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7 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Étrangers : cartes de séjour.

    Date

    sans date

    Cote

    1282 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers : cartes de séjour.
  2. Résultat n°2

    Travailleurs frontaliers, commerçants-exploitants agricoles, changements de résidence (1970-1971), Communauté Economique Européenne, clandestins espagnols et portugais, maintien en France des Polonais, expulsions, mesures restrictives de circulation, circulation des étrangers algériens : instructions périmées (s.d.), bons de transports des expulsés (s.d.). Imprimés et cartes de séjour : pièces de commandes.

    Date

    1970-1971

    Cote

    1 W 1;3-4;7;9;10;12-13; (Cote)

    • Contexte : FRAD055_W_0001W

    • Travailleurs frontaliers, commerçants-exploitants agricoles,...
  3. Résultat n°3

    Étrangers. - Titres de séjour, naturalisations, infractions, expulsions.

    Date

    1970-1971

    Cote

    1 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers. - Titres de séjour, naturalisations, infractions,...
  4. Résultat n°4

    Dossiers d'aide sociale (sans date). Étrangers, familles rejoignantes : fiches d'instance, cartes de séjour, certificats de logements, dossiers (1968-1969). Allocation vieillesse, fonds national de solidarité : état, correspondance, statistiques (1969-1970). Commissions : procès-verbaux (1969).

    Date

    1968-1970

    Cote

    178 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Dossiers d'aide sociale (sans date). Étrangers, familles...
  5. Résultat n°5

    Étrangers, recensement : statistiques (1947-1958). Individus recherchés : fichiers (1948-1955). Interdits de séjour, expulsés : dossiers individuels. Applications des peines : procédures pénales (1954-1959). Clandestins espagnols refoulés (1950-1959). Naturalisations : dossiers (s.d.). Passeports. Mariages ; autorisation (1956-1959). Séjours des étrangers : titres de séjour, visas (1955-1957). Autorisation de sortie du territoire ; opposition : télégrammes (1955-1959). Commerçants étrangers : statistiques (avant 1956). Emploi. Protection de la main-d'oeuvre nationale : textes officiels (s.d.). Conseil général : délibérations (1946-1953).

    Date

    1946-1959

    Cote

    1345 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers, recensement : statistiques (1947-1958)....
  6. Résultat n°6

    Dossiers d'aide sociale. Étrangers : cartes de séjour, certificats de logements. Commissions d'aide sociale : procès-verbaux.

    Date

    1970

    Cote

    179 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Dossiers d'aide sociale. Étrangers : cartes de séjour,...
  7. Résultat n°7

    Étrangers : dossiers de cartes de séjour d'étrangers.

    Date

    1970-1980

    Cote

    827 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers : dossiers de cartes de séjour d'étrangers.