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  1. Résultat n°1

    Programmation des épreuves sportives (1982-1984), rallyes promenades (1979-1983), manifestations aériennes (1983). Chasse (s.d.). Hygiène des abattoirs et entrepôts frigorifiques, inspection sanitaire, règlement sanitaire départemental (s.d.). Constitution du jury criminel, citations à jurés (1970-1977). Gardes particuliers, radiations (s.d.).

    Date

    1970-1984

    Cote

    731 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Programmation des épreuves sportives (1982-1984), rallyes...
  2. Résultat n°2

    Affichette annoncant le grand concours de gymnastique de Bar-le-Duc, le 12 juillet 1908. L'affiche est cotée 1 Fi 1660. - Histoire du sport

    Date

    1908-1908

    Cote

    1 J 539 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Affichette annoncant le grand concours de gymnastique...
  3. Résultat n°3

    Bicentenaire de la Révolution, associations subventionnées par le Département ; réunions du comité départemental : procès-verbaux de réunions, dossier de presse ; demandes de subventions refusées : correspondance (1987-1989). Associations du secteur social, négociations de conventions : comptes-rendus de réunions (1984-1986).

    Date

    1987-1989

    Cote

    1753 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Culture et sports.
    • Bicentenaire de la Révolution, associations subventionnées...
  4. Résultat n°4

    Fonctionnement et création de l'association (1982-2001). Actions et interventions de l'association (1983-2001).

    Date

    1982-2001

    Cote

    2007 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Culture et sports.
    • Fonctionnement et création de l'association (1982-2001)....
  5. Résultat n°5

    Promotion de la Lorraine et de la Meuse, campagne publicitaire. Débits de boisson : licences. Plan lorrain hébergement, gîtes communaux : octroi de subventions et dossiers annulés. Chambres d'hôte : dossiers de subventions. Hôtellerie de plein air : étude sur les campings. Hôtellerie, élaboration de la politique départementale. Randonnées pédestres. Amicales et associations diverses : demandes de subventions. Industrie agro alimentaire, création d'un observatoire départemental. Centre de ressources du lycée agricole.

    Date

    1983-1993

    Cote

    1739 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Promotion de la Lorraine et de la Meuse, campagne publicitaire....
  6. Résultat n°6

    VIe à VIIIe Plans, programmation pour financement public : comptes-rendus d'exécution (1983). Affaires culturelles : critères, instructions. (1984). Enseignement 2e degré (1984). Enseignement 1er degré : critères, rapports du Conseil Général. Ateliers privés : instructions, programmes. Transports scolaires. Equipements administratifs, financement. Hydraulique agricole (1984), Fonds National pour le développement des adductions d'eau (1984). Electrification rurale, programmation financière : arrêtés du département (1984). Zones d'Aménagement Concerté (ZAC) : textes et commentaires. Groupe Administratif Départemental (GAD). Fonds d'Aménagement Urbain (FAU) (1981-1983). Espaces verts : instructions, critères. Tourisme (1980-1985). Santé (VIe, VIIIe Plan), Justice (1981-1984). PRE-C.A.R. : procès-verbaux de réunions (1984). Tourisme, voirie, dommages de guerre, assainissement, constructions publiques, travaux d'intérêt local, opérations soldées.

    Date

    1980-1985

    Cote

    728 W 1-8 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • VIe à VIIIe Plans, programmation pour financement public...
  7. Résultat n°7

    2 Z - Sous-préfecture de Commercy.

    Date

    1800-1940

    Cote

    2 Z (Cote)

    • Contexte : Série Z - Sous-préfectures : état des fonds

    • 2 Z - Sous-préfecture de Commercy.
  8. Résultat n°8

    VIIIe plan, remembrement, modernisation des exploitations agricoles, industries alimentaires, assainissement rural et alimentation en eau potable, hydraulique, habitat autonome des agriculteurs, accueil et animation, forêts, électrification rurale, aménagement rural, enseignement agricole. Éducation nationale, Urbanisme et voirie, Santé, Temps libre, Logement, Parc naturel régional : documentation, dossiers de consultation des entreprises, textes officiels. (1981-1983). VIe et VIIe plan, aménagement rural, enseignement agricole : dossiers de financement (sans date).

    Date

    1981-1983

    Cote

    543 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • VIIIe plan, remembrement, modernisation des exploitations...
  9. Résultat n°9

    Matériel onéreux, aide à l'achat. Sport de haut niveau, aide. Comités départementaux, aide. Centres de vacances et de loisirs avec ou sans hébergement, subventions d'équipement.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1908 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Culture et sports.
    • Sports.
    • Matériel onéreux, aide à l'achat. Sport de haut niveau,...
  10. Résultat n°10

    Planification départementale ; interventions, opération intégrée de développement : état d'avancement du plan de développement. Centre Mondial de la Paix, Pôle agro-alimentaire, Madine, Actions prioritaires, tourisme-culture, l'eau, l'espace bâti en milieu rural et urbain, les bassins textiles, l'appareil commercial dans les bourgs relais, potentiel agricole et forestier meusien, PMI-PME artisanat diversifié et compétitif. Système éducatif et formation des jeunes, recherche. Innovation et transferts de technologie. Sports. Transports.

    Date

    1983-1993

    Cote

    1748 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Planification départementale ; interventions, opération...
  11. Résultat n°11

    Équipements sportifs, fonctionnement des gymnases, remise de récompenses sportives ; sponsorisation ; transports sportifs ; subventions de fonctionnement aux centres de vacances et de loisirs.

    Date

    1982-1995

    Cote

    1889 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Culture et sports.
    • Sports.
    • Équipements sportifs, fonctionnement des gymnases,...