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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Primes de reconversion, primes pour non commercialisation du lait ; aide à l'utilisation du lait écrémé. Aide aux éleveurs ; primes à l'abattage de vaches laitières, primes au revenu pour les veaux de boucherie. Mesures d'aides directes aux agriculteurs. Allocations de solidarité revenus : dossiers, mesures d'aides directes (1968-1981). Calamités agricoles : dossiers d'indemnisation (1972-1977), barême, statistiques d'évaluation des dommages (1972-1981), procès-verbaux de réunions (1965-1984), correspondance (1967-1973), textes officiels (1974-1977). Commission mixte départementale : procès-verbaux (1975-1979). Sécheresse année 1976 : dossiers d'indemnisation (1977-1978), textes officiels (1976-1977), déclarations de situation d'exploitation (1976-1977), rapports (1976-1978). Inondation année 1972 à Givrauval : comptes-rendus (1968-1987). Animaux nuisibles, campagnols : enquête FDSEA (1974-1975).
Cote
1566 W (Cote)
 Date
1965-1982
 Lieu - Type de document
statistique, pièce comptable, déclaration, correspondance, compte rendu, procès-verbal de réunion, tarif

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Primes de reconversion, primes pour non commercialisation...
Résultat n°2

Établissements hospitaliers : procès-verbal de réunion du conseil d'administration, prix de journée, budgets et comptes.
Cote
230 W (Cote)
 Date
1975-1981
 Lieu
Montmédy (Meuse), Commercy (Meuse), Void-Vacon (Meuse), Fains-Véel (Meuse), Verdun (Meuse)
 Type de document
procès-verbal de réunion, compte administratif, budget, tarif

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Affaires sociales.
  • Établissements hospitaliers : procès-verbal de réunion...
Résultat n°3

Dossiers communaux, police municipale : règlements municipaux, arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal, correpondance, plans de cimetières, tarifs de concession et creusement des fosses (1885-1995). Dossiers communaux, débits de boisson : déclarations d'ouverture, de mutation ou de tranfert, procédures d'autorisation d'ouverture tardive, procédures de fermetures administratives, procès-verbaux d'enquête de gendarmerie, correspondance (1945-1996).
Cote
2020 W (Cote)
 Date
1885-1996
 Lieu - Type de document
tarif, correspondance, délibération, déclaration, règlement, plan

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Dossiers communaux, police municipale : règlements...
Résultat n°4

Tarification du prix de journée pour l'Aérium École de Plein Air de Montmédy (AEPA), le foyer de l'Enfance "l'Avenir" à Montplonne, la fondation Poincaré, l'hôpital rural de Stenay, le centre Médico-Educatif de Thierville, la maison de retraite de Varennes-en-Argonne, le Centre d'Aide par le Travail (CAT), institut médico-pédagogique de Vassincourt, le Centre Sanitaire pour Personnes Agées (CSPA) de Vaucouleurs, divers hôpitaux.
Cote
1200 W (Cote)
 Date
1976-1976
 Lieu
REVIGNY-SUR-ORNAIN, SAINT-MIHIEL, VOID, VERDUN, VAUCOULEURS, VASSINCOURT, VARENNES-EN-ARGONNE, THIERVILLE-SUR-MEUSE, STENAY, SAMPIGNY, MONTMEDY, LIGNY-EN-BARROIS, ISLETTES (LES), HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES, GONDRECOURT-LE-CHATEAU, FAINS-VEEL, ETAIN, DUN-SUR-MEUSE, COMMERCY, CLERMONT-EN-ARGONNE, BOULIGNY, BAR-LE-DUC
 Type de document
chrono, tarif

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Tarification du prix de journée pour l'Aérium École...