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10 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Voirie départementale : marchés de travaux et fournitures (1971-1972).

Date

1971-1972

Cote

165 W (Cote)

Résultat n°2

Service vicinal, travaux aux routes et chemins départementaux : adjudications, marchés, programmes annuels. Ponts-et-Chaussées, cantonniers.

Date

1933-1957

Cote

270 W (Cote)

Résultat n°3

Constructions scolaires, financement aux communes par emprunts bancaires, subventions en annuités, dettes directes départementales : dossiers de financement, budget exercice 1983, contrats de financement soldés (1975-1992). Collèges, construction, entretien, financement par subventions en annuités. Routes départementales, déversement des eaux usées. Hôtel de la Préfecture, hôpital de Fains-Véel, centre Médico-social de Bar-le-Duc, financement par emprunts bancaires : dossiers (1990-1992). Bar-le-Duc, pont, financement par subventions en annuités.

Date

1975-1992

Cote

1634 W (Cote)

Résultat n°4

Acquisitions de terrains par le Département : actes administratifs.

Date

1981-2012

Cote

2169 W (Cote)

Résultat n°5

Marchés de travaux

Date

1971-2007

Cote

2480 W (Cote)

Résultat n°6

Série S - Travaux publics et transports : état des fonds.

Date

1800-1940

Cote

S (Cote)

Résultat n°7

Routes départementales, travaux de voirie : correspondance, rapports, comptes rendus de réunions, plans, dossiers de marchés.

Date

1984-1993

Cote

1930 W (Cote)

Résultat n°8

Chemins départementaux : dossiers, classement et déclassements, réglementation, délibérations.

Date

1909-1982

Cote

517 W (Cote)

Résultat n°9

Comptabilité départementale. Voirie départementale : marché public (1964-1965). Conseil Général, Commission départementale : procès-verbaux (1964-1965).

Date

1964-1965

Cote

135 W (Cote)

Résultat n°10

Voirie départementale. Subventions départementales. Dépenses d'investissement, subventions accordées : pièces comptables, budgets, marchés publics.

Date

1969-1970

Cote

159 W (Cote)