Filtrer les résultats
Multimédias
  • 9
Lieux
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Nom de l'inventaire
  • 9
Sujets
  • 9
  • 9
  • 9
  • 9
  • 9
Afficher plus
Période
  • 2
  • 9
  • 2

  • sur 1
9 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plumitifs d'audience, conventions ou accords collectifs, règlements intérieurs, procédures prud'homales, répertoire de jugements.
Cote
2132 W (Cote)
 Date
1946-2005
 Lieu - Type de document
règlement, registre d'audience, convention

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Conseil de prud'hommes de Verdun.
  • Plumitifs d'audience, conventions ou accords collectifs,...
Résultat n°2

Réglement de l'internat, notes sur les dortoirs et le foyer, conseils pour les maîtres d'internat et de demi-pension - sonneries, téléphone, horaires, congés, travail de bureau, fêtes.
Cote
961 W (Cote)
 Date
1964-1966
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document
liste nominative, règlement

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Lycées.
  • Lycée Margueritte de Verdun.
  • Réglement de l'internat, notes sur les dortoirs et...
Résultat n°3

Accidents et assurances scolaires, mobilier et matériel, registres matricules des élèves, des enseignants, ouverture de classes, bilans scolaires individuels, visites scolaires, dossiers scolaires.
Cote
1830 W 1-8 (Cote)
 Date
1883-1987
 Lieu
DIEUE-SUR-MEUSE
 Type de document
DOSSIER SCOLAIRE, compte rendu, ARRETE, registre matricule, DECLARATION D' ACCIDENT, règlement, statut, circulaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles maternelles et primaires.
  • École primaire de Dieue-sur-Meuse.
  • Accidents et assurances scolaires, mobilier et matériel,...
Résultat n°4

Concours agricole : certificats sanitaires, comptes-rendus vétérinaires, correspondance, règlement du comité d'organisation.
Cote
1585 W (Cote)
 Date
1972-1974
 Lieu
VERDUN
 Type de document
CERTIFICAT SANITAIRE, compte rendu, correspondance, règlement

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Concours agricole : certificats sanitaires, comptes-rendus...
Résultat n°5

Deniers pupillaires, centre maternel, admissions d'enfants abandonnés, recensement militaire, placement d'enfants, attributions de dots de mariage, maladies vénériennes, dispensaire de Bar-le-Duc.
Cote
2168 W (Cote)
 Date
1907-1985
 Lieu - Type de document
liste nominative, arrêté préfectoral, correspondance, statistique, règlement, rapport, SOMMIER

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Deniers pupillaires, centre maternel, admissions d'enfants...
Résultat n°6

Dossiers communaux, police municipale : règlements municipaux, arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal, correpondance, plans de cimetières, tarifs de concession et creusement des fosses (1885-1995). Dossiers communaux, débits de boisson : déclarations d'ouverture, de mutation ou de tranfert, procédures d'autorisation d'ouverture tardive, procédures de fermetures administratives, procès-verbaux d'enquête de gendarmerie, correspondance (1945-1996).
Cote
2020 W (Cote)
 Date
1885-1996
 Lieu - Type de document
tarif, correspondance, délibération, déclaration, règlement, plan

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Dossiers communaux, police municipale : règlements...
Résultat n°7

Enseignement agricole (1968-1973). Technicien agricole, programmation (1985). Recrutement des élèves (1969-1970). Classes 3ème à terminale et BTAG (1970-1977). Comptabilité générale (1968-1978). Revigny, école ménagère (1950-1974). Enseignants (1968-1974). Élèves (1953-1970). Agents non enseignants (1950-1969). Amicale des Anciennes élèves (1960-1965). Comptabilité générale. Centre de Formation Professionnelle agricole (CFPA) (1976-1977). Centre de Formation Agricole (CFA) (1975-1979).
Cote
957 W (Cote)
 Date
1940-1979
 Lieu
REVIGNY-SUR-ORNAIN, VERDUN, BAR-LE-DUC
 Type de document
correspondance, DOSSIER SCOLAIRE, procès-verbal de réunion, règlement

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Lycées.
  • Lycée agricole Philippe-de-Vilmorin de Bar-le-Duc.
  • Enseignement agricole (1968-1973). Technicien agricole,...
Résultat n°8

Accueil de réfugiés du Sud-Est asiatique ; placement en famille d'accueil ; structures d'accueil et d'action éducative ; protection maternelle et infantile : indicateurs, rapports annuels, statistiques d'effectifs des mineurs ; comptes administratifs des établissements ; commission technique d'orientation et de reclassement professionnel [COTOREP] ; deniers pupillaires.
Cote
2207 W (Cote)
 Date
1967-2004
 Lieu - Type de document
compte administratif, règlement, statut, délibération, ARRETE, RAPPORT MEDICAL, correspondance, contrat, compte rendu, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Accueil de réfugiés du Sud-Est asiatique ; placement...
Résultat n°9

Aménagement foncier, autorisation de lotissement public, privé et division de terrains : demandes d'autorisation, plans de situation, plans de l'existant, enquêtes parcellaires, arrêtés, déclarations d'utilité publique, cahiers des charges.
Cote
1998 W (Cote)
 Date
1932-1984
 Lieu - Type de document
règlement, statut d'association, cahier des charges, déclaration d'utilité publique, arrêté du maire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Aménagement foncier, autorisation de lotissement public,...