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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Volume 332.
Cote
4 Q 4/1581 (Cote)
 Date
9 août 1934-19 septembre 1934
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 332.
Résultat n°2

Volume 586.
Cote
4 Q 1/3171 (Cote)
 Date
5 juin 1952-26 juin 1952
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 586.
Résultat n°3

Volume 209.
Cote
4 Q 2/1286 (Cote)
 Date
25 janvier 1862-6 mars 1862
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 209.
Résultat n°4

Volume 1005.
Cote
4 Q 1/2339 (Cote)
 Date
26 octobre 1904-21 décembre 1904
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1005.
Résultat n°5

Volume 407.
Cote
4 Q 1/862 (Cote)
 Date
9 novembre 1869-7 janvier 1870
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 407.
Résultat n°6

Volume 145.
Cote
4 Q 3/150 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Table alphabétique du répertoire des formalités.
  • Volume 145.
Résultat n°7

Volume 504.
Cote
4 Q 2/1581 (Cote)
 Date
7 juillet 1883-15 octobre 1883
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 504.
Résultat n°8

Volume 33.
Cote
4 Q 2/2400 (Cote)
 Date
13 juillet 1868-16 septembre 1869
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 33.
Résultat n°9

Volume 910.
Cote
4 Q 4/502 (Cote)
 Date
9 mai 1908-3 juillet 1908
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 910.
Résultat n°10

Volume 1866.
Cote
4 Q 3/2366 (Cote)
 Date
12 mars 1951-22 mars 1951
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1866.
Résultat n°11

Volume 573.
Cote
4 Q 2/1650 (Cote)
 Date
26 janvier 1889-1er mars 1889
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 573.
Résultat n°12

Volume 348.
Cote
4 Q 1/1682 (Cote)
 Date
27 septembre 1865-21 novembre 1865
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 348.
Résultat n°13

Volume 402.
Cote
4 Q 2/677 (Cote)
 Date
6 mars 1878-1er avril 1878
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 402.
Résultat n°14

Volume 17.
Cote
4 Q 2/1095 (Cote)
 Date
1er ventôse an XII-5 floréal an XII
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 17.
Résultat n°15

Volume 363.
Cote
4 Q 2/1440 (Cote)
 Date
23 août 1873-31 octobre 1873
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 363.
Résultat n°16

Volume 522.
Cote
4 Q 2/1599 (Cote)
 Date
14 janvier 1885-21 février 1885
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 522.
Résultat n°17

Volume 954.
Cote
4 Q 2/2031 (Cote)
 Date
1er mars 1924-15 mars 1924
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 954.
Résultat n°18

Volume 154.
Cote
4 Q 2/183 (Cote)
 Date- Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Volume 154.
Résultat n°19

Volume 199.
Cote
4 Q 3/388 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Première série.
  • Volume 199.
Résultat n°20

Volume 197.
Cote
4 Q 2/472 (Cote)
 Date
6 mars 1857-25 mars 1857
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 197.
Résultat n°21

Volume 954.
Cote
4 Q 4/546 (Cote)
 Date
21 janvier 1914-26 mars 1914
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 954.
Résultat n°22

Volume 1035.
Cote
4 Q 1/2369 (Cote)
 Date
12 octobre 1906-27 novembre 1906
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1035.
Résultat n°23

Volume 737.
Cote
4 Q 3/1453 (Cote)
 Date
8 avril 1886-10 mai 1886
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 737.
Résultat n°24

Volume 761.
Cote
4 Q 1/2095 (Cote)
 Date
8 juin 1889-27 juillet 1889
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 761.
Résultat n°25

Volume 296.
Cote
4 Q 3/485 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Première série.
  • Volume 296.
Résultat n°26

Volume 125.
Cote
4 Q 3/130 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Table alphabétique du répertoire des formalités.
  • Volume 125.
Résultat n°27

Volume 425.
Cote
4 Q 4/1674 (Cote)
 Date
2 septembre 1941-13 novembre 1941
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 425.
Résultat n°28

Volume 91.
Cote
4 Q 1/546 (Cote)
 Date
24 février 1825-16 mai 1825
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 91.
Résultat n°29

Volume 94.
Cote
4 Q 1/2679 (Cote)
 Date
5 août 1925-24 août 1925
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 94.
Résultat n°30

Volume 967.
Cote
4 Q 2/2044 (Cote)
 Date
19 juillet 1924-1er août 1924
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 967.
Résultat n°31

Volume 897.
Cote
4 Q 3/1540 (Cote)
 Date
16 octobre 1894-27 novembre 1894
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 897.
Résultat n°32

Volume 606.
Cote
4 Q 2/1683 (Cote)
 Date
21 mai 1891-11 juillet 1891
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 606.
Résultat n°33

Volume 865.
Cote
4 Q 3/919 (Cote)
 Date
2 décembre 1912-6 février 1913
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 865.
Résultat n°34

Volume 98.
Cote
4 Q 1/3351 (Cote)
 Date
9 novembre 1899-2 novembre 1900
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions de saisies immobilières.
  • Volume 98.
Résultat n°35

Volume 2.
Cote
4 Q 2/1080 (Cote)
 Date
28 prairial an VII-24 prairial an VIII
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 2.
Résultat n°36

Volume 128.
Cote
4 Q 2/403 (Cote)
 Date
22 juillet 1847-23 octobre 1847
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 128.
Résultat n°37

Volume 378.
Cote
4 Q 4/1627 (Cote)
 Date
24 juillet 1937-9 août 1937
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 378.
Résultat n°38

Volume 58.
Cote
4 Q 1/3311 (Cote)
 Date
14 août 1869-7 juin 1870
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions de saisies immobilières.
  • Volume 58.
Résultat n°39

Volume 60.
Cote
4 Q 1/2645 (Cote)
 Date
13 mars 1924-1er avril 1924
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 60.
Résultat n°40

Volume 1047.
Cote
4 Q 4/975 (Cote)
 Date
16 janvier 1901-14 mars 1901
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 1047.