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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2259 W (Cote)
Date
1921-2011
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
note de service, rapport d'activité, dossier pénal, registre d'écrou, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : administration générale,...
Résultat n°2
Cote
2048 W (Cote)
Date
1960-1997
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
statistique, rapport d'activité, main courante
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Commissariats de police.
  • Commissariat de police de Bar-le-Duc.
  • Registres de main courante, rapports annuels d'activité,...
Résultat n°3
Cote
2189 W (Cote)
Date
2001-2008
Lieu - Type de document
compte administratif, arrêté préfectoral, rapport d'activité, budget, circulaire, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Tarification et contrôle des établissements sociaux...
Résultat n°4
Cote
2254 W (Cote)
Date
1948-2002
Lieu - Type de document
rapport d'activité, PROCES-VERBAL DE CONSEIL D'ADMINISTRATION, COMPTE RENDU DE REUNION, avant-projet, PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE, DOSSIER INDIVIDUEL DE PREVENTION
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Conseil départemental, secrétariat général des solidarités...
Résultat n°5
Cote
2280 W (Cote)
Date
1877-2007
Lieu - Type de document
statistique, dossier individuel, enquête, document photographique, rapport d'activité, procès-verbal de réunion, ARRETE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Agence régionale de santé - délégation territoriale...
Résultat n°6
Cote
2217 W (Cote)
Date
1960-2004
Lieu - Type de document
circulaire, correspondance, chrono, compte rendu, rapport d'activité, rapport, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Centre d'information et d'orientation de Verdun.
  • Statistiques d'orientation des élèves ; rapports mensuels...
Résultat n°7
Cote
2243 W (Cote)
Date
1956-2004
Lieu - Type de document
documentation, convention, rapport d'activité, RAPPORT FINANCIER, dossier individuel, PROCES VERBAL DE COMMISSION, FICHE INDIVIDUELLE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Structures d'accueil et d'action éducative. Schéma...
Résultat n°8
Cote
2044 W (Cote)
Date
1896-2003
Lieu
Commercy (Meuse)
Type de document
fichier, répertoire, dossier individuel, main courante, registre, rapport d'activité
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Commissariats de police.
  • Commissariat de police de Commercy.
  • Rapports annuels, registres de garde à vue, mains courantes...
Résultat n°9
Cote
2253 W (Cote)
Date
1977-2009
Lieu - Type de document
texte officiel, rapport d'activité, main courante, procès-verbal, procès-verbal de scellés, enquête, dossier de procédure
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Direction départementale de la police aux frontières...
Résultat n°10
Cote
2249 W (Cote)
Date
2006-2010
Lieu - Type de document
dossier individuel, rapport d'activité, PROCES VERBAL DE REUNION
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Maison départementale des personnes handicapées (MDPH)...
  • Dossiers individuels d'enfants ou d'adultes décédés...
Résultat n°11
Cote
1 T 49 (Cote)
Date
1936-1939
Lieu - Type de document
rapport d'activité
  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Situation du service de l'enseignement primaire : rapports...
  • 1936-1939
Résultat n°12
Cote
2281 W (Cote)
Date
1994-2007
Lieu - Type de document
compte administratif, rapport d'activité, bilan comptable, budget, PROCES-VERBAL DE CONSEIL D'ADMINISTRATION
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • DT-ARS : dossiers de tarifcation et de contrôle budgétaire...
Résultat n°13
Cote
2340 W (Cote)
Date
1986-2007
Lieu - Type de document
statut d'association, convention, pièce comptable, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport d'activité, coupure de presse, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Département de la Meuse, direction de l'insertion,...
Résultat n°14
Cote
1 T 202 (Cote)
Date
1833-1891
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse), Commercy (Meuse)
Type de document
rapport d'activité
  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
  • Rapports d'activité de l'École normale.