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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Voirie départementale : marchés de travaux et fournitures (1971-1972).

    Date

    1971-1972

    Cote

    165 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Voirie départementale : marchés de travaux et fournitures...
  2. Résultat n°2

    Service vicinal, travaux aux routes et chemins départementaux : adjudications, marchés, programmes annuels. Ponts-et-Chaussées, cantonniers.

    Date

    1933-1957

    Cote

    270 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Service vicinal, travaux aux routes et chemins départementaux...
  3. Résultat n°3

    Constructions scolaires, financement aux communes par emprunts bancaires, subventions en annuités, dettes directes départementales : dossiers de financement, budget exercice 1983, contrats de financement soldés (1975-1992). Collèges, construction, entretien, financement par subventions en annuités. Routes départementales, déversement des eaux usées. Hôtel de la Préfecture, hôpital de Fains-Véel, centre Médico-social de Bar-le-Duc, financement par emprunts bancaires : dossiers (1990-1992). Bar-le-Duc, pont, financement par subventions en annuités.

    Date

    1975-1992

    Cote

    1634 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Constructions scolaires, financement aux communes par...
  4. Résultat n°4

    Acquisitions de terrains par le Département : actes administratifs.

    Date

    1981-2012

    Cote

    2169 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Patrimoine bâti et routier, communications.
    • Acquisitions de terrains par le Département : actes...
  5. Résultat n°5

    Marchés de travaux

    Date

    1971-2007

    Cote

    2480 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Marchés de travaux
  6. Résultat n°6

    Série S - Travaux publics et transports : état des fonds.

    Date

    1800-1940

    Cote

    S (Cote)

    • Contexte : Série S - Travaux publics et transports : état des...

  7. Résultat n°7

    Routes départementales, travaux de voirie : correspondance, rapports, comptes rendus de réunions, plans, dossiers de marchés.

    Date

    1984-1993

    Cote

    1930 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Patrimoine bâti et routier, communications.
    • Routes départementales, travaux de voirie : correspondance,...
  8. Résultat n°8

    Chemins départementaux : dossiers, classement et déclassements, réglementation, délibérations.

    Date

    1909-1982

    Cote

    517 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Aménagement.
    • Chemins départementaux : dossiers, classement et déclassements,...
  9. Résultat n°9

    Comptabilité départementale. Voirie départementale : marché public (1964-1965). Conseil Général, Commission départementale : procès-verbaux (1964-1965).

    Date

    1964-1965

    Cote

    135 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité départementale. Voirie départementale...
  10. Résultat n°10

    Voirie départementale. Subventions départementales. Dépenses d'investissement, subventions accordées : pièces comptables, budgets, marchés publics.

    Date

    1969-1970

    Cote

    159 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Voirie départementale. Subventions départementales....