Filtrer les résultats
Multimédias
  • 4
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Nom de l'inventaire
  • 4
Sujets
  • 4
  • 4
  • 4
  • 4
  • 4
Afficher plus
Période
  • 4
    • 1
    • 2
    • 2
    • 3
    • 2
    • 1

  • sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Services généraux et fonds logement (participation de l'employeur à l'effort de construction) : documents comptables.

    Date

    1973-1997

    Cote

    2005 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
    • Services généraux et fonds logement (participation...
  2. Résultat n°2

    Budgets (1948-1976), rapports d'activité (1959-1978). Taxe d'apprentissage : déclarations des recettes, listes des bénéficiaires potentiels (1962-1975).

    Date

    1948-1978

    Cote

    400 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Centre d'information et d'orientation de Bar-le-Duc.
    • Budgets (1948-1976), rapports d'activité (1959-1978)....
  3. Résultat n°3

    Fiscalité, impôt direct, impôt indirect, taxes sur les véhicules de tourisme, rôles individuels des sociétés, taxe d'apprentissage.

    Date

    1960-1972

    Cote

    1033 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie générale de la Meuse.
    • Fiscalité, impôt direct, impôt indirect, taxes sur...
  4. Résultat n°4

    Taxe d'apprentissage : déclaration de versement (année de salaires 1983).

    Date

    1983

    Cote

    726 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Taxe d'apprentissage : déclaration de versement (année...