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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 Q 4/1581 (Cote)
Date
9 août 1934-19 septembre 1934
Lieu
Verdun (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 332.
Résultat n°2
Cote
4 Q 1/3171 (Cote)
Date
5 juin 1952-26 juin 1952
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 586.
Résultat n°3
Cote
4 Q 2/1286 (Cote)
Date
25 janvier 1862-6 mars 1862
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 209.
Résultat n°4
Cote
4 Q 1/2339 (Cote)
Date
26 octobre 1904-21 décembre 1904
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1005.
Résultat n°5
Cote
4 Q 1/862 (Cote)
Date
9 novembre 1869-7 janvier 1870
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 407.
Résultat n°6
Cote
4 Q 3/150 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Table alphabétique du répertoire des formalités.
  • Volume 145.
Résultat n°7
Cote
4 Q 2/1581 (Cote)
Date
7 juillet 1883-15 octobre 1883
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 504.
Résultat n°8
Cote
4 Q 2/2400 (Cote)
Date
13 juillet 1868-16 septembre 1869
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 33.
Résultat n°9
Cote
4 Q 4/502 (Cote)
Date
9 mai 1908-3 juillet 1908
Lieu
Verdun (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 910.
Résultat n°10
Cote
4 Q 3/2366 (Cote)
Date
12 mars 1951-22 mars 1951
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1866.
Résultat n°11
Cote
4 Q 2/1650 (Cote)
Date
26 janvier 1889-1er mars 1889
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 573.
Résultat n°12
Cote
4 Q 1/1682 (Cote)
Date
27 septembre 1865-21 novembre 1865
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 348.
Résultat n°13
Cote
4 Q 2/677 (Cote)
Date
6 mars 1878-1er avril 1878
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 402.
Résultat n°14
Cote
4 Q 2/1095 (Cote)
Date
1er ventôse an XII-5 floréal an XII
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 17.
Résultat n°15
Cote
4 Q 2/1440 (Cote)
Date
23 août 1873-31 octobre 1873
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 363.
Résultat n°16
Cote
4 Q 2/1599 (Cote)
Date
14 janvier 1885-21 février 1885
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 522.
Résultat n°17
Cote
4 Q 2/2031 (Cote)
Date
1er mars 1924-15 mars 1924
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 954.
Résultat n°18
Cote
4 Q 2/183 (Cote)
Date- Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Volume 154.
Résultat n°19
Cote
4 Q 3/388 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Première série.
  • Volume 199.
Résultat n°20
Cote
4 Q 2/472 (Cote)
Date
6 mars 1857-25 mars 1857
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 197.