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8 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Déclarations d'impôts sur le revenu.

Date

1990

Cote

1983 W (Cote)

Résultat n°2

Rôles d'impôts des perceptions de Bras-sur-Meuse et de Charny-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.

Date

1973-1981

Cote

1918 W (Cote)

Résultat n°3

Rôles d'impôts de la perception de Charny-sur-Meuse et Bras-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.

Date

1975-1975

Cote

1917 W (Cote)

Résultat n°4

Taxe d'apprentissage : déclaration de versement (année de salaires 1983).

Date

1983

Cote

726 W (Cote)

Résultat n°5

Recouvrement fiscal : rôle général, taxe foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe d'habitation, taxe professionnelle, impôt sur les sociétés.

Date

1973-1990

Cote

1881 W (Cote)

Résultat n°6

Déclarations d'impôts sur les sociétés, sur les sociétés civiles immobilières, d'associations.

Date

1990

Cote

1982 W (Cote)

Résultat n°7

Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.

Date

1982

Cote

1655 W (Cote)

Résultat n°8

Recette des impôts : inscriptions hypothécaires, bordereaux des actes déposés, débits de boissons, registre du timbre.

Date

1919-1984

Cote

1814 W 1-5 (Cote)