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3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plumitifs d'audience, conventions ou accords collectifs, règlements intérieurs, procédures prud'homales, répertoire de jugements.

    Date

    1946-2005

    Cote

    2132 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Conseil de prud'hommes de Verdun.
    • Plumitifs d'audience, conventions ou accords collectifs,...
  2. Résultat n°2

    Documents entrés avant 1990 et provenant de divers fonds communaux.

    Date

    1648-1983

    Cote

    216 J 1- 17 (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

    • Documents entrés avant 1990 et provenant de divers...
  3. Résultat n°3

    Comité d'union républicaine de Bar-le-Duc : statuts, réglement intérieur. Conseil des prud'hommes de Bar-le-Duc : réglement intérieur (1912). Caisse d'épargne de l'arrondissement de Bar-le-Duc : statuts, réglement, compte moral et financier (1834-1893). - histoire de bar-le-duc

    Date

    1834-1912

    Cote

    1 J 522 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Comité d'union républicaine de Bar-le-Duc : statuts,...