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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plumitifs d'audience, conventions ou accords collectifs, règlements intérieurs, procédures prud'homales, répertoire de jugements.
Cote
2132 W (Cote)
 Date
1946-2005
 Lieu - Type de document
règlement, registre d'audience, convention

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Conseil de prud'hommes de Verdun.
  • Plumitifs d'audience, conventions ou accords collectifs,...
Résultat n°2

Documents entrés avant 1990 et provenant de divers fonds communaux.
Cote
216 J 1- 17 (Cote)
 Date
1648-1983
 Lieu
Meuse [Département], SAINTE-MENEHOULD, NAIVES-DEVANT-BAR, CUMIERES-LE-MORT-HOMME, VILLE-ISSEY, MENIL-LA-HORGNE, BOVIOLLES, SAINT-AUBIN-SUR-AIRE, VILLEROY-SUR-MEHOLLE
 Type de document
partition musicale, FILIGRANE

  • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

  • Documents entrés avant 1990 et provenant de divers...
Résultat n°3

Comité d'union républicaine de Bar-le-Duc : statuts, réglement intérieur. Conseil des prud'hommes de Bar-le-Duc : réglement intérieur (1912). Caisse d'épargne de l'arrondissement de Bar-le-Duc : statuts, réglement, compte moral et financier (1834-1893). - histoire de bar-le-duc
Cote
1 J 522 (Cote)
 Date
1834-1912
 Lieu
bar-le-duc
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Comité d'union républicaine de Bar-le-Duc : statuts,...