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147 résultats

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  1. Résultat n°1

    Travaux d'utilité collective (TUC) (s.d.). Offres d'emploi, associations. Formation professionnelle, stages, contrats emploi-formation (1984-1987).

    Date

    1983-1987

    Cote

    856 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Travaux d'utilité collective (TUC) (s.d.). Offres d'emploi,...
  2. Résultat n°2

    Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.) en Argonne, élaboration du projet : correspondance (1979-1980). Côtes de Meuse : correspondance (1980-1981). Remembrement rural, contentieux : correspondance (1972-1982), états de situations (1977-1978,1982), coupures de presse (1970-1978). Associations foncières de remembrement, dissolution : procédures (1959-1976). Production laitière, production culturale : états statistiques mensuels, rapports mensuels sur la situation du département (1980-1982). Exploitations agricoles : correspondances (1976-1981). Centre National pour l'Aménagement des structures des exploitations agricoles : statistiques (1979). Commission départementale des structures agricoles, problèmes de circuits (1976-1980). Centre National pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles : statistiques (CNASEA) (1979). Prestations sociales agricoles, indemnités viagères de départ : correspondances (1970-1973), documentation (1969,1976), coupures de presse (1970-1974), textes et circulaires (1969-1976). Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux de réunions (1980-1981). Logement des travailleurs agricoles (s.d.). Commission paritaire du travail en agriculture (1979). Agriculture meusienne : correspondances, notes (1969-1978). Finale départementale de l'agriculture, calcul de la valeur agricole (1966). Voies et moyens du développement agricole : mémoire de stage (1965), discours et allocutions ministérielles (1976-1979). Travaux de curage, d'assainissement et de drainage (1975-1979). Élimination des déchets des ménages : textes et circulaires (1979), correspondance (1982).

    Date

    1959-1982

    Cote

    403 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.)...
  3. Résultat n°3

    États, enquêtes, statistiques.

    Date

    An XIII-1879

    Cote

    2 T 11 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

    • Presse.
    • Police de la presse.
    • États, enquêtes, statistiques.
  4. Résultat n°4

    Élèves inscrits, orientation des élèves, recensement des instituteurs, activités de la Fédération des oeuvres laïques et du comité Meuse USEP.

    Date

    1947-1977

    Cote

    1976 W 1 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Écoles maternelles et primaires.
    • École primaire de Fouchères-aux-Bois.
    • Élèves inscrits, orientation des élèves, recensement...
  5. Résultat n°5

    Rage, prophylaxie antirabique, animaux domestiques : arrêtés, résultats, correspondance.

    Date

    1979-1987

    Cote

    1597 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction des services vétérinaires.
    • Rage, prophylaxie antirabique, animaux domestiques...
  6. Résultat n°6

    Renseignements et statistiques sur les écoles privées.

    Date

    1902-1905

    Cote

    1 T 945 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de l'Inspection...

    • Enseignements primaire et primaire supérieur.
    • Écoles libres et congréganistes.
    • Renseignements et statistiques sur les écoles privées.
  7. Résultat n°7

    Rapport sur l'enseignement primaire supérieur en 1884.

    Date

    1884

    Cote

    1 T 9 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Statistiques et rapports généraux sur l'enseignement.
    • Enseignement primaire et primaire supérieur.
    • Statistiques générales.
    • Rapport sur l'enseignement primaire supérieur en 1884.
  8. Résultat n°8

    Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre de formation et d'apprentissage, artisanat : attribution de primes, documentation, conférences, journées d'études. Zone de Velaines : demande de subvention. Association pour la formation professionnelle des adultes : rapport d'activité (1991-1992)

    Date

    1985-1994

    Cote

    1866 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre...
  9. Résultat n°9

    Fusions des communes : avants-projets, textes officiels, budgets (1975-1976), documentation, correspondance, rapports.

    Date

    1964-1976

    Cote

    879 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Fusions des communes : avants-projets, textes officiels,...
  10. Résultat n°10

    Enseignement : statistiques (1985-1986). Études, statistiques, documentation, listes des établissements (1985-1988).

    Date

    1985-1988

    Cote

    1414 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Organisation et statistiques.
    • Enseignement : statistiques (1985-1986). Études, statistiques,...
  11. Résultat n°11

    Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : administration générale, gestion des détenus, personnes placées sous-main de justice, états des lieux concernant les services pénitentiaires d'insertion et de probation.

    Date

    1921-2011

    Cote

    2259 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Prisons.
    • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
    • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : administration générale,...
  12. Résultat n°12

    Campagne nationale pour fleurir la France (1962). Association touristique départementale : procès-verbaux de réunions (1953-1961), documentation publicitaire. Hôtels de tourisme, fréquentations : statistiques mensuelles (1963).

    Date

    1953-1963

    Cote

    8 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Campagne nationale pour fleurir la France (1962). Association...
  13. Résultat n°13

    Statistiques, situations, comptes-rendus financiers (1963-1982), cahiers de comptes (1967-1972). Élèves : listes d'inscription (1940-1947), registres matricules d'admission (1962-1967), registres d'appel journaliers (1940-1980).

    Date

    1940-1982

    Cote

    1395 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Écoles maternelles et primaires.
    • École primaire de Montmédy.
    • Statistiques, situations, comptes-rendus financiers...
  14. Résultat n°14

    Agrément des ingénieurs et techniciens des autres départements : tableau (1975). Administration communale, agents communaux, conseils de discipline (1965-1977), recensement INSEE (1966-1972), cadres moyens et supérieurs de l'administration communale : statistiques. Secrétaires de mairie des communes de moins de 2000 habitants : états de traitement (1956-1968). Personnel à temps complet et à temps partiel : recensement (1969-1973), indemnités, arrêtés de dérogation (1968-1971). Fonctionnaires territoriaux : dossiers (1970). Bar-Le-Duc, agents communaux ayant cessé leurs fonctions (1971-1977). Cantine Theuriet, harmonie municipale (1969), musée (1970), centre de loisirs (1969), sapeurs-pompiers (1967), gestion du personnel (1969), gestion comptable. Maire, receveur des impôts (1969-1970), enseignants (1969), indemnisation.

    Date

    1956-1977

    Cote

    149 W 1-7 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Agrément des ingénieurs et techniciens des autres départements...
  15. Résultat n°15

    Stages dispensés par le CNFPT (1992). Stagiaires reçus au Conseil général : conventions. Stagiaires refusés (1990-1992). Préparation aux concours : formations dispensées par le CNFPT (1990-1992). Élèves travailleurs sociaux reçus au SDAS : conventions de stage, indemnités (1990-1991). Contrats Emploi Solidarité : dossiers individuels (1990-1992). Formations hors CNFPT : demandes annulées, formations prises en charge par les agents, formations non réglées, formations refusées, formations n'ayant pas mené à mandatement (1990-1992). Recensement des besoins en formation pour l'année 1992 (1991).

    Date

    1990-1992

    Cote

    1646 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Ressources humaines.
    • Stages dispensés par le CNFPT (1992). Stagiaires reçus...
  16. Résultat n°16

    Registres de main courante, rapports annuels d'activité, rapports annuels de la délinquance, statistiques mensuelles des infractions au code de la route, voyages présidentiels.

    Date

    1960-1997

    Cote

    2048 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Police, armée, sécurité du territoire.
    • Commissariats de police.
    • Commissariat de police de Bar-le-Duc.
    • Registres de main courante, rapports annuels d'activité,...
  17. Résultat n°17

    Situation de l'instruction primaire en 1834 et 1846 dans le département de la Meuse.

    Date

    1834-1846

    Cote

    1 T 11 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Statistiques et rapports généraux sur l'enseignement.
    • Enseignement primaire et primaire supérieur.
    • Statistiques sur le département de la Meuse.
    • Situation de l'instruction primaire en 1834 et 1846...
  18. Résultat n°18

    Stage d'initiation à la vie professionnelle, contrat de programme.

    Date

    1985-1991

    Cote

    1780 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Agence nationale pour l'emploi (ANPE).
    • Stage d'initiation à la vie professionnelle, contrat...
  19. Résultat n°19

    Certificat d'Etudes Primaires [CEP] (1985), Diplôme de Fin d'Etudes Obligatoires [D.F.D.E.O.] (1985), Certificat d'Aptitude Professionnelle [CAP] (1960-1985) : copies d'examen. = Examens - Certificat d'études primaires, diplôme de fin d'études obligatoires -, carte scolaire, rentrée, formation, statistiques, récompenses honorifiques, classes démontables. = Cartes scolaires (1947-1984), conseils d'école (1978-1979), élections Comité de Parents d'élèves (1978-1979), classes transplantées (1979-1982), classes démontables (1971-1975), divers (1979-1984), enfants étrangers (1977-1980), fréquentation scolaire (1975-1984) : rapports, procès-verbaux de réunions, correspondance. = Enseignants, inspection, stages Ecole Normale (1978-1982), formation initiale (1979-1981), formation continue (1973-1977) : dossiers individuels des stagiaires. Mouvement du personnel : listes nominatives (1978-1984), promotions (1970-1982), récompenses (1945-1981), palmes académiques (1946-1978). Secteur de Bar-Le-Duc, départs en retraite (1 et 2 septembre 1985) : correspondance. = Vie scolaire : statistiques (1977-1985), rapports annuels (1942-1981). Rentrées scolaires : comptes-rendus (1977-1984).

    Date

    1947-1985

    Cote

    570 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection départementale de l'Éducation nationale...
    • Certificat d'Etudes Primaires [CEP] (1985), Diplôme...
  20. Résultat n°20

    2ème plan, élaboration : délibérations, correspondance, notations des élus, statistiques, rapports, avis, avants-projets de contrat de plan, contrats de plan. Groupe technique de planification : rapports.

    Date

    1984-1993

    Cote

    1432 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • 2ème plan, élaboration : délibérations, correspondance,...
  21. Résultat n°21

    Distribution commerciale, enquête INSEE : fiches de recensement.

    Date

    1967

    Cote

    548 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Institut national de la statistique et des études économiques...
    • Distribution commerciale, enquête INSEE : fiches de...
  22. Résultat n°22

    Installations classées : procédure et correspondance, états statistiques, instructions périmées ; inspection par le service des Mines : correspondance, rapports. Élevages annexes d'une exploitation agricole : loi (1960). Appareils à vapeur : correspondances, rapports d'accidents. Pollution industrielle des eaux, Orne, la Scance, l'Ornain, la Saulx, le Ton, la Chiers, l'Othain : dossiers, correspondance, procès-verbaux de réunions (1960-1974). Stockage F.O.D. (fuel-oil) par les particuliers : déclarations (1967-1974). Carrières à ciel ouvert, mineurs de fond, délégués des mineurs : états des indemnités (1955-1962).

    Date

    1955-1974

    Cote

    1089 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Installations classées : procédure et correspondance,...
  23. Résultat n°23

    Conventions de formation (1988-1990), statistiques (1991).

    Date

    1988-1991

    Cote

    1635 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Conventions de formation (1988-1990), statistiques...
  24. Résultat n°24

    Assurance chômage (1978-1982). Allocations spéciales (ASA, ASP) (1979-1982). Allocations garanties de ressources, fonds social, allocation pour départ volontaire de l'entreprise (1979-1990). Expirations du droit à l'allocation chômage (1979-1989). Commission paritaire de l'Assedic (1979-1987) ; gestion comptable (1970-1985).

    Date

    1970-1990

    Cote

    1607 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce...
    • Assurance chômage (1978-1982). Allocations spéciales...
  25. Résultat n°25

    Recensement annuel des étrangers : arrondissements de Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun (1970, 1973). Statistiques annuelles des étrangers : états ministériels (1966-1972). Statistiques annuelles des Algériens (1966-1971). Distinctions honorifiques : état des décorés décédés (1973-1974).  

    Date

    1966-1974

    Cote

    258 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Recensement annuel des étrangers : arrondissements...
  26. Résultat n°26

    Chambre des métiers : organisation, élections professionnelles, révision des listes électorales ; artisanat : organisation ; industrie : organisation professionnelle générale, industrie textile, industrie de récupération ; enseignement technique ; apprentissage et brevet professionnel.

    Date

    1938-1957

    Cote

    2001 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Chambre des métiers : organisation, élections professionnelles,...
  27. Résultat n°27

    UT-DIRECCTE : suivi de la recherche d'emploi, mise en situation d'emploi des publics fragiles, anticipation et accompagnement des mutations économiques, statistiques de l'emploi, reclassement personnalisé.

    Date

    1980-2011

    Cote

    2250 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Unité départementale de la Direction régionale des...
    • UT-DIRECCTE : suivi de la recherche d'emploi, mise...
  28. Résultat n°28

    Service de documentation : dossiers de presse par entreprises, dossiers de presse par secteurs d'activités, études sur le département, étude Meuse et Lorraine par secteurs d'activités, statistiques, attributions diverses du service.

    Date

    1954-1995

    Cote

    1965 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
    • Service de documentation : dossiers de presse par entreprises,...
  29. Résultat n°29

    Enquêtes administratives.

    Date

    1984

    Cote

    558 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Cabinet du préfet.
    • Enquêtes administratives.
  30. Résultat n°30

    Fonctionnement de la salle de lecture.

    Date

    1992-1998

    Cote

    1950 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Archives départementales de la Meuse.
    • Fonctionnement de la salle de lecture.
  31. Résultat n°31

    Établissements publics d'enseignement secondaire, établissements d'enseignement privé secondaire : statistiques départementales (1984-1985). Baccalauréat, enseignement spécial en Meuse, enquête : statistiques (1984-1987). Écoles : état des effectifs, enquête sur les élèves, les personnels, les concours, statistiques nationales. Programmation scolaire, objectifs départementaux et académiques : synthèses (1984-1988). Médecine scolaire : documentation (1983-1987).

    Date

    1973-1989

    Cote

    914 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Organisation et statistiques.
    • Établissements publics d'enseignement secondaire, établissements...
  32. Résultat n°32

    Recensement de la population (1968), recensement complémentaire (1971-1973), population comptée à part : bulletins individuels, bulletins communaux. Emploi, enquêtes : états, statistiques (1974-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    1325 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Institut national de la statistique et des études économiques...
    • Recensement de la population (1968), recensement complémentaire...
  33. Résultat n°33

    Salle de lecture : statistiques périodiques, statistiques annuelles, fiches d'inscription des lecteurs (2003-2005). Secrétariat du service, enregistrement du courrier arrivée-départ : registres (1996-2001).

    Date

    2003-2005

    Cote

    2069 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Archives départementales de la Meuse.
    • Salle de lecture : statistiques périodiques, statistiques...
  34. Résultat n°34

    Logements, locaux vacants à allouer aux vieux travailleurs, séquestres des biens appartenant aux étrangers ennemis, recensement : déclarations, états communaux, correspondance.

    Date

    1943-1944

    Cote

    1179 W 1-6 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Logements, locaux vacants à allouer aux vieux travailleurs,...
  35. Résultat n°35

    Demandeurs d'emploi, offres d'emploi : correspondance, statistiques, fichiers, notes administratives, textes officiels, bulletins d'information (1972-1989). Travailleurs handicapés, commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP) : comptes-rendus, notifications de décision (1982-1988).

    Date

    1972-1989

    Cote

    1387 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Agence nationale pour l'emploi (ANPE).
    • Agence nationale pour l'emploi (ANPE), agence de Bar-le-Duc.
    • Demandeurs d'emploi, offres d'emploi : correspondance,...
  36. Résultat n°36

    Condition pénitentiaire : notes de service (1949), carnets d'ordres de service (1941-1964), registres des inspections (1959-1964), registres du travail (1972-1981). Travail pénitentiaire : bulletins statistiques (1978-1980). Maison d'arrêt : registres d'écrou (1956). Maison de correction : registres d'écrou (1942-1956). Détenus : dossiers individuels (1962-1976), minutes juridictionnelles (1940-1945), répertoire général (1961-1968), registres de contrôle nominatifs (1941-1978), registres des entrées et sorties (1942-1946), registres de parloir (1976-1982). Détenus : 9 dossiers individuels (1962-1973). Expulsions : dossiers et registres d'expulsions (1942-1969). Suicides : comptes-rendus de suicides. Détenus passagers : registres d'écrou (1941-1956). Détenus militaires : registres d'écrou (1940-1945). Autorités allemandes : minutes juridictionnelles (1944), bulletins d'écrou (1941).

    Date

    1940-1980

    Cote

    890 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Prisons.
    • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
    • Condition pénitentiaire : notes de service (1949),...
  37. Résultat n°37

    Étrangers : recensements, statistiques, affaires diverses, expulsions, oppositions à la sortie du territoire, naturalisations.

    Date

    1961-1966

    Cote

    224 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers : recensements, statistiques, affaires diverses,...
  38. Résultat n°38

    Délégation permanente du comité de la formation professionnelle, de la promotion sociale, de l'emploi : ordres du jour, procès-verbaux de réunions, correspondance (1973-1980). Comité Régional de la Formation Professionnelle (COREF), convocations aux réunions : ordres du jour, correspondance. Commission de l'Apprentissage : comptes-rendus de réunions (1973-1980). Stages Opération 5O millions de jeunes : procès-verbaux (1975). Agence Nationale pour l'Emploi, Commission Paritaire : procès-verbaux de réunions (1972-1977). ASSEDIC (Association pour l'Emploi dans l'Industrie et le Commerce) de Nancy : statistiques (1979-1980).

    Date

    1973-1980

    Cote

    1274 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Délégation permanente du comité de la formation professionnelle,...
  39. Résultat n°39

    Situation en 1882-1895

    Date

    1882-1895

    Cote

    1 T 7 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Statistiques et rapports généraux sur l'enseignement.
    • Enseignement primaire et primaire supérieur.
    • Statistiques générales.
    • Situation de l'enseignement primaire.
    • Situation en 1882-1895
  40. Résultat n°40

    Aménagements forestiers, coupes de bois, livrets d'ordre, sommiers de procès-verbaux, balivage et estimation des coupes, recettes.

    Date

    1699-2001

    Cote

    2165 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Office national des forêts (ONF).
    • Office national des forêts (agence de Bar-le-Duc).
    • Aménagements forestiers, coupes de bois, livrets d'ordre,...
  41. Résultat n°41

    Personnel communal et syndical : recensement (1970).

    Date

    1970

    Cote

    296 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Personnel communal et syndical : recensement (1970).
  42. Résultat n°42

    Primes de reconversion, primes pour non commercialisation du lait ; aide à l'utilisation du lait écrémé. Aide aux éleveurs ; primes à l'abattage de vaches laitières, primes au revenu pour les veaux de boucherie. Mesures d'aides directes aux agriculteurs. Allocations de solidarité revenus : dossiers, mesures d'aides directes (1968-1981). Calamités agricoles : dossiers d'indemnisation (1972-1977), barême, statistiques d'évaluation des dommages (1972-1981), procès-verbaux de réunions (1965-1984), correspondance (1967-1973), textes officiels (1974-1977). Commission mixte départementale : procès-verbaux (1975-1979). Sécheresse année 1976 : dossiers d'indemnisation (1977-1978), textes officiels (1976-1977), déclarations de situation d'exploitation (1976-1977), rapports (1976-1978). Inondation année 1972 à Givrauval : comptes-rendus (1968-1987). Animaux nuisibles, campagnols : enquête FDSEA (1974-1975).

    Date

    1965-1982

    Cote

    1566 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Primes de reconversion, primes pour non commercialisation...
  43. Résultat n°43

    Agence régionale de santé - délégation territoriale de Meuse : revenu minimum d'insertion, revenu minimum d'activité, nuisances sonores et insalubrité, gestion de déchets, carrières et fours à chaux, etc.

    Date

    1877-2007

    Cote

    2280 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
    • Agence régionale de santé - délégation territoriale...
  44. Résultat n°44

    États, enquêtes, statistiques.

    Date

    1810-1886

    Cote

    2 T 3 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

    • Imprimerie, librairie.
    • États, enquêtes, statistiques.
  45. Résultat n°45

    Transports scolaires Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, SIVOM - Syndicats intercommunaux à vocation multiple -, SIS - Syndicats intercommunaux scolaires - : dossiers. Circuits spéciaux : enquêtes (1983-1985). Préscolarisation en zone rurale (1976-1982). Commission Académique de la Carte Scolaire (CACS) (1968). Constructions scolaires, équipement, entretien. Distribution d'énergie électrique, installations électriques, gaz : rapports (1969-1985). Visites contrôle de sécurité. Etablissements d'enseignement, capacité d'accueil (1982) ; constructions (1972-1975) : états d'avancement des travaux (1966-1979). Architectes : agrément. Bureaux d'études techniques, agrément. Etablissements neufs (1964-1965). Cantines scolaires (1967-1968). Parc départemental, bâtiments démontables (1972-1985). Tableau Général des Propriétés de l'Etat (TGPE). Immeubles et matériels affectés à l'Etat : inventaire. Terrains affectés au service de l'Education Nationale : recensement (1967-1969). Verdun, Cité technique, bâtiments, affectation, propriété. Collèges, Ligny, 1er équipement ; Revigny, extension ; Etain, construction 6 garages, équipement, agrément, acquisition de terrains ; Commercy, Cité scolaire. Logements de fonction : rapports (1970-1983), tableaux d'occupation (1976-1977), indemnités (1980-1983). Fonds Départemental Scolaire : fiches de récapitulation (1974-1984). Syndicats intercommunaux : participation financière. enquêtes sur les locaux (1964-1972). Locaux 1er et 2ème degré, recensement, contrôle de sécurité (1959-1980). Commission Départementale de l'Equipement (CDECI) (1974). Centre Sanitaire d'Argonne, école technique privée d'Amermont (1975), programme pédagogique (1969-1972), 1er degré ; programmation pédagogique : projet (1961-1979). Concours national "Vivre à l'Ecole" (s.d.). Enseignement du 1er degré : statistiques (1974-1975, 1983-1984).

    Date

    1959-1985

    Cote

    694 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Organisation et statistiques.
    • Transports scolaires Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun,...
  46. Résultat n°46

    Aménagement urbain, construction et amélioration des logements, du réseau routier, information (1968-1972). Bulletins hebdomadaires "Informations lorraines" édités par le Comité régional de Lorraine à Nancy (1964, 1969-1970).

    Date

    1968-1972

    Cote

    353 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Aménagement urbain, construction et amélioration des...
  47. Résultat n°47

    Commission réduite et commission plénière de suspension du permis de conduire : ordres du jour et convocations aux membres, procès-verbaux de séances, statistiques mensuelles, trimestrielles et annuelles.

    Date

    1984

    Cote

    653 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Commission réduite et commission plénière de suspension...
  48. Résultat n°48

    Statistiques d'orientation des élèves ; rapports mensuels sur l'orientation des élèves ; rapports annuels d'activité ; comptes-rendus de réunions du groupe permanent d'animation du district ; journées d'appel de préparation à la défense ; emploi jeunes ; travail d'utilité collective [TUC]; publications du rectorat ; tableaux de flux des collèges ; bilans d'activité ; rapports de stagiaires.

    Date

    1960-2004

    Cote

    2217 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Centre d'information et d'orientation de Verdun.
    • Statistiques d'orientation des élèves ; rapports mensuels...
  49. Résultat n°49

    État général des écoles publiques de la Meuse, révision générale de 1888.

    Date

    1888

    Cote

    1 T 933 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de l'Inspection...

    • Enseignements primaire et primaire supérieur.
    • Écoles primaires.
    • État général des écoles publiques de la Meuse, révision...
  50. Résultat n°50

    Construction scolaire, bâtiments démontables ou classes mobiles : circulaires, programmes marché, répartition du parc.

    Date

    1960-1987

    Cote

    1945 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Construction scolaire, bâtiments démontables ou classes...
  51. Résultat n°51

    Assurance-chômage, fonds national pour l'emploi : états, bordereaux.

    Date

    1979-1979

    Cote

    12 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Assurance-chômage, fonds national pour l'emploi : états,...
  52. Résultat n°52

    Voie ferrée d'intérêt local : liquidation de terrains, travaux, constitution de voies.

    Date

    1898-1971

    Cote

    1913 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Voie ferrée d'intérêt local : liquidation de terrains,...
  53. Résultat n°53

    Enseignement, scolarité : publications statistiques (1980-1984). Enseignement secondaire : enquête statistique sur les effectifs (1982-1983).

    Date

    1980-1984

    Cote

    571 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Organisation et statistiques.
    • Enseignement, scolarité : publications statistiques...
  54. Résultat n°54

    Service des eaux (AEP), électrification rurale, recherche d'eau, assainissement, drainage, programmation. Réseau routier : dossiers de subvention, marchés publics (1960-1991), fiches budgétaires (1987-1988). Visites cantonales : fiches états d'équipement, population, immobilier (1985-1988). Police municipale, amendes : dossiers techniques (1989-1991).

    Date

    1960-1991

    Cote

    1673 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Aménagement.
    • Service des eaux (AEP), électrification rurale, recherche...
  55. Résultat n°55

    Salariés privés d'emploi créant ou reprenant une entreprise. Aide aux entreprises et aux travailleurs : statistiques.

    Date

    1977-1983

    Cote

    483 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Salariés privés d'emploi créant ou reprenant une entreprise....
  56. Résultat n°56

    Gestion de la salle de lecture.

    Date

    1999-2002

    Cote

    2040 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Archives départementales de la Meuse.
    • Gestion de la salle de lecture.
  57. Résultat n°57

    Rapports de situation de diverses écoles.

    Date

    1819-1934

    Cote

    1 T 14 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Statistiques et rapports généraux sur l'enseignement.
    • Enseignement primaire et primaire supérieur.
    • Statistiques sur le département de la Meuse.
    • Rapports de situation de diverses écoles.
  58. Résultat n°58

    Département de la Meuse, statistiques générale concernant la population, la religion, les cultures, les voies de communication, les entreprises... - Statistiques

    Date

    1837-1837

    Cote

    1 J 432 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Département de la Meuse, statistiques générale concernant...
  59. Résultat n°59

    Chambre de Commerce et d'industrie : procès-verbaux de séances (1959 - 1961). Ministère de la Reconstruction et du Logement : bulletins statistiques (1957 - 1959).

    Date

    1957-1961

    Cote

    29 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Ministère de l'équipement et du logement.
    • Chambre de Commerce et d'industrie : procès-verbaux...
  60. Résultat n°60

    Situation en 1878-1881

    Date

    1878-1881

    Cote

    1 T 6 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Statistiques et rapports généraux sur l'enseignement.
    • Enseignement primaire et primaire supérieur.
    • Statistiques générales.
    • Situation de l'enseignement primaire.
    • Situation en 1878-1881
  61. Résultat n°61

    Collèges et lycées, enseignement, enquêtes : bilans de fonctionnement et bilans financiers, statistiques.

    Date

    1983-1984

    Cote

    841 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Organisation et statistiques.
    • Collèges et lycées, enseignement, enquêtes : bilans...
  62. Résultat n°62

    États, enquêtes, statistiques.

    Date

    1842-1921

    Cote

    4 T 19 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Spectacles (théâtre et musique).
    • Théâtres et salles de spectacles.
    • Police des théâtres et des salles de spectacles.
    • États, enquêtes, statistiques.
  63. Résultat n°63

    Pièces comptables. États de situation des effectifs. Élèves : registres d'appel journalier, listes d'inscription, dossiers scolaires. Allocation scolaire : états. Bibliothèque scolaire : registre des entrées et de sorties des livres prêtés.

    Date

    1940-1966

    Cote

    1715 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Écoles maternelles et primaires.
    • École primaire de Nant-le-Petit.
    • Pièces comptables. États de situation des effectifs....
  64. Résultat n°64

    Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives, Direction générale des collectivités locales (DGCL), organigramme (s.d.). Groupement communal pour la réalisation rapide de la Route Nationale n° 4 (RN 4) à 4 voies (s.d.). Communes de plus de 10000 habitants : statistiques (1975). Finances locales : budget (1966-1971). - Administration générale, Service extérieur des collectivités locales, financement des redevances dues aux communes ; équipement matériel, entretien : marché public (s.d.). Secrétaires administratifs, rémunération : états de salaires (1973-1977). Protection civile, responsabilité civile des communes : délibérations (1942-1944) ; financement assurances. Equipements collectifs, gestion, promotion, financement (s.d.) ; financement des subventions aux communes (1978). Voirie, entretien, création d'un service de voirie : procès-verbal du Conseil Général (s.d). Hôtels de ville, construction, entretien (s.d.). Bar-Le-Duc, cuisine centrale, construction (s.d.). Contrisson, construction scolaire (s.d.). - Produits domaniaux, coupes de bois, arrondissement de Bar-le-Duc (1967). Communes forestières : états calendriers des coupes de bois (1966-1976), états des taux d'escompte (1966-1972). Ventes des coupes de bois (1981). Forêts, concessions, estimation des coupes : documentation.

    Date

    1942-1981

    Cote

    6 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives,...
  65. Résultat n°65

    Élevage : dossiers de contentieux (1979-1980). Mise en pâture, herbagers : correspondance, comptes-rendus, statistiques (1978-1981).

    Date

    1978-1981

    Cote

    1601 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction des services vétérinaires.
    • Élevage : dossiers de contentieux (1979-1980). Mise...
  66. Résultat n°66

    Manifestations culturelles, invitations : correspondance, réponses négatives, réponses positives (1987-1991). Commission du développement économique et d'industrialisation : procès-verbaux de réunions, notes à l'attention des membres (1984-1990). Commission de conciliation des impayés de loyers du secteur social : procès-verbaux de réunions (1986-1991). Planification : notes de séances, plans de développement, rapports, procès-verbaux de réunions, étude de synthèses, catalogue des actions (1987-1989).

    Date

    1984-1991

    Cote

    1625 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Secrétariat des élus.
    • Manifestations culturelles, invitations : correspondance,...
  67. Résultat n°67

    États de situation des écoles : rapports mensuels.

    Date

    1926-1932

    Cote

    1 T 934 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de l'Inspection...

    • Enseignements primaire et primaire supérieur.
    • Écoles primaires.
    • États de situation des écoles : rapports mensuels.
  68. Résultat n°68

    Productions agricoles : états mensuels des cultures (1943-1956). Mobilisation agricole : questionnaires d'enquête (1959).

    Date

    1943-1959

    Cote

    1702 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Productions agricoles : états mensuels des cultures...
  69. Résultat n°69

    Pièces comptables (1986). Personnel, rémunérations, congés : statistiques, états des bulletins de salaire, états des retenues MGAS grève (1986), état numérique du personnel, état nominatif (1986). Vacataires : état nominatif (1986).

    Date

    1981-1986

    Cote

    1373 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Pièces comptables (1986). Personnel, rémunérations,...
  70. Résultat n°70

    Situation en 1867

    Date

    1867-1867

    Cote

    1 T 5 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Statistiques et rapports généraux sur l'enseignement.
    • Enseignement primaire et primaire supérieur.
    • Statistiques générales.
    • Situation de l'enseignement primaire.
    • Situation en 1867
  71. Résultat n°71

    Personnel : statistiques du personnel, états nominatifs, états numériques, états des congés, états des salaires, états des retenues MGAS. Agents non titulaires : états nominatifs, états des salaires.

    Date

    1987

    Cote

    1471 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Personnel : statistiques du personnel, états nominatifs,...
  72. Résultat n°72

    Hôpitaux : statistiques (1970-1972), rapports de gestion (1972-1973), carte hospitalière (1970). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1972-1973), Verdun, Saint-Mihiel, Commercy : statistiques de la morbidité (1973). Fains-les-sources, centre psychothérapique, construction de la conciergerie, buanderie ; rapports annuels (1969-1971). Etain (1966-1969), Montfaucon, Montmédy, Revigny, Stenay, Les Islettes, Dun, Void, Varennes, Clermont, Gondrecourt : budgets et comptes (1969-1970). Maison de retraite Ligny : projet d'exécution (s.d.). Centre Sanitaire d'Argonne, Les Islettes, construction de pavillon, logements F4, immeubles collectifs, préventorium-aérium (s.d.). Hôpitaux ruraux de Clermont : dossier de programme ; Hannonville : avant-projet. Hôpital Saint-Mihiel, travaux (1959-1964). Hospice Vaucouleurs, travaux (1957-1967). Internat Professionnel d'Education Surveillée Bar-Le-Duc, demande de permis de construire : dossier, plans (s.d.). Bar-Le-Duc : budgets et comptes (1969). Institut Médico-Professionnel Vassincourt : avant-projet (s.d.) ; eau potable, assainissement (1968). Institut médico-pédagogique de Verdun : dossier. Bar-le-Duc, Internat Professionnel d'Education Surveillée ; demande de permis de construire (s.d.). Caisse d'Allocations Familiales : dossiers bleus (1973-1974). Carte hospitalière (1970). Etablissements pour handicapés, construction industrialisée : dossiers de concours (1971). Groupements d'achats (1972-1973). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1968-1969), Commercy (1963-1970), affaires financières. Commissions départementales paritaires : comptes rendus (1967-1970).

    Date

    1957-1973

    Cote

    190 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Hôpitaux : statistiques (1970-1972), rapports de gestion...
  73. Résultat n°73

    Emploi, préposés sanitaires (1965-1969). Équipement matériel, désinfection (1958-1970). Élevage, contrôle sanitaire : états (1964-1969), bulletins de quinzaine (1984-1985). Maison de l'élevage, identification des animaux : certificats d'importation (1968-1971). Bétail frontalier belge, autorisation de pacage en territoire français (1955-1956). Cantons de Damvillers, de Saint-Mihiel, élevage bovin, lutte contre la tuberculose : fiches d'étable (1976-1982). Aviculture (1960-1969). Elevage ovin, transhumance (1951-1966), éleveurs de moutons (1966), assistant berger : rapport d'activité (1961). Maladies des animaux : bulletins sanitaires (1971-1973), correspondance, rapports sanitaires, certificats de saisie (1947-1988). Equarissage : procès-verbaux d'abattage (1952-1987). Lait : procès-verbaux de réunions, comptes-rendus (radioactivité) (1961-1972). Viande, autorisation de distribution : fiches sanitaires, arrêtés préfectoraux (1956-1988). Bouchers : listes (1943-1967). Commerce extérieur, exportations, importations : statistiques, documentation (1955-1972). Animaux nuisibles, lutte contre la rage : circulaires (1982-1989). Pollution des eaux (1964-1965). Clubs hippiques de la Meuse : listes, correspondance (1965-1967). Bar-le-Duc. Industrie agro-alimentaire (abattoir) : registre de saisies, correspondance, dossier d'entreprise (1962-1988).

    Date

    1943-1988

    Cote

    1581 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction des services vétérinaires.
    • Emploi, préposés sanitaires (1965-1969). Équipement...
  74. Résultat n°74

    Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux (1971-1987). Dégrèvement ou restitution des impôts, contributions indûment perçues, avoirs fiscaux, enregistrement de réclamations, recours à la juridiction gracieuse (1964-1989). Contentieux fiscal, gestion des instructions juridictionnelles, poursuite de contrevenants, réclamation de contribuables (1944-1993).

    Date

    1944-1993

    Cote

    1988 W 1-113 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux...
  75. Résultat n°75

    États, enquêtes.

    Date

    1833-1934

    Cote

    4 T 60 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et vestiges de guerre.
    • États, enquêtes.
  76. Résultat n°76

    Police générale, étrangers, séjour, familles rejoignantes : statistiques (1960) ; expulsions, infractions, condamnations (1961-1963) ; professions commerciales, artisanales, industrielles : statistiques (1961), recensements (1959-1963), membres de l'OTAN (1954-1961) ; naturalisations (1959-1963) ; cartes professionnelles, exploitants forestiers-scieurs, production agricole (1962-1963), représentants de commerce (1960-1962).

    Date

    1953-1963

    Cote

    205 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Police générale, étrangers, séjour, familles rejoignantes...
  77. Résultat n°77

    Agence régionale de santé

    Date

    1852-2007

    Cote

    2344 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
    • Agence régionale de santé
  78. Résultat n°78

    Police : rapports journaliers (1988). Gendarmerie : messages (1988), procès-verbaux (1983-1988). Renseignements généraux : synthèses quotidiennes (1987-1988).

    Date

    1983-1988

    Cote

    971 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Cabinet du préfet.
    • Police : rapports journaliers (1988). Gendarmerie :...
  79. Résultat n°79

    Économie : documentation, bulletins de statistiques INSEE (1952-1970), compte-rendu de la recette fiscale dans la circonscription régionale (1956-1970), rapport sur le marché du travail en Lorraine (1969-1972.)

    Date

    1952-1974

    Cote

    355 W 67-70 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Économie : documentation, bulletins de statistiques...
  80. Résultat n°80

    Sociétés mutualistes : textes (1940-1945) ; enquêtes financières (1943-1951), affaires diverses (1940-1949). Mutualité agricole, affaires diverses (1945-1950).

    Date

    1940-1951

    Cote

    1339 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Sociétés mutualistes : textes (1940-1945) ; enquêtes...