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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
149 W 1-7 (Cote)
Date
1956-1977
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
arrêté préfectoral, questionnaire d'enquête, dossier de carrière, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Agrément des ingénieurs et techniciens des autres départements...
Résultat n°2
Cote
2001 W (Cote)
Date
1938-1957
Lieu - Type de document
sujet d'examen, copie d'examen, notice individuelle, procès-verbal de réunion, ARRETE, statistique, REGISTRE D'ORDRE, questionnaire d'enquête, circulaire, compte administratif, liste, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Chambre des métiers : organisation, élections professionnelles,...
Résultat n°3
Cote
1703 W (Cote)
Date
1992
Lieu
BAR-LE-DUC [DISTRICT], BAR-LE-DUC
Type de document
questionnaire d'enquête
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Institut national de la statistique et des études économiques...
  • Recensement de la population, individuels, ménages,...
Résultat n°4
Cote
1702 W (Cote)
Date
1943-1959
Lieu - Type de document
questionnaire d'enquête, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Productions agricoles : états mensuels des cultures...
Résultat n°5
Cote
2344 W (Cote)
Date
1852-2007
Lieu - Type de document
statistique, questionnaire d'enquête, PLAN DE PREVENTION, coupure de presse, COMPTE RENDU DE REUNION, rapport
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Agence régionale de santé
Résultat n°6
Cote
1326 W (Cote)
Date
1975
Lieu - Type de document
liste nominative, questionnaire d'enquête
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Institut national de la statistique et des études économiques...
  • Recensement de population : feuilles de ménage, listes...
Résultat n°7
Cote
2137 W (Cote)
Date
2000-2005
Lieu - Type de document
statistique, questionnaire d'enquête, étude
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Recensement de l'agriculture : publication des résultats...
Résultat n°8
Cote
942 W (Cote)
Date
1981-1987
Lieu
BOULIGNY, VERDUN, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, BEAULIEU-EN-ARGONNE, SOMMEDIEUE, SOMMEILLES, RANCOURT-SUR-ORNAIN, PONT-SUR-MEUSE, BAR-LE-DUC
Type de document
nomenclature, circulaire, questionnaire d'enquête, statistique, correspondance, pièce comptable, budget, compte administratif
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Finances communales, contrôle de légalité : budgets...
Résultat n°9
Cote
2052 W (Cote)
Date
1982-1990
Lieu
BRAS-SUR-MEUSE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL POUR RECENSEMENT, questionnaire d'enquête
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Institut national de la statistique et des études économiques...
  • Recensement général de la population de 1982 : bordereaux...
Résultat n°10

Collectivités locales, relations publiques : discours, lettres du Ministre de l'Intérieur adressées aux maires sous pli personnel (s.d.). Etablissement des budgets primitifs (1978-1979), des budgets supplémentaires (1972-1978). Situations financières des communes : état de la Trésorerie Générale (s.d.). Commissions communales des impôts directs : renouvellement des membres (s.d.). Recettes, prêts aux collectivités locales : états nominatifs des communes, statistiques, correspondance (1960-1979). Pertes de recettes par exonérations fiscales, indemnisation de l'Etat (1978-1979). Fonds d'Equipement des Collectivités Locales (FECL), contrôle d'emploi des fonds : questionnaires d'enquête, délibérations (1975-1977). Dépenses d'exploitation, Service de police, Service vicinal, contribution des communes. Impositions communales (1971-1978). Versement Représentatif de la Taxe sur les Salaires (VRTS) : nomenclatures récapitulatives (1968-1978). Dotation Globale de Fonctionnement (DGF), débats parlementaires. Fonds de compensation pour la TVA : textes officiels (1978-1982). Comptabilité communale, réforme : instructions, nomenclatures. Equipements informatiques ; recensement (1969-1978). Urbanisme : loi d'orientation foncière (1967). Propriétés bâties et non bâties : révision des évaluations foncières. Communes économiquement faibles : classement (1978-1980). Association syndicale du Bassin du Relais, dissolution. Association syndicale des Digues de Rancourt, Association syndicale des Digues de Sauplée : dossiers (1965-1981).

Cote
377 W (Cote)
Date
1960-1982
Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
Type de document
délibération, texte officiel, nomenclature, circulaire, statistique, correspondance, questionnaire d'enquête
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Collectivités locales, relations publiques : discours,...
Résultat n°11
Cote
1774 W (Cote)
Date
1961-1990
Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, questionnaire d'enquête, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Organisation et statistiques.
  • Statistiques, carte scolaire, enquêtes auprès des écoles,...
Résultat n°12
Cote
1970 W (Cote)
Date
1960-1996
Lieu - Type de document
circulaire, questionnaire d'enquête
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Statistiques sur la production agricole finale, enquête...
Résultat n°13
Cote
2058 W (Cote)
Date
1999
Lieu
BAR-LE-DUC, VAUCOULEURS, STENAY, VARENNES-EN-ARGONNE, SPINCOURT, SOUHESMES-RAMPONT (LES), RECOURT-LE-CREUX, PIERREFITTE-SUR-AIRE, NAIVES-EN-BLOIS, MONTHAIRONS (LES), MELIGNY-LE-GRAND, FROMEZEY, DIEPPE-SOUS-DOUAUMONT, BRAS-SUR-MEUSE, BRAQUIS, BOINVILLE-EN-WOEVRE
Type de document
questionnaire d'enquête, instruction
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Institut national de la statistique et des études économiques...
  • Recensement général de la population de 1999 : questionnaires...
Résultat n°14
Cote
1269 W (Cote)
Date
1960-1979
Lieu
Seuil-d'Argonne (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Commercy (Meuse), Fains-Véel (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse)
Type de document
rapport, questionnaire d'enquête, procès-verbal de réunion, compte administratif
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Hôpitaux, hospices, établissements médico-sociaux,...