1985-1986). Personnel retraité : dossiers individuels.

    Date

    1986

    Cote

    913 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL...
  2. Résultat n°2

    Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.

    Date

    1983

    Cote

    1526 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
  3. Résultat n°3

    Centre hospitalier de Fains-les-Sources.

    Date

    1810-1998

    Cote

    H dépôt 10 (Cote)

    • Contexte : Sous-série H dépôt - Archives hospitalières : état...

    • Centre hospitalier de Fains-les-Sources.
  4. Résultat n°4

    Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.

    Date

    1986

    Cote

    1527 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
  5. Résultat n°5

    Rémunération du personnel, cotisations sociales, comptabilité publique : pièces comptables.

    Date

    1981-1983

    Cote

    686 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Services généraux.
    • Rémunération du personnel, cotisations sociales, comptabilité...
  6. Résultat n°6

    Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.

    Date

    1982

    Cote

    1524 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
  7. Résultat n°7

    Département de la Meuse, diection de l'enfance et de la famille, service prévention : dossiers d'agrément d'assistants maternels.

    Date

    1955-2006

    Cote

    2284 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Département de la Meuse, diection de l'enfance et de...
  8. Résultat n°8

    Économie : rapports, arrêtés, inventaires, projet de loi de finances, circulaires, documentation.

    Date

    1954-1972

    Cote

    356 W 71-74 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Économie : rapports, arrêtés, inventaires, projet de...
  9. Résultat n°9

    Budgets, comptes de gestion, pièces comptables (1979-1980). Rémunération : bordereaux récapitulatifs des bulletins de paye, relevé mensuel de la mutuelle, dossiers des rémunérations (1980).

    Date

    1979-1980

    Cote

    382 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Budgets, comptes de gestion, pièces comptables (1979-1980)....
  10. Résultat n°10

    Dossiers d'admission en non valeur, déclarations annuelles des données sociales, demandes d'enquêtes, dossiers de contentieux (1976-1985). Rapports d'activité (1982-1985).

    Date

    1976-1985

    Cote

    1370 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Union de recouvrement des cotisations de Sécurité sociale...
    • Dossiers d'admission en non valeur, déclarations annuelles...
  11. Résultat n°11

    Entreprises en difficulté : contrats de solidarité de préretraite progressive (1988). Conventions de conversion (1988-1990)

    Date

    1988-1990

    Cote

    1562 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Entreprises en difficulté : contrats de solidarité...
  12. Résultat n°12

    Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.

    Date

    1982

    Cote

    1525 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
  13. Résultat n°13

    Association fraternelle des Anciens militaires, délibérations.

    Date

    1947-1969

    Cote

    1 J 740 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Association fraternelle des Anciens militaires, délibérations.
  14. Résultat n°14

    Recours à l'aide sociale (1973), fonds national de solidarité, placements familiaux, mutations des pupilles, déclarations et immatriculations, pensions des gardiennes, mutation des gardiennes, assurances volontaires (1974).

    Date

    1970-1974c.

    Cote

    1191 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Recours à l'aide sociale (1973), fonds national de...
  15. Résultat n°15

    Série X - Assistance et prévoyance sociales : état des fonds.

    Date

    1800-1940

    Cote

    X (Cote)

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociales : état...

  16. Résultat n°16

    Départ en préretraite progressive. Contrat emploi-solidarité.

    Date

    1982-1987

    Cote

    1394 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Départ en préretraite progressive. Contrat emploi-solidarité.
  17. Résultat n°17

    Personnel : dossiers de carrière (s.d.). Rémunérations : bulletins de salaire (1954-1988). Ecole Descomtes, rémunérations du personnel : bulletins de salaire (1969-1970). Service départemental de l'incendie et des secours (SDIS) : bulletins de salaire (1959-1984). Protection sociale, retraites : registres de retraites (1956-1982).

    Date

    1954-1988

    Cote

    1378 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Personnel : dossiers de carrière (s.d.). Rémunérations...
  18. Résultat n°18

    Deniers pupillaires, centre maternel, admissions d'enfants abandonnés, recensement militaire, placement d'enfants, attributions de dots de mariage, maladies vénériennes, dispensaire de Bar-le-Duc.

    Date

    1907-1985

    Cote

    2168 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Deniers pupillaires, centre maternel, admissions d'enfants...
  19. Résultat n°19

    Caisse départementale des retraites ouvrières et paysannes, union mutualiste de la Meuse, caisse départementale des assurances sociales, caisse primaire des usines Antoine Durenne, commissions diverses : procès-verbaux.

    Date

    1911-1946

    Cote

    238 X 1-7 (Cote)

    • Contexte : Caisse départementale des retraites ouvrières et paysannes,...

    Producteur :

    Caisse primaire d'assurance maladie

  20. Résultat n°20

    Enseignement élémentaire : "morale, instruction civique, travail" de l'enseignement secondaire (1947). Livrets de la Caisse nationale de retraites pour la vieillesse (1940-1947). Documents antérieurs à 1940 cotés en série T

    Date

    1940-1947

    Cote

    1364 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Écoles maternelles et primaires.
    • École primaire de Cousances-les-Forges.
    • Enseignement élémentaire : "morale, instruction civique,...