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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL : dossiers, dossiers de cotisation (1985-1986). Personnel retraité : dossiers individuels.
Cote
913 W (Cote)
 Date
1986
 Lieu - Type de document
DOSSIER ASSURANCES SOCIALES, dossier de carrière, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL...
Résultat n°2

Régime général, régime agricole : dossiers individuels de contraintes, dossiers de contentieux.
Cote
853 W (Cote)
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CONTENTIEUX, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
  • Régime général, régime agricole : dossiers individuels...
Résultat n°3

Caisse primaire de sécurité sociale de la Meuse et Caisse primaire d'assurance maladie de la Meuse : procès-verbaux du conseil d'administration.
Cote
2170 W (Cote)
 Date
1946-2002
 Lieu - Type de document
procès-verbal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Caisse primaire d'assurances maladie (CPAM) de la Meuse.
  • Caisse primaire de sécurité sociale de la Meuse et...