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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre de formation et d'apprentissage, artisanat : attribution de primes, documentation, conférences, journées d'études. Zone de Velaines : demande de subvention. Association pour la formation professionnelle des adultes : rapport d'activité (1991-1992)

    Date

    1985-1994

    Cote

    1866 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre...
  2. Résultat n°2

    Bar-Le-Duc, Verdun, budgets : études (1966-1967). Réforme de l'impôt des patentes, enquête (1973). Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement (1969-1972), établissement des comptes de la Nation : documentation.

    Date

    1966-1973

    Cote

    303 W 1-3 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Bar-Le-Duc, Verdun, budgets : études (1966-1967). Réforme...
  3. Résultat n°3

    Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement, taxe professionnelle interdépartementale ; analyses financières des communes ; études de trésorerie ; prêts départementaux ; formation ; subventions en annuités ; réaménagement de la dette : pièces comptables, comptes de gestion.

    Date

    1968-1992

    Cote

    1761 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles...
  4. Résultat n°4

    Sociétés dissoutes et cessées, déclarations professionnelles et annexes, déclarations d'impôts sur le revenu et annexes [échantillon].

    Date

    1974-1990

    Cote

    2049 W 1-53 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Commercy.
    • Sociétés dissoutes et cessées, déclarations professionnelles...
  5. Résultat n°5

    Taxe professionnelle : matrices d'imposition, registre récapitulatif de la matrice générale

    Date

    1979-1980

    Cote

    1653 W 1-12 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Taxe professionnelle : matrices d'imposition, registre...
  6. Résultat n°6

    Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux (1971-1987). Dégrèvement ou restitution des impôts, contributions indûment perçues, avoirs fiscaux, enregistrement de réclamations, recours à la juridiction gracieuse (1964-1989). Contentieux fiscal, gestion des instructions juridictionnelles, poursuite de contrevenants, réclamation de contribuables (1944-1993).

    Date

    1944-1993

    Cote

    1988 W 1-113 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux...
  7. Résultat n°7

    Économie : documentation, bulletins de statistiques INSEE (1952-1970), compte-rendu de la recette fiscale dans la circonscription régionale (1956-1970), rapport sur le marché du travail en Lorraine (1969-1972.)

    Date

    1952-1974

    Cote

    355 W 67-70 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Économie : documentation, bulletins de statistiques...
  8. Résultat n°8

    Fiscalité, impôt direct, impôt indirect, taxes sur les véhicules de tourisme, rôles individuels des sociétés, taxe d'apprentissage.

    Date

    1960-1972

    Cote

    1033 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie générale de la Meuse.
    • Fiscalité, impôt direct, impôt indirect, taxes sur...
  9. Résultat n°9

    Taxe professionnelle : rôles d'imposition.

    Date

    1975-1982

    Cote

    926 W 148-151 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Taxe professionnelle : rôles d'imposition.
  10. Résultat n°10

    Fonds de prêts échus, fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle, fonds départemental de la taxe additionnelle aux droits de mutation.

    Date

    1986-1993

    Cote

    1801 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Fonds de prêts échus, fonds départemental de péréquation...
  11. Résultat n°11

    Taxe professionnelle : matrices supplémentaires. Impôt sur le revenu : rôles.

    Date

    1976-1977

    Cote

    908 W 37-52 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Taxe professionnelle : matrices supplémentaires. Impôt...
  12. Résultat n°12

    Taxe professionnelle : matrice générale et récapitulation.

    Date

    1985-1985

    Cote

    1839 W 1-25 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Taxe professionnelle : matrice générale et récapitulation.