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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registres de comptabilité, résumé général des rôles.
Cote
1797 W 1-11 (Cote)
 Date
1915-1980
 Lieu - Type de document
rôle d'imposition, registre
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Registres de comptabilité, résumé général des rôles.
Résultat n°2

Élèves : registres matricule (1940-1942), registres d'appel journalier (1940-1950), listes annuelles d'inscription (1940-1950).
Cote
1131 W (Cote)
 Date
1940-1950
 Lieu
BAR-LE-DUC
 Type de document
liste nominative, registre, registre matricule
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles maternelles et primaires.
  • École primaire Bugnon de Bar-le-Duc.
  • Élèves : registres matricule (1940-1942), registres...
Résultat n°3

Condition pénitentiaire : notes de service (1949), carnets d'ordres de service (1941-1964), registres des inspections (1959-1964), registres du travail (1972-1981). Travail pénitentiaire : bulletins statistiques (1978-1980). Maison d'arrêt : registres d'écrou (1956). Maison de correction : registres d'écrou (1942-1956). Détenus : dossiers individuels (1962-1976), minutes juridictionnelles (1940-1945), répertoire général (1961-1968), registres de contrôle nominatifs (1941-1978), registres des entrées et sorties (1942-1946), registres de parloir (1976-1982). Détenus : 9 dossiers individuels (1962-1973). Expulsions : dossiers et registres d'expulsions (1942-1969). Suicides : comptes-rendus de suicides. Détenus passagers : registres d'écrou (1941-1956). Détenus militaires : registres d'écrou (1940-1945). Autorités allemandes : minutes juridictionnelles (1944), bulletins d'écrou (1941).
Cote
890 W (Cote)
 Date
1940-1980
 Lieu
BAR-LE-DUC
 Type de document
dossier individuel, minute juridictionnelle, répertoire, statistique, note, registre des entrées et des sorties, registre d'écrou, registre, BULLETIN
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Justice.
  • Prisons.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
  • Condition pénitentiaire : notes de service (1949),...
Résultat n°4

Bureaux de tabac : dossiers individuels des débitants ; débits de boisson : registres et ampliations des déclarations de profession.
Cote
2133 W (Cote)
 Date
1961-2007
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
dossier individuel, registre
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Finances publiques.
  • Bureaux des douanes.
  • Bureau des douanes de Bar-le-Duc.
  • Bureaux de tabac : dossiers individuels des débitants...
Résultat n°5

Tribunal des affaires de sécurité sociale, section générale et section agricole : dossiers de recours, minutes de jugements, plumitifs d'audiences, registres d'inscription des causes, ordonnances de conciliation...
Cote
2352 W (Cote)
 Date
1945-2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CONTENTIEUX, minute juridictionnelle, PLUMITIF, registre
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
  • Tribunal des affaires de sécurité sociale, section...
Résultat n°6

Registre d'appel journalier, registres matricules, casier sanitaire des locaux scolaires.
Cote
1768 W (Cote)
 Date
1951-1960
 Lieu
VERNEUIL-PETIT
 Type de document
registre
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles maternelles et primaires.
  • École primaire de Verneuil-Petit.
  • Registre d'appel journalier, registres matricules,...
Résultat n°7

Registres de comptabilité.
Cote
992 W (Cote)
 Date
1945-1949
 Lieu - Type de document
livre comptable, registre
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du ravitaillement général.
  • Registres de comptabilité.
Résultat n°8

Délibérations du conseil de famille des pupilles de l'État du département de la Meuse.
Cote
1999 W (Cote)
 Date
1931-1975
 Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Délibérations du conseil de famille des pupilles de...
Résultat n°9

Préfecture Titres de séjour (1973-2015)
Cote
2303 W (Cote)
 Date
1973-2015
 Lieu - Type de document
dossier individuel, registre
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Préfecture Titres de séjour (1973-2015)
Résultat n°10

Budget, comptes de gestion, correspondance.
Cote
1786 W (Cote)
 Date
1940-1945
 Lieu - Type de document
livre comptable, pièce comptable, compte financier, compte de gestion, registre, budget
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Budget, comptes de gestion, correspondance.
Résultat n°11

Immatriculation des véhicules neufs: registres.
Cote
1150 W (Cote)
 Date
1951-1978
 Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Immatriculation des véhicules neufs: registres.
Résultat n°12

Registre des procès-verbaux, répertoire des procès-verbaux (1940-1956), registre des entrées au Parquet (1941-1975), registre des entrées et sorties (1967-1971), livre de rôle (1957-1959), registres d'audiences correctionnelles (1948-1975), répertoire des condamnés (1957-1969), répertoire des affaires (1970-1972), compte-rendu sommaire des audiences (1951-1957), plumitif d'audiences (1953-1956), registre de correspondance (1941-1974), cahier chronologique d'enregistrement du courrier (1942-1959). Greffe : registre correctionnel (1965-1971), registre de comptabilité du greffier (1949-1963). Tribunal civil : rôle d'inscription des causes (1942-1950). Guerre 1939-1945 : registre des affaires de collaboration (1945). Justice pénale, amendes 5ème classe : registre des audiences du tribunal de police (1959-1975). Accidents du travail : registre des audiences (1942-1956). Tribunal pour enfants : registre d'audiences (1945-1951). Parquet : registre des procès-verbaux, registre des entrées au Parquet (1952-1962), registre des circulaires du Parquet (1944-1955). Tribunal de 1ère Instance : registre de correspondance (1958-1959), registre d'appel (1946-1954), registre des plaintes (1942-1948), compte rendu sommaire des audiences, plumitif des audiences (1953-1956). Tribunal civil de Saint-Mihiel : registre des audiences (1941-1959), répertoire du sommier (1946-1957) répertoire des procès-verbaux (1946-1951). Justice pénale. Amendes de 5ème classe : registre des audiences, répertoire, registre d'inscription (1957-1975). Société de vente d'électroménager et de télévision : journal des ventes (1970-1971). Société générale de défense juridique et fiscale (S.G.D.J.F.) : livres comptables, documents comptables (1948-1949).
Cote
1695 W (Cote)
 Date
1940-1975
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
répertoire, compte rendu, registre d'audience, rôle, PROCES-VERBAL DE JUGEMENT, correspondance, registre des entrées et des sorties, registre
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Registre des procès-verbaux, répertoire des procès-verbaux...
Résultat n°13

Rapports annuels, registres de garde à vue, mains courantes et mains courantes d'accidents, dossiers individuels des plaignants ou "accusés", armement, rapports journaliers, fichiers alphabétiques se rapportant aux dossiers individuels.
Cote
2044 W (Cote)
 Date
1896-2003
 Lieu
Commercy (Meuse)
 Type de document
fichier, répertoire, dossier individuel, main courante, registre, rapport d'activité
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Commissariats de police.
  • Commissariat de police de Commercy.
  • Rapports annuels, registres de garde à vue, mains courantes...
Résultat n°14

Enseignants : registres de paie.
Cote
795 W (Cote)
 Date
1940-1949
 Lieu - Type de document
ETAT DE SALAIRES, registre
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Enseignants : registres de paie.
Résultat n°15

Registres de déclarations diverses.
Cote
1812 W 1-24 (Cote)
 Date
1958-1987
 Lieu
BAR-LE-DUC, LIGNY-EN-BARROIS, VAUCOULEURS, REVIGNY-SUR-ORNAIN
 Type de document
registre
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Registres de déclarations diverses.
Résultat n°16

Aide sociale : dossiers, chronos (1973). Étrangers, familles rejoignantes, naturalisations : titres de séjour (1972), certificats de logement (1972). Allocation vieillesse (1971-1973) : fiches instance (1964-1967). Allocation militaire, allocation aux hospitalisés (1971). Commission d'Orientation des Infirmes : procès-verbaux (1969-1970). Malades mentaux : registres (s.d.)
Cote
187 W (Cote)
 Date
1964-1973
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, registre des entrées et des sorties, registre, dossier de pension, titre de séjour, certificat, chrono, dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Aide sociale : dossiers, chronos (1973). Étrangers,...
Résultat n°17

Dossiers d'étrangers, registres d'enregistrement des étrangers, maintien en France des ressortissants polonais du Labor Service américain, registre de naturalisation française, enregistrement des demandes d'introduction en France de travailleurs étrangers à l'Office national de l'immigration.
Cote
2198 W (Cote)
 Date
1886-1995
 Lieu - Type de document
rapport, repertoire, liste nominative, registre
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Dossiers d'étrangers, registres d'enregistrement des...
Résultat n°18

Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : procédures de non-lieu, minutes de décisions pénales, registre des déclarations d'appel, procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de vente, registres des acceptations et renonciation de successions, doubles des répertoires des officiers publics et ministériels, minutes des décisions civiles, registre des ordres et distributions par contribution.
Cote
2333 W (Cote)
 Date
1912-2003
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle, registre, procès-verbal
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : procédures...
Résultat n°19

Personnel : dossiers de carrière (s.d.). Rémunérations : bulletins de salaire (1954-1988). Ecole Descomtes, rémunérations du personnel : bulletins de salaire (1969-1970). Service départemental de l'incendie et des secours (SDIS) : bulletins de salaire (1959-1984). Protection sociale, retraites : registres de retraites (1956-1982).
Cote
1378 W (Cote)
 Date
1954-1988
 Lieu - Type de document
registre, dossier de carrière, bulletin de salaire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Personnel : dossiers de carrière (s.d.). Rémunérations...
Résultat n°20

Fiscalité immobilière pour l'arrondissement de Verdun.
Cote
1989 W 1-2341 (Cote)
 Date
1896-1982
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document
SOMMIER, minute juridictionnelle, ARRETE, registre, répertoire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Verdun.
  • Fiscalité immobilière pour l'arrondissement de Verdun.