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Résultat n°1

Travaux d'utilité collective (TUC) (s.d.). Offres d'emploi, associations. Formation professionnelle, stages, contrats emploi-formation (1984-1987).

Date

1983-1987

Cote

856 W (Cote)

Résultat n°2

Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.) en Argonne, élaboration du projet : correspondance (1979-1980). Côtes de Meuse : correspondance (1980-1981). Remembrement rural, contentieux : correspondance (1972-1982), états de situations (1977-1978,1982), coupures de presse (1970-1978). Associations foncières de remembrement, dissolution : procédures (1959-1976). Production laitière, production culturale : états statistiques mensuels, rapports mensuels sur la situation du département (1980-1982). Exploitations agricoles : correspondances (1976-1981). Centre National pour l'Aménagement des structures des exploitations agricoles : statistiques (1979). Commission départementale des structures agricoles, problèmes de circuits (1976-1980). Centre National pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles : statistiques (CNASEA) (1979). Prestations sociales agricoles, indemnités viagères de départ : correspondances (1970-1973), documentation (1969,1976), coupures de presse (1970-1974), textes et circulaires (1969-1976). Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux de réunions (1980-1981). Logement des travailleurs agricoles (s.d.). Commission paritaire du travail en agriculture (1979). Agriculture meusienne : correspondances, notes (1969-1978). Finale départementale de l'agriculture, calcul de la valeur agricole (1966). Voies et moyens du développement agricole : mémoire de stage (1965), discours et allocutions ministérielles (1976-1979). Travaux de curage, d'assainissement et de drainage (1975-1979). Élimination des déchets des ménages : textes et circulaires (1979), correspondance (1982).

Date

1959-1982

Cote

403 W (Cote)

Résultat n°3

États, enquêtes, statistiques.

Date

An XIII-1879

Cote

2 T 11 (Cote)

Résultat n°4

Élèves inscrits, orientation des élèves, recensement des instituteurs, activités de la Fédération des oeuvres laïques et du comité Meuse USEP.

Date

1947-1977

Cote

1976 W 1 (Cote)

Résultat n°5

Rage, prophylaxie antirabique, animaux domestiques : arrêtés, résultats, correspondance.

Date

1979-1987

Cote

1597 W (Cote)

Résultat n°6

Renseignements et statistiques sur les écoles privées.

Date

1902-1905

Cote

1 T 945 (Cote)

Résultat n°7

Rapport sur l'enseignement primaire supérieur en 1884.

Date

1884

Cote

1 T 9 (Cote)

Résultat n°8

Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre de formation et d'apprentissage, artisanat : attribution de primes, documentation, conférences, journées d'études. Zone de Velaines : demande de subvention. Association pour la formation professionnelle des adultes : rapport d'activité (1991-1992)

Date

1985-1994

Cote

1866 W (Cote)

Résultat n°9

Fusions des communes : avants-projets, textes officiels, budgets (1975-1976), documentation, correspondance, rapports.

Date

1964-1976

Cote

879 W (Cote)

Résultat n°10

Enseignement : statistiques (1985-1986). Études, statistiques, documentation, listes des établissements (1985-1988).

Date

1985-1988

Cote

1414 W (Cote)

Résultat n°11

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : administration générale, gestion des détenus, personnes placées sous-main de justice, états des lieux concernant les services pénitentiaires d'insertion et de probation.

Date

1921-2011

Cote

2259 W (Cote)

Résultat n°12

Campagne nationale pour fleurir la France (1962). Association touristique départementale : procès-verbaux de réunions (1953-1961), documentation publicitaire. Hôtels de tourisme, fréquentations : statistiques mensuelles (1963).

Date

1953-1963

Cote

8 W (Cote)

Résultat n°13

Statistiques, situations, comptes-rendus financiers (1963-1982), cahiers de comptes (1967-1972). Élèves : listes d'inscription (1940-1947), registres matricules d'admission (1962-1967), registres d'appel journaliers (1940-1980).

Date

1940-1982

Cote

1395 W (Cote)

Résultat n°14

Agrément des ingénieurs et techniciens des autres départements : tableau (1975). Administration communale, agents communaux, conseils de discipline (1965-1977), recensement INSEE (1966-1972), cadres moyens et supérieurs de l'administration communale : statistiques. Secrétaires de mairie des communes de moins de 2000 habitants : états de traitement (1956-1968). Personnel à temps complet et à temps partiel : recensement (1969-1973), indemnités, arrêtés de dérogation (1968-1971). Fonctionnaires territoriaux : dossiers (1970). Bar-Le-Duc, agents communaux ayant cessé leurs fonctions (1971-1977). Cantine Theuriet, harmonie municipale (1969), musée (1970), centre de loisirs (1969), sapeurs-pompiers (1967), gestion du personnel (1969), gestion comptable. Maire, receveur des impôts (1969-1970), enseignants (1969), indemnisation.

Date

1956-1977

Cote

149 W 1-7 (Cote)

Résultat n°15

Stages dispensés par le CNFPT (1992). Stagiaires reçus au Conseil général : conventions. Stagiaires refusés (1990-1992). Préparation aux concours : formations dispensées par le CNFPT (1990-1992). Élèves travailleurs sociaux reçus au SDAS : conventions de stage, indemnités (1990-1991). Contrats Emploi Solidarité : dossiers individuels (1990-1992). Formations hors CNFPT : demandes annulées, formations prises en charge par les agents, formations non réglées, formations refusées, formations n'ayant pas mené à mandatement (1990-1992). Recensement des besoins en formation pour l'année 1992 (1991).

Date

1990-1992

Cote

1646 W (Cote)

Résultat n°16

Registres de main courante, rapports annuels d'activité, rapports annuels de la délinquance, statistiques mensuelles des infractions au code de la route, voyages présidentiels.

Date

1960-1997

Cote

2048 W (Cote)

Résultat n°17

Situation de l'instruction primaire en 1834 et 1846 dans le département de la Meuse.

Date

1834-1846

Cote

1 T 11 (Cote)

Résultat n°18

Stage d'initiation à la vie professionnelle, contrat de programme.

Date

1985-1991

Cote

1780 W (Cote)

Résultat n°19

Certificat d'Etudes Primaires [CEP] (1985), Diplôme de Fin d'Etudes Obligatoires [D.F.D.E.O.] (1985), Certificat d'Aptitude Professionnelle [CAP] (1960-1985) : copies d'examen. = Examens - Certificat d'études primaires, diplôme de fin d'études obligatoires -, carte scolaire, rentrée, formation, statistiques, récompenses honorifiques, classes démontables. = Cartes scolaires (1947-1984), conseils d'école (1978-1979), élections Comité de Parents d'élèves (1978-1979), classes transplantées (1979-1982), classes démontables (1971-1975), divers (1979-1984), enfants étrangers (1977-1980), fréquentation scolaire (1975-1984) : rapports, procès-verbaux de réunions, correspondance. = Enseignants, inspection, stages Ecole Normale (1978-1982), formation initiale (1979-1981), formation continue (1973-1977) : dossiers individuels des stagiaires. Mouvement du personnel : listes nominatives (1978-1984), promotions (1970-1982), récompenses (1945-1981), palmes académiques (1946-1978). Secteur de Bar-Le-Duc, départs en retraite (1 et 2 septembre 1985) : correspondance. = Vie scolaire : statistiques (1977-1985), rapports annuels (1942-1981). Rentrées scolaires : comptes-rendus (1977-1984).

Date

1947-1985

Cote

570 W (Cote)

Résultat n°20

2ème plan, élaboration : délibérations, correspondance, notations des élus, statistiques, rapports, avis, avants-projets de contrat de plan, contrats de plan. Groupe technique de planification : rapports.

Date

1984-1993

Cote

1432 W (Cote)