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8 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Déclarations d'impôts sur le revenu.
Cote
1983 W (Cote)
 Date
1990
 Lieu
Ancerville (Meuse), Seuil-d'Argonne (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Laheycourt (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
déclaration de revenus

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
  • Déclarations d'impôts sur le revenu.
Résultat n°2

Rôles d'impôts des perceptions de Bras-sur-Meuse et de Charny-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.
Cote
1918 W (Cote)
 Date
1973-1981
 Lieu
VACHERAUVILLE, THIERVILLE-SUR-MEUSE, SAMOGNEUX, MONTZEVILLE, MARRE, FROMEREVILLE-LES-VALLONS, CUMIERES-LE-MORT-HOMME, CHATTANCOURT, CHARNY-SUR-MEUSE, CHAMPNEUVILLE, BETHINCOURT, BETHELAINVILLE, VAUX-DEVANT-DAMLOUP, SIVRY-LA-PERCHE, ORNES, NIXEVILLE-BLERCOURT, LOUVEMONT-COTE-DU-POIVRE, FLEURY-DEVANT-DOUAUMONT, DUGNY-SUR-MEUSE, JOUY-EN-ARGONNE, DOUAUMONT, DOMBASLE-EN-ARGONNE, BRAS-SUR-MEUSE, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BELLERAY, BEAUMONT-EN-VERDUNOIS, CHARNY-SUR-MEUSE [PERCEPTION], BRAS-SUR-MEUSE [PERCEPTION]
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie de Charny-sur-Meuse.
  • Rôles d'impôts des perceptions de Bras-sur-Meuse et...
Résultat n°3

Rôles d'impôts de la perception de Charny-sur-Meuse et Bras-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.
Cote
1917 W (Cote)
 Date
1975-1975
 Lieu
VAUX-DEVANT-DAMLOUP, SIVRY-LA-PERCHE, ORNES, NIXEVILLE, LOUVEMONT-COTE-DU-POIVRE, JOUY-EN-ARGONNE, FLEURY-DEVANT-DOUAUMONT, DUGNY-SUR-MEUSE, DOUAUMONT, DOMBASLE-EN-ARGONNE, BLERCOURT, BRAS-SUR-MEUSE, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, BELLERAY, BEAUMONT-EN-VERDUNOIS, VACHERAUVILLE, THIERVILLE-SUR-MEUSE, SAMOGNEUX, MONTZEVILLE, MARRE, FROMEREVILLE-LES-VALLONS, CUMIERES-LE-MORT-HOMME, CHATTANCOURT RT, CHARNY-SUR-MEUSE, CHAMPNEUVILLE, BETHINCOURT, BETHELAINVILLE, BRAS-SUR-MEUSE [PERCEPTION], CHARNY-SUR-MEUSE [PERCEPTION]
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie de Charny-sur-Meuse.
  • Rôles d'impôts de la perception de Charny-sur-Meuse...
Résultat n°4

Taxe d'apprentissage : déclaration de versement (année de salaires 1983).
Cote
726 W (Cote)
 Date
1983
 Lieu - Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Taxe d'apprentissage : déclaration de versement (année...
Résultat n°5

Recouvrement fiscal : rôle général, taxe foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe d'habitation, taxe professionnelle, impôt sur les sociétés.
Cote
1881 W (Cote)
 Date
1973-1990
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie de Bar-le-Duc banlieue.
  • Recouvrement fiscal : rôle général, taxe foncière des...
Résultat n°6

Déclarations d'impôts sur les sociétés, sur les sociétés civiles immobilières, d'associations.
Cote
1982 W (Cote)
 Date
1990
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
  • Déclarations d'impôts sur les sociétés, sur les sociétés...
Résultat n°7

Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.
Cote
1655 W (Cote)
 Date
1982
 Lieu
VILLERS-LE-SEC, RIBEAUCOURT, MORLEY, MONTIERS-SUR-SAULX, MENIL-SUR-SAULX, MANDRES-EN-BARROIS, BOUCHON-SUR-SAULX (LE), HEVILLIERS, FOUCHERES-AUX-BOIS, DAMMARIE-SUR-SAULX, COUVERTPUIS, BURE, BRAUVILLIERS, BIENCOURT-SUR-ORGE, WILLERONCOURT, VELAINES, TRONVILLE-EN-BARROIS, TANNOIS, SILMONT, SALMAGNE, NANTOIS, NANT-LE-PETIT, NANT-LE-GRAND, NANCOIS-SUR-ORNAIN, NAIX-AUX-FORGES, MENAUCOURT, MAULAN, LONGEAUX, LIGNY-EN-BARROIS, LOISEY, GUERPONT, GIVRAUVAL, CHANTERAINE, VILLOTTE-SUR-AIRE, VAUBECOURT, SOMMEILLES, REMBERCOURT-AUX-POTS, NOYERS-AUZECOURT, LOUPPY-LE-CHATEAU, LISLE-EN-BARROIS, LAHEYCOURT, HAUTS-DE-CHEE (LES), VOUTHON-BAS, TREVERAY, SAINT-JOIRE, MAUVAGES, HOUDELAINCOURT, HORVILLE-EN-ORNOIS, GONDRECOURT-LE-CHATEAU, DEMANGE-AUX-EAUX, DELOUZE-ROSIERES, DAINVILLE-BERTHELEVILLE, CHASSEY-BEAUPRE, BONNET, BAUDIGNECOURT, BADONVILLIERS, AILLY, AMANTY, ABAINVILLE, SEUIL D'ARGONNE, FOUCAUCOURT-SUR-THABAS, EVRES, BEAULIEU-EN-ARGONNE, VILLE-SUR-SAULX, VAVINCOURT, VAL D'ORNAIN, TREMONT-SUR-SAULX, SEIGNEULLES, SAVONNIERES-DEVANT-BAR, SAUDRUPT, RUMONT, ROBERT-ESPAGNE, RESSON, RAIVAL, NAIVES-ROSIERES, MOGNEVILLE, LISLE-EN-RIGAULT, REVIGNY-SUR-ORNAIN, HAIRONVILLE, GERY, ERIZE-SAINT-DIZIER, ERIZE-LA-BRULEE, COUVONGES, COMBLES-EN-BARROIS, CHARDOGNE, BRILLON-EN-BARROIS, BEUREY-SUR-SAULX, BEHONNE, BAUDONVILLIERS, VILLERS-AUX-VENTS, VASSINCOURT, REMENNECOURT, RANCOURT-SUR-ORNAIN, NEUVILLE-SUR-ORNAIN, NETTANCOURT, LAIMONT, CONTRISSON, BRABANT-LE-ROI, ANDERNAY, STAINVILLE, SOMMELONNE, SAVONNIERES-EN-PERTHOIS, RUPT-AUX-NONAINS, MONTPLONNE, LAVINCOURT, JUVIGNY-EN-PERTHOIS, COUSANCES-LES-FORGES, BAZINCOURT-SUR-SAULX, AULNOIS-EN-PERTHOIS, ANCERVILLE, NUBECOURT, TROIS-DOMAINES (LES), LAVOYE, IPPECOURT, ERIZE-LA-PETITE, COURCELLES-SUR-AIRE, CHAUMONT-SUR-AIRE, BEAUSITE, AUTRECOURT-SUR-AIRE, LONGEVILLE-EN-BARROIS, FAINS-LES-SOURCES, BAR-LE-DUC
 Type de document
déclaration fiscale, déclaration de revenus

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
  • Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations...
Résultat n°8

Recette des impôts : inscriptions hypothécaires, bordereaux des actes déposés, débits de boissons, registre du timbre.
Cote
1814 W 1-5 (Cote)
 Date
1919-1984
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Commercy.
  • Recette des impôts : inscriptions hypothécaires, bordereaux...