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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1797 W 1-11 (Cote)
Date
1915-1980
Lieu - Type de document
rôle d'imposition, registre
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Registres de comptabilité, résumé général des rôles.
Résultat n°2
Cote
1322 W (Cote)
Date
1942-1959
Lieu
VOID-VACON [PERCEPTION], VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL [PERCEPTION], VERDUN [PERCEPTION], VAUCOULEURS [PERCEPTION], VARENNES-EN-ARGONNE [PERCEPTION], TRONVILLE-EN-BARROIS [PERCEPTION], TRIAUCOURT [PERCEPTION], STENAY [PERCEPTION], STAINVILLE [PERCEPTION], SPINCOURT [PERCEPTION], SOUILLY [PERCEPTION], SENON [PERCEPTION], SAMPIGNY [PERCEPTION], SAINT-MIHIEL [PERCEPTION], SAINT-AUBIN-SUR-AIRE [PERCEPTION], ROBERT-ESPAGNE [PERCEPTION], REVIGNY-SUR-ORNAIN [PERCEPTION], REFFROY [PERCEPTION], PIERREFITTE-SUR-AIRE [PERCEPTION], MONTMEDY [PERCEPTION], MONTIERS-SUR-SAULX [PERCEPTION], MONTFAUCON [PERCEPTION], MAXEY-SUR-VAISE [PERCEPTION], MARVILLE [PERCEPTION], LIGNY-EN-BARROIS [PERCEPTION], LAHEYCOURT [PERCEPTION], LACROIX-SUR-MEUSE [PERCEPTION], HARVILLE [PERCEPTION], HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES [PERCEPTION], GONDRECOURT-LE-CHATEAU [PERCEPTION], FRESNES-EN-WOEVRE [PERCEPTION], ETAIN [PERCEPTION], ECUREY [PERCEPTION], DUN-SUR-MEUSE [PERCEPTION], DIEUE-SUR-MEUSE [PERCEPTION], DEMANGE-AUX-EAUX [PERCEPTION], DAMVILLERS [PERCEPTION], DAINVILLE [PERCEPTION], CONSENVOYE [PERCEPTION], CONDE-EN-BARROIS [PERCEPTION], COMMERCY [PERCEPTION], CLERMONT-EN-ARGONNE [PERCEPTION], CHARNY-SUR-MEUSE [PERCEPTION], BUZY [PERCEPTION), BRIEULLES-SUR-MEUSE [PERCEPTION], BRAS-SUR-MEUSE [PERCEPTION], BEAUZEE [PERCEPTION], BAR-LE-DUC [PERCEPTION], APREMONT-LA-FORET [PERCEPTION], ANCERVILLE [PERCEPTION]
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie générale de la Meuse.
  • Impôts directs, impôts sur le revenu : rôles d'imposition.
Résultat n°3
Cote
1277 W (Cote)
Date
1959-1966
Lieu
VERDUN
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie générale de la Meuse.
  • Impôts locaux, impôts sur le revenu : rôles d'imposition...
Résultat n°4
Cote
2037 W (Cote)
Date
1973-1995
Lieu
MONTIERS-SUR-SAULX [PERCEPTION]
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie de Montiers-sur-Saulx.
  • Rôles d'impôts.
Résultat n°5
Cote
3 W (Cote)
Date
1940-1954
Lieu
DEMANGE-AUX-EAUX
Type de document
liste nominative, procès-verbal, chrono, rôle d'imposition, matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Impôt sur le revenu : matrices 1ère partie, listes...
Résultat n°6
Cote
1300 W 1-148 (Cote)
Date
1936-1956
Lieu - Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Patentes : cahiers auxiliaires.
Résultat n°7
Cote
1795 W (Cote)
Date
1973-1982
Lieu
STAINVILLE, ANCERVILLE
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie d'Ancerville.
  • Rôles d'impôts.
Résultat n°8
Cote
1186 W 1-319 (Cote)
Date
1912-1961
Lieu
MEUSE [DEPARTEMENT]
Type de document
rôle d'imposition, procès-verbal, état du montant des rôles, matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Contributions directes : matrices générales, matrices...
Résultat n°9
Cote
1918 W (Cote)
Date
1973-1981
Lieu
VACHERAUVILLE, THIERVILLE-SUR-MEUSE, SAMOGNEUX, MONTZEVILLE, MARRE, FROMEREVILLE-LES-VALLONS, CUMIERES-LE-MORT-HOMME, CHATTANCOURT, CHARNY-SUR-MEUSE, CHAMPNEUVILLE, BETHINCOURT, BETHELAINVILLE, VAUX-DEVANT-DAMLOUP, SIVRY-LA-PERCHE, ORNES, NIXEVILLE-BLERCOURT, LOUVEMONT-COTE-DU-POIVRE, FLEURY-DEVANT-DOUAUMONT, DUGNY-SUR-MEUSE, JOUY-EN-ARGONNE, DOUAUMONT, DOMBASLE-EN-ARGONNE, BRAS-SUR-MEUSE, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BELLERAY, BEAUMONT-EN-VERDUNOIS, CHARNY-SUR-MEUSE [PERCEPTION], BRAS-SUR-MEUSE [PERCEPTION]
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie de Charny-sur-Meuse.
  • Rôles d'impôts des perceptions de Bras-sur-Meuse et...
Résultat n°10
Cote
1933 W (Cote)
Date
1973-1987
Lieu
VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL [PERCEPTION]
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie de Vigneulles-lès-Hattonchâtel.
  • Rôles d'impôts.
Résultat n°11
Cote
1033 W (Cote)
Date
1960-1972
Lieu
VOID-VACON [PERCEPTION], VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL [PERCEPTION], VAUCOULEURS [PERCEPTION], TRONVILLE-EN-BARROIS [PERCEPTION], SEUIL D'ARGONNE [PERCEPTION], STAINVILLE [PERCEPTION], SAMPIGNY [PERCEPTION], SAINT-MIHIEL [PERCEPTION], SAINT-AUBIN-SUR-AIRE [PERCEPTION], BAR-LE-DUC [PERCEPTION], ROBERT-ESPAGNE [PERCEPTION], REVIGNY-SUR-ORNAIN [PERCEPTION], PIERREFITTE-SUR-AIRE [PERCEPTION], MONTIERS-SUR-SAULX [PERCEPTION], MAXEY-SUR-VAISE [PERCEPTION], LIGNY-EN-BARROIS [PERCEPTION], COMMERCY [PERCEPTION], BEAUSITE [PERCEPTION], APREMONT-LA-FORET [PERCEPTION], ANCERVILLE [PERCEPTION]
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie générale de la Meuse.
  • Fiscalité, impôt direct, impôt indirect, taxes sur...
Résultat n°12
Cote
926 W 148-151 (Cote)
Date
1975-1982
Lieu - Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Taxe professionnelle : rôles d'imposition.
Résultat n°13
Cote
1917 W (Cote)
Date
1975-1975
Lieu
VAUX-DEVANT-DAMLOUP, SIVRY-LA-PERCHE, ORNES, NIXEVILLE, LOUVEMONT-COTE-DU-POIVRE, JOUY-EN-ARGONNE, FLEURY-DEVANT-DOUAUMONT, DUGNY-SUR-MEUSE, DOUAUMONT, DOMBASLE-EN-ARGONNE, BLERCOURT, BRAS-SUR-MEUSE, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, BELLERAY, BEAUMONT-EN-VERDUNOIS, VACHERAUVILLE, THIERVILLE-SUR-MEUSE, SAMOGNEUX, MONTZEVILLE, MARRE, FROMEREVILLE-LES-VALLONS, CUMIERES-LE-MORT-HOMME, CHATTANCOURT RT, CHARNY-SUR-MEUSE, CHAMPNEUVILLE, BETHINCOURT, BETHELAINVILLE, BRAS-SUR-MEUSE [PERCEPTION], CHARNY-SUR-MEUSE [PERCEPTION]
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie de Charny-sur-Meuse.
  • Rôles d'impôts de la perception de Charny-sur-Meuse...
Résultat n°14
Cote
916 W 1-156 (Cote)
Date
1969-1982
Lieu - Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Impôt sur le revenu : rôles d'imposition
Résultat n°15
Cote
1881 W (Cote)
Date
1973-1990
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie de Bar-le-Duc banlieue.
  • Recouvrement fiscal : rôle général, taxe foncière des...
Résultat n°16
Cote
986 W (Cote)
Date
1948-1973
Lieu - Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie générale de la Meuse.
  • Impôt direct (1948-1973). Impôt sur le revenu, fiscalité...
Résultat n°17
Cote
905 W 1-94 (Cote)
Date
1978-1979
Lieu - Type de document
rôle d'imposition, matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Foncier bâti et foncier non-bâti, taxe d'habitation,...
Résultat n°18
Cote
2174 W (Cote)
Date
1960-1993
Lieu
Lacroix-sur-Meuse (Meuse), Pierrefitte-sur-Aire (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie de Saint-Mihiel.
  • Secteurs de Lacroix-sur-Meuse, Pierrefitte-sur-Aire...
Résultat n°19
Cote
908 W 37-52 (Cote)
Date
1976-1977
Lieu - Type de document
rôle d'imposition, matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Taxe professionnelle : matrices supplémentaires. Impôt...