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Résultat n°1

Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL : dossiers, dossiers de cotisation (1985-1986). Personnel retraité : dossiers individuels.

Date

1986

Cote

913 W (Cote)

Résultat n°2

Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.

Date

1983

Cote

1526 W (Cote)

Résultat n°3

Centre hospitalier de Fains-les-Sources.

Date

1810-1998

Cote

H dépôt 10 (Cote)

Résultat n°4

Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.

Date

1986

Cote

1527 W (Cote)

Résultat n°5

Rémunération du personnel, cotisations sociales, comptabilité publique : pièces comptables.

Date

1981-1983

Cote

686 W (Cote)

Résultat n°6

Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.

Date

1982

Cote

1524 W (Cote)

Résultat n°7

Département de la Meuse, diection de l'enfance et de la famille, service prévention : dossiers d'agrément d'assistants maternels.

Date

1955-2006

Cote

2284 W (Cote)

Résultat n°8

Économie : rapports, arrêtés, inventaires, projet de loi de finances, circulaires, documentation.

Date

1954-1972

Cote

356 W 71-74 (Cote)

Résultat n°9

Budgets, comptes de gestion, pièces comptables (1979-1980). Rémunération : bordereaux récapitulatifs des bulletins de paye, relevé mensuel de la mutuelle, dossiers des rémunérations (1980).

Date

1979-1980

Cote

382 W (Cote)

Résultat n°10

Dossiers d'admission en non valeur, déclarations annuelles des données sociales, demandes d'enquêtes, dossiers de contentieux (1976-1985). Rapports d'activité (1982-1985).

Date

1976-1985

Cote

1370 W (Cote)

Résultat n°11

Entreprises en difficulté : contrats de solidarité de préretraite progressive (1988). Conventions de conversion (1988-1990)

Date

1988-1990

Cote

1562 W (Cote)

Résultat n°12

Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.

Date

1982

Cote

1525 W (Cote)

Résultat n°13

Association fraternelle des Anciens militaires, délibérations.

Date

1947-1969

Cote

1 J 740 (Cote)

Résultat n°14

Recours à l'aide sociale (1973), fonds national de solidarité, placements familiaux, mutations des pupilles, déclarations et immatriculations, pensions des gardiennes, mutation des gardiennes, assurances volontaires (1974).

Date

1970-1974c.

Cote

1191 W (Cote)

Résultat n°15

Série X - Assistance et prévoyance sociales : état des fonds.

Date

1800-1940

Cote

X (Cote)

Résultat n°16

Départ en préretraite progressive. Contrat emploi-solidarité.

Date

1982-1987

Cote

1394 W (Cote)

Résultat n°17

Personnel : dossiers de carrière (s.d.). Rémunérations : bulletins de salaire (1954-1988). Ecole Descomtes, rémunérations du personnel : bulletins de salaire (1969-1970). Service départemental de l'incendie et des secours (SDIS) : bulletins de salaire (1959-1984). Protection sociale, retraites : registres de retraites (1956-1982).

Date

1954-1988

Cote

1378 W (Cote)

Résultat n°18

Deniers pupillaires, centre maternel, admissions d'enfants abandonnés, recensement militaire, placement d'enfants, attributions de dots de mariage, maladies vénériennes, dispensaire de Bar-le-Duc.

Date

1907-1985

Cote

2168 W (Cote)

Résultat n°19

Caisse départementale des retraites ouvrières et paysannes, union mutualiste de la Meuse, caisse départementale des assurances sociales, caisse primaire des usines Antoine Durenne, commissions diverses : procès-verbaux.

Date

1911-1946

Cote

238 X 1-7 (Cote)

Résultat n°20

Enseignement élémentaire : "morale, instruction civique, travail" de l'enseignement secondaire (1947). Livrets de la Caisse nationale de retraites pour la vieillesse (1940-1947). Documents antérieurs à 1940 cotés en série T

Date

1940-1947

Cote

1364 W (Cote)