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  1. Résultat n°1

    Registres de comptabilité, résumé général des rôles.

    Date

    1915-1980

    Cote

    1797 W 1-11 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Registres de comptabilité, résumé général des rôles.
  2. Résultat n°2

    Élèves : registres matricule (1940-1942), registres d'appel journalier (1940-1950), listes annuelles d'inscription (1940-1950).

    Date

    1940-1950

    Cote

    1131 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Écoles maternelles et primaires.
    • École primaire Bugnon de Bar-le-Duc.
    • Élèves : registres matricule (1940-1942), registres...
  3. Résultat n°3

    Condition pénitentiaire : notes de service (1949), carnets d'ordres de service (1941-1964), registres des inspections (1959-1964), registres du travail (1972-1981). Travail pénitentiaire : bulletins statistiques (1978-1980). Maison d'arrêt : registres d'écrou (1956). Maison de correction : registres d'écrou (1942-1956). Détenus : dossiers individuels (1962-1976), minutes juridictionnelles (1940-1945), répertoire général (1961-1968), registres de contrôle nominatifs (1941-1978), registres des entrées et sorties (1942-1946), registres de parloir (1976-1982). Détenus : 9 dossiers individuels (1962-1973). Expulsions : dossiers et registres d'expulsions (1942-1969). Suicides : comptes-rendus de suicides. Détenus passagers : registres d'écrou (1941-1956). Détenus militaires : registres d'écrou (1940-1945). Autorités allemandes : minutes juridictionnelles (1944), bulletins d'écrou (1941).

    Date

    1940-1980

    Cote

    890 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Prisons.
    • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
    • Condition pénitentiaire : notes de service (1949),...
  4. Résultat n°4

    Bureaux de tabac : dossiers individuels des débitants ; débits de boisson : registres et ampliations des déclarations de profession.

    Date

    1961-2007

    Cote

    2133 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Bureaux des douanes.
    • Bureau des douanes de Bar-le-Duc.
    • Bureaux de tabac : dossiers individuels des débitants...
  5. Résultat n°5

    Tribunal des affaires de sécurité sociale, section générale et section agricole : dossiers de recours, minutes de jugements, plumitifs d'audiences, registres d'inscription des causes, ordonnances de conciliation...

    Date

    1945-2013

    Cote

    2352 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
    • Tribunal des affaires de sécurité sociale, section...
  6. Résultat n°6

    Registre d'appel journalier, registres matricules, casier sanitaire des locaux scolaires.

    Date

    1951-1960

    Cote

    1768 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Écoles maternelles et primaires.
    • École primaire de Verneuil-Petit.
    • Registre d'appel journalier, registres matricules,...
  7. Résultat n°7

    Registres de comptabilité.

    Date

    1945-1949

    Cote

    992 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du ravitaillement général.
    • Registres de comptabilité.
  8. Résultat n°8

    Délibérations du conseil de famille des pupilles de l'État du département de la Meuse.

    Date

    1931-1975

    Cote

    1999 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Délibérations du conseil de famille des pupilles de...
  9. Résultat n°9

    Préfecture Titres de séjour (1973-2015)

    Date

    1973-2015

    Cote

    2303 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Préfecture Titres de séjour (1973-2015)
  10. Résultat n°10

    Budget, comptes de gestion, correspondance.

    Date

    1940-1945

    Cote

    1786 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Budget, comptes de gestion, correspondance.
  11. Résultat n°11

    Immatriculation des véhicules neufs: registres.

    Date

    1951-1978

    Cote

    1150 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Immatriculation des véhicules neufs: registres.
  12. Résultat n°12

    Registre des procès-verbaux, répertoire des procès-verbaux (1940-1956), registre des entrées au Parquet (1941-1975), registre des entrées et sorties (1967-1971), livre de rôle (1957-1959), registres d'audiences correctionnelles (1948-1975), répertoire des condamnés (1957-1969), répertoire des affaires (1970-1972), compte-rendu sommaire des audiences (1951-1957), plumitif d'audiences (1953-1956), registre de correspondance (1941-1974), cahier chronologique d'enregistrement du courrier (1942-1959). Greffe : registre correctionnel (1965-1971), registre de comptabilité du greffier (1949-1963). Tribunal civil : rôle d'inscription des causes (1942-1950). Guerre 1939-1945 : registre des affaires de collaboration (1945). Justice pénale, amendes 5ème classe : registre des audiences du tribunal de police (1959-1975). Accidents du travail : registre des audiences (1942-1956). Tribunal pour enfants : registre d'audiences (1945-1951). Parquet : registre des procès-verbaux, registre des entrées au Parquet (1952-1962), registre des circulaires du Parquet (1944-1955). Tribunal de 1ère Instance : registre de correspondance (1958-1959), registre d'appel (1946-1954), registre des plaintes (1942-1948), compte rendu sommaire des audiences, plumitif des audiences (1953-1956). Tribunal civil de Saint-Mihiel : registre des audiences (1941-1959), répertoire du sommier (1946-1957) répertoire des procès-verbaux (1946-1951). Justice pénale. Amendes de 5ème classe : registre des audiences, répertoire, registre d'inscription (1957-1975). Société de vente d'électroménager et de télévision : journal des ventes (1970-1971). Société générale de défense juridique et fiscale (S.G.D.J.F.) : livres comptables, documents comptables (1948-1949).

    Date

    1940-1975

    Cote

    1695 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
    • Registre des procès-verbaux, répertoire des procès-verbaux...
  13. Résultat n°13

    Rapports annuels, registres de garde à vue, mains courantes et mains courantes d'accidents, dossiers individuels des plaignants ou "accusés", armement, rapports journaliers, fichiers alphabétiques se rapportant aux dossiers individuels.

    Date

    1896-2003

    Cote

    2044 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Police, armée, sécurité du territoire.
    • Commissariats de police.
    • Commissariat de police de Commercy.
    • Rapports annuels, registres de garde à vue, mains courantes...
  14. Résultat n°14

    Enseignants : registres de paie.

    Date

    1940-1949

    Cote

    795 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Enseignants : registres de paie.
  15. Résultat n°15

    Registres de déclarations diverses.

    Date

    1958-1987

    Cote

    1812 W 1-24 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Registres de déclarations diverses.
  16. Résultat n°16

    Aide sociale : dossiers, chronos (1973). Étrangers, familles rejoignantes, naturalisations : titres de séjour (1972), certificats de logement (1972). Allocation vieillesse (1971-1973) : fiches instance (1964-1967). Allocation militaire, allocation aux hospitalisés (1971). Commission d'Orientation des Infirmes : procès-verbaux (1969-1970). Malades mentaux : registres (s.d.)

    Date

    1964-1973

    Cote

    187 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Aide sociale : dossiers, chronos (1973). Étrangers,...
  17. Résultat n°17

    Dossiers d'étrangers, registres d'enregistrement des étrangers, maintien en France des ressortissants polonais du Labor Service américain, registre de naturalisation française, enregistrement des demandes d'introduction en France de travailleurs étrangers à l'Office national de l'immigration.

    Date

    1886-1995

    Cote

    2198 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Dossiers d'étrangers, registres d'enregistrement des...
  18. Résultat n°18

    Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : procédures de non-lieu, minutes de décisions pénales, registre des déclarations d'appel, procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de vente, registres des acceptations et renonciation de successions, doubles des répertoires des officiers publics et ministériels, minutes des décisions civiles, registre des ordres et distributions par contribution.

    Date

    1912-2003

    Cote

    2333 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
    • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : procédures...
  19. Résultat n°19

    Personnel : dossiers de carrière (s.d.). Rémunérations : bulletins de salaire (1954-1988). Ecole Descomtes, rémunérations du personnel : bulletins de salaire (1969-1970). Service départemental de l'incendie et des secours (SDIS) : bulletins de salaire (1959-1984). Protection sociale, retraites : registres de retraites (1956-1982).

    Date

    1954-1988

    Cote

    1378 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Personnel : dossiers de carrière (s.d.). Rémunérations...
  20. Résultat n°20

    Fiscalité immobilière pour l'arrondissement de Verdun.

    Date

    1896-1982

    Cote

    1989 W 1-2341 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Verdun.
    • Fiscalité immobilière pour l'arrondissement de Verdun.
  21. Résultat n°21

    Dossiers d'Algériens ; acquisition de la nationalité française par mariage ; acquisition de la nationalité française "jure soli" ; naturalisation acquise par décret ; cahier de visas de régularisation ; registre de titres d'identité et de voyage et de délivrance des titres de voyage et prorogations.

    Date

    1939-2008

    Cote

    2204 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Dossiers d'Algériens ; acquisition de la nationalité...
  22. Résultat n°22

    Élèves : registres matricules, registres d'appel journalier, journal de classe, bibliothèque populaire, inventaire mobilier.

    Date

    1918-1992

    Cote

    1742 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Écoles maternelles et primaires.
    • École primaire de Beauzée-sur-Aire.
    • Élèves : registres matricules, registres d'appel journalier,...
  23. Résultat n°23

    Élèves : registres d'appel journalier, cahiers de devoirs mensuels, cahiers de roulement, carnets de correspondance, bulletins, plaques d'impression, disques.

    Date

    1961-1987

    Cote

    1721 W 1-12 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Écoles maternelles et primaires.
    • École primaire de Noyers-Auzécourt.
    • Élèves : registres d'appel journalier, cahiers de devoirs...
  24. Résultat n°24

    Fonctionnement, codification des produits recouvrés et des dépenses susceptibles d'être encaissées ou décaissées : nomenclatures ; gestion des entrées et sorties, de la distribution des imprimés et vignettes timbrés aux bureaux auxiliaires et douanes : registres de comptabilité (1981-1994). Fiscalité immobilière, évaluation de la taxe d'habitation, dégrèvement de la taxe foncière sur les propriétés bâties, enregistrement des bordereaux des actes notariés déposés, réception des contrats de location d'immeubles [fermage] (1968-1994). Fiscalité des personnes [physiques et morales] : recouvrement des impôts des débiteurs insolvables, contrôle fiscal des professions artisanales, commerciales et libérales (1974-1983). Fiscalité professionnelle, impôts sur les revenus, bénéfices ou sur les sociétés et taxes annexes, fixation de la taxe professionnelle, contrôle des renseignements sur les activités des entreprises, recouvrement des reliquats de taxes (1933-1986). Contributions indirectes, gestion du personnel, contrôle des déclarations de détention d'appareils automatiques, de circulation et de stocks de boissons alcoolisées, détention d'alambics, viticulture, débits de boissons, droits de circulation et de consommation (1901-1992).

    Date

    1901-1994

    Cote

    1994 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Verdun.
    • Fonctionnement, codification des produits recouvrés...
  25. Résultat n°25

    Elèves : registres d'appels journaliers (1969-1981). Bibliothèque populaire : cahier état des dates d'entrée des livres (1863-1955).

    Date

    1863-1981

    Cote

    931 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Écoles maternelles et primaires.
    • École primaire de Neuville-en-Verdunois.
    • Elèves : registres d'appels journaliers (1969-1981)....
  26. Résultat n°26

    Registre d'écrou (1960-1961).

    Date

    1960-1961

    Cote

    1465 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Prisons.
    • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
    • Registre d'écrou (1960-1961).
  27. Résultat n°27

    Naturalisations (1928-2015)

    Date

    1928-2015

    Cote

    2302 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Naturalisations (1928-2015)
  28. Résultat n°28

    Population pénitentiaire : registres de contrôle nominatif, registres d'écrous, répertoires des registres d'écrou (1941-1962), registre de libération (1957-1962). Maison d'arrêt de Bar-Le-Duc : registre d'écrou (1960-1961).

    Date

    1940-1962

    Cote

    1465 W 1-17 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Prisons.
    • Maison d'arrêt de Verdun.
    • Population pénitentiaire : registres de contrôle nominatif,...
  29. Résultat n°29

    Répertoires des bouilleurs de cru ayant droit à l'allocation en franchise ; ampliations et registres des déclarations de profession des débits de boissons permanents et ambulants ; états des mises à jour des débits de boissons.

    Date

    1942-2011

    Cote

    2275 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Bureaux des douanes.
    • Bureau des douanes de Bar-le-Duc.
    • Répertoires des bouilleurs de cru ayant droit à l'allocation...
  30. Résultat n°30

    Poids-et-Mesures, contrôle : registres portatifs. Cantons, balances de pesage (1952-1983), compteurs industriels (1961-1975). Distributeurs routiers. Ponts-bascules (1960-1975).

    Date

    1952-1983

    Cote

    1376 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction régionale de l'industrie et de la recherche,...
    • Poids-et-Mesures, contrôle : registres portatifs. Cantons,...
  31. Résultat n°31

    Cartes nationales d'identité et passeports : registres de délivrance.

    Date

    1943-2005

    Cote

    2183 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Cartes nationales d'identité et passeports : registres...
  32. Résultat n°32

    Enregistrement du courrier départ et arrivé, chronos de courrier, documentation sur les séries d'archives.

    Date

    1979-1995

    Cote

    1904 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Archives départementales de la Meuse.
    • Enregistrement du courrier départ et arrivé, chronos...
  33. Résultat n°33

    Recette des impôts : inscriptions hypothécaires, bordereaux des actes déposés, débits de boissons, registre du timbre.

    Date

    1919-1984

    Cote

    1814 W 1-5 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Commercy.
    • Recette des impôts : inscriptions hypothécaires, bordereaux...