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  1. Résultat n°1

    Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL : dossiers, dossiers de cotisation (1985-1986). Personnel retraité : dossiers individuels.

    Date

    1986

    Cote

    913 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL...
  2. Résultat n°2

    Régime général, régime agricole : dossiers individuels de contraintes, dossiers de contentieux.

    Date

    1979-1980

    Cote

    853 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
    • Régime général, régime agricole : dossiers individuels...
  3. Résultat n°3

    Caisse primaire de sécurité sociale de la Meuse et Caisse primaire d'assurance maladie de la Meuse : procès-verbaux du conseil d'administration.

    Date

    1946-2002

    Cote

    2170 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Caisse primaire d'assurances maladie (CPAM) de la Meuse.
    • Caisse primaire de sécurité sociale de la Meuse et...