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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL : dossiers, dossiers de cotisation (1985-1986). Personnel retraité : dossiers individuels.
Cote
913 W (Cote)
 Date
1986
 Lieu - Type de document
DOSSIER ASSURANCES SOCIALES, dossier de carrière, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL...
Résultat n°2

Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
Cote
1526 W (Cote)
 Date
1983
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
Résultat n°3

Centre hospitalier de Fains-les-Sources.
Cote
H dépôt 10 (Cote)
 Date
1810-1998
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série H dépôt - Archives hospitalières : état...

  • Centre hospitalier de Fains-les-Sources.
Résultat n°4

Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
Cote
1527 W (Cote)
 Date
1986
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
Résultat n°5

Rémunération du personnel, cotisations sociales, comptabilité publique : pièces comptables.
Cote
686 W (Cote)
 Date
1981-1983
 Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Services généraux.
  • Rémunération du personnel, cotisations sociales, comptabilité...
Résultat n°6

Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
Cote
1524 W (Cote)
 Date
1982
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
Résultat n°7

Département de la Meuse, diection de l'enfance et de la famille, service prévention : dossiers d'agrément d'assistants maternels.
Cote
2284 W (Cote)
 Date
1955-2006
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Département de la Meuse, diection de l'enfance et de...
Résultat n°8

Économie : rapports, arrêtés, inventaires, projet de loi de finances, circulaires, documentation.
Cote
356 W 71-74 (Cote)
 Date
1954-1972
 Lieu - Type de document
rapport, texte officiel, documentation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Économie : rapports, arrêtés, inventaires, projet de...
Résultat n°9

Budgets, comptes de gestion, pièces comptables (1979-1980). Rémunération : bordereaux récapitulatifs des bulletins de paye, relevé mensuel de la mutuelle, dossiers des rémunérations (1980).
Cote
382 W (Cote)
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document
pièce comptable, compte de gestion, budget

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Budgets, comptes de gestion, pièces comptables (1979-1980)....
Résultat n°10

Dossiers d'admission en non valeur, déclarations annuelles des données sociales, demandes d'enquêtes, dossiers de contentieux (1976-1985). Rapports d'activité (1982-1985).
Cote
1370 W (Cote)
 Date
1976-1985
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CONTENTIEUX, NOTIFICATION DE DECISION, DOSSIER ASSURANCES SOCIALES, rapport, déclaration, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Union de recouvrement des cotisations de Sécurité sociale...
  • Dossiers d'admission en non valeur, déclarations annuelles...
Résultat n°11

Entreprises en difficulté : contrats de solidarité de préretraite progressive (1988). Conventions de conversion (1988-1990)
Cote
1562 W (Cote)
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document
convention

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Entreprises en difficulté : contrats de solidarité...
Résultat n°12

Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
Cote
1525 W (Cote)
 Date
1982
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
Résultat n°13

Association fraternelle des Anciens militaires, délibérations.
Cote
1 J 740 (Cote)
 Date
1947-1969
 Lieu
BAR-LE-DUC
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Association fraternelle des Anciens militaires, délibérations.
Résultat n°14

Recours à l'aide sociale (1973), fonds national de solidarité, placements familiaux, mutations des pupilles, déclarations et immatriculations, pensions des gardiennes, mutation des gardiennes, assurances volontaires (1974).
Cote
1191 W (Cote)
 Date
1970-1974c.
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Recours à l'aide sociale (1973), fonds national de...
Résultat n°15

Série X - Assistance et prévoyance sociales : état des fonds.
Cote
X (Cote)
 Date
1800-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociales : état...
Résultat n°16

Départ en préretraite progressive. Contrat emploi-solidarité.
Cote
1394 W (Cote)
 Date
1982-1987
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, convention

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Départ en préretraite progressive. Contrat emploi-solidarité.
Résultat n°17

Personnel : dossiers de carrière (s.d.). Rémunérations : bulletins de salaire (1954-1988). Ecole Descomtes, rémunérations du personnel : bulletins de salaire (1969-1970). Service départemental de l'incendie et des secours (SDIS) : bulletins de salaire (1959-1984). Protection sociale, retraites : registres de retraites (1956-1982).
Cote
1378 W (Cote)
 Date
1954-1988
 Lieu - Type de document
registre, dossier de carrière, bulletin de salaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Personnel : dossiers de carrière (s.d.). Rémunérations...
Résultat n°18

Deniers pupillaires, centre maternel, admissions d'enfants abandonnés, recensement militaire, placement d'enfants, attributions de dots de mariage, maladies vénériennes, dispensaire de Bar-le-Duc.
Cote
2168 W (Cote)
 Date
1907-1985
 Lieu - Type de document
liste nominative, arrêté préfectoral, correspondance, statistique, règlement, rapport, SOMMIER

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Deniers pupillaires, centre maternel, admissions d'enfants...
Résultat n°19

Caisse départementale des retraites ouvrières et paysannes, union mutualiste de la Meuse, caisse départementale des assurances sociales, caisse primaire des usines Antoine Durenne, commissions diverses : procès-verbaux.
Cote
238 X 1-7 (Cote)
 Date
1911-1946
 Lieu - Type de document
procès-verbal

  • Contexte : Caisse départementale des retraites ouvrières et paysannes,...
Résultat n°20

Enseignement élémentaire : "morale, instruction civique, travail" de l'enseignement secondaire (1947). Livrets de la Caisse nationale de retraites pour la vieillesse (1940-1947). Documents antérieurs à 1940 cotés en série T
Cote
1364 W (Cote)
 Date
1940-1947
 Lieu - Type de document
documentation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles maternelles et primaires.
  • École primaire de Cousances-les-Forges.
  • Enseignement élémentaire : "morale, instruction civique,...