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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Société barisienne de Pêcheurs à la ligne : statuts - Société barisienne de Pêcheurs à la ligne
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/1 (Ancienne cote)
 Date
1893-1896
 Lieu
BAR-LE-DUC
 Type de document
statut

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Société barisienne de Pêcheurs à la ligne : statuts...
Résultat n°2

Société d'agriculture du canton de Montiers-sur-Saulx : statuts - Société d'agriculture du canton de Montiers-sur-Saulx
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/8 (Ancienne cote)
 Date
1887-1887
 Lieu
MONTIERS-SUR-SAULX
 Type de document
statut

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Société d'agriculture du canton de Montiers-sur-Saulx...
Résultat n°3

Rapid-Club barisien : statuts - Rapid-Club barisien
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/1 (Ancienne cote)
 Date
1891-1891
 Lieu
BAR-LE-DUC
 Type de document
statut

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Rapid-Club barisien : statuts - Rapid-Club barisien
Résultat n°4

Créations d'entreprises, zones industrielles, planification, Ve Plan : correspondance. Aides publiques aux entreprises, financement par Fonds Spécial d'Adaptation Industrielle, agréments fiscaux (1966-1974, 1977-1978). Primes de Développement Régional (PDR) : dossiers de financement. Verdun : correspondance réponse à la Cour des Comptes. Réserves foncières, Emprunt public Caisse des Dépôts et Consignations. Société Européenne de productions d'articles de bureau. Nord-Meusien. Sites industriels. Velaines : procès-verbaux du Conseil d'Administration (1969-1977). Sociétés immobilières d'économie mixte, Verdun (s.d.), Cléry-le-Petit, dissolution (s.d.). Montgrignon, Billemont, Dompcevrin, Vaucouleurs, fours à chaux, Société des Dragages et Sablières de la Meuse, Ateliers Tripotin ; Robert-Espagne, Forges d'Haironville, Société CORAC. Sivry-la-Perche, Société de Constructions Métalliques et Mécaniques. Les Islettes, Société Industrielle des Islettes. Etain, Sarl. Equip'hydro, Wagner et Cie. Savonnières-en-Perthois, Rocamat, Montmédy, Pierre Apelle, Sommedieue, Etablissements Roton. Commercy, Etablissement Berteaux ; Bar-Le-Duc, Imprimerie Jolibois, Les papeteries de l'Ornain. Comité Départemental pour la Promotion de l'Emploi : instructions. Projet d'extension et d'aménagement de la zone industrielle de Verdun. Conseil d'administration du syndicat mixte de la zone d'expansion de Velaines. Désenclavement des sites industriels meusiens, programme de renforcement de routes nationales.
Cote
401 W 1-6 (Cote)
 Date
1966-1978
 Lieu
Savonnières-en-Perthois (Meuse), Sommedieue (Meuse), Commercy (Meuse), Montmédy (Meuse), Les Islettes (Meuse), Étain (Meuse), Sivry-la-Perche (Meuse), Robert-Espagne (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Dompcevrin (Meuse), Billemont (Dugny-sur-Meuse, Meuse), Montgrignon (Belleville-sur-Meuse, Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Cléry-le-Petit (Meuse), Verdun (Meuse), Velaines (Meuse)
 Type de document
bilan comptable, statut, liste, procès-verbal de réunion, correspondance, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Créations d'entreprises, zones industrielles, planification,...
Résultat n°5

Relations entre le directeur de l'école d'agriculture de Ménil-la-Horgne et la direction départementale de l'agriculture, information de divers organismes agricoles, enseignement agricole, activités agricoles et équipement rural.
Cote
2000 W (Cote)
 Date
1870-1981
 Lieu
Ménil-la-Horgne (Meuse)
 Type de document
compte rendu, procès-verbal de réunion, statut, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles d'agriculture.
  • École d'agriculture Descomtes.
  • Relations entre le directeur de l'école d'agriculture...
Résultat n°6

Accidents et assurances scolaires, mobilier et matériel, registres matricules des élèves, des enseignants, ouverture de classes, bilans scolaires individuels, visites scolaires, dossiers scolaires.
Cote
1830 W 1-8 (Cote)
 Date
1883-1987
 Lieu
DIEUE-SUR-MEUSE
 Type de document
DOSSIER SCOLAIRE, compte rendu, ARRETE, registre matricule, DECLARATION D' ACCIDENT, règlement, statut, circulaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles maternelles et primaires.
  • École primaire de Dieue-sur-Meuse.
  • Accidents et assurances scolaires, mobilier et matériel,...
Résultat n°7

Aide au développement des coopératives agricoles et d'infrastructures agricoles.
Cote
2123 W (Cote)
 Date
1969-1993
 Lieu
Ancemont (Meuse), Bras-sur-Meuse (Meuse), Étain (Meuse), Montmédy (Meuse), Nubécourt (Meuse), Souilly (Meuse), Lacroix-sur-Meuse (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Velaines (Meuse), Belleville-sur-Meuse (Meuse), Cléry-le-Petit (Meuse), Verdun (Meuse)
 Type de document
DOSSIER DE CONTENTIEUX, arrêté préfectoral, DEVIS, plan, PROCES VERBAL DE REUNION, statut, certificat, PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE, permis de construire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Aide au développement des coopératives agricoles et...
Résultat n°8

Statuts : procès, comptabilité.
Cote
8 E 11 (Cote)
 Date
1590-1791
 Lieu
Gondrecourt-le-Château (Meuse)
 Type de document
statut

  • Contexte : Confréries et sociétés laïques

  • Confrérie de Saint-Nicolas, en l'église paroissiale...
  • Statuts : procès, comptabilité.
Résultat n°9

Comice agricole du canton de Spincourt : statuts - Comice agricole du canton de Spincourt
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/8 (Ancienne cote)
 Date
1897-1897
 Lieu
SPINCOURT [CANTON]
 Type de document
statut

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Comice agricole du canton de Spincourt : statuts -...
Résultat n°10

Statuts, règlements, droits.
Cote
7 E 3 (Cote)
 Date
1644-1754
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document
statut

  • Contexte : Corporations d’arts et métiers.

  • Apothicaires de Verdun.
  • Statuts, règlements, droits.
Résultat n°11

Association amicale des Anciens Elèves du Collège de Saint-Mihiel : statuts. - Association amicale des Anciens Elèves du Collège de Saint-Mihiel
Cote
1 J 40 (Cote), 1 J 388/5 (Ancienne cote)
 Date
1901-1901
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
statut

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Association amicale des Anciens Elèves du Collège de...
Résultat n°12

Accueil de réfugiés du Sud-Est asiatique ; placement en famille d'accueil ; structures d'accueil et d'action éducative ; protection maternelle et infantile : indicateurs, rapports annuels, statistiques d'effectifs des mineurs ; comptes administratifs des établissements ; commission technique d'orientation et de reclassement professionnel [COTOREP] ; deniers pupillaires.
Cote
2207 W (Cote)
 Date
1967-2004
 Lieu - Type de document
compte administratif, règlement, statut, délibération, ARRETE, RAPPORT MEDICAL, correspondance, contrat, compte rendu, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Accueil de réfugiés du Sud-Est asiatique ; placement...