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108 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bazincourt - Clermont-en-Argonne.
Cote
4 T 64 (Cote)
 Date
1833-1936
 Lieu
Bazincourt-sur-Saulx (Meuse), Beaumont-en-Argonne (Meuse), Beauzée-sur-Aire (Beausite, Meuse), Beausite (Meuse), Behonne (Meuse), Bonnet (Meuse), Bonzée (Meuse), Bouconville-sur-Madt (Meuse), Brixey-aux-Chanoines (Meuse), Bulainville (Nubécourt, Meuse), Nubécourt (Meuse), Buzy (Buzy-Darmont, Meuse), Cesse (Meuse), Chattancourt (Meuse), Chonville (Chonville-Malaumont, Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse)
 Type de document
correspondance, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Bazincourt - Clermont-en-Argonne.
Résultat n°2

Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation communautaire, correspondance, états de paiements.
Cote
1573 W (Cote)
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document
pièce comptable, texte officiel, correspondance, circulaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation...
Résultat n°3

Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes des décisions correctionnelles ; procédures de non-lieu ; minutes civiles ; ordonnances sur requête, de référé et de mise en état du président ; procédures en matière d'adoption par la Nation ; commission rogatoire Alsace-Moselle ; procédures en citation directe ; procédures en comparution immédiate ; doubles des répertoires des officiers publics ministériels ; registres d'audiences civiles ; registres d'audiences pénales et répertoires ; procédures classées sans suite contre X ; procédures classées dans suite contre auteur connu ; dossiers d'assistance éducative [lettres B et T : échantillon].
Cote
2229 W (Cote)
 Date
1941-2006
 Lieu - Type de document
texte officiel, répertoire d'officier public ministériel, minute juridictionnelle, registre d'audience

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Verdun.
  • Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes...
Résultat n°4

Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de halte-garderie (1974-1980). Clinique la Roseraie à Ligny, transferts d'enfants (1983) : dossiers d'établissement, avants-projets, comptes-rendus (1974-1983). Centres médico-éducatifs : "L'Avenir" à Montplonne : travaux, notes de service, licenciement du personnel ; Centre médico-éducatif de Thierville, de Baudonvilliers, de Bar-le-Duc : dossiers d'établissement (1960-1983). Réinsertion sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 18 ans : dispositif, programme, textes, circulaires (1982). Service de Tutelle des Etablissements hospitaliers : circulaires ministérielles, instructions aux hôpitaux (1978-1983). Travailleuses familiales : dossiers individuels (1968-1977).
Cote
546 W (Cote)
 Date
1960-1983
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse), Baudonvilliers (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Montplonne (Meuse), Étain (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse)
 Type de document
DOSSIER D'ETABLISSEMENT, compte rendu, texte officiel, avant-projet, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de...
Résultat n°5

Instructions, états, décisions ministérielles, demandes de rétablissement par le Conseil général.
Cote
1 T 111 (Cote)
 Date
1934-1939
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Fermetures et réouvertures de classes en application...
  • Instructions, états, décisions ministérielles, demandes...
Résultat n°6

Nantillois-Void.
Cote
4 T 49 (Cote)
 Date
1878-1934
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Hommages publics.
  • Dénominations de rues et de places du département de...
  • Nantillois-Void.
Résultat n°7

Fonctionnement.
Cote
1 T 358 (Cote)
 Date
1882-1936
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Conseils et comités.
  • Commissions municipales scolaires.
  • Fonctionnement.
Résultat n°8

Fusions des communes : avants-projets, textes officiels, budgets (1975-1976), documentation, correspondance, rapports.
Cote
879 W (Cote)
 Date
1964-1976
 Lieu - Type de document
avant-projet, étude, circulaire, statistique, texte officiel, documentation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Fusions des communes : avants-projets, textes officiels,...
Résultat n°9

Années 1895-1900.
Cote
1 T 115 (Cote)
 Date
1895-1900
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
  • Arrêtés préfectoraux.
  • Années 1895-1900.
Résultat n°10

Agriculture : rapport, interventions, loi de modernisation. Laboratoire : audit.
Cote
1894 W (Cote)
 Date
1989-1995
 Lieu - Type de document
documentation, budget, texte officiel, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Agriculture : rapport, interventions, loi de modernisation....
Résultat n°11

UT-DIRECCTE : aménagement et réduction du temps de travail [lois Robien et Aubry].
Cote
2251 W (Cote)
 Date
1996-2005
 Lieu - Type de document
DOSSIER D'ENTREPRISE, texte officiel, brochure

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Unité départementale de la Direction régionale des...
  • UT-DIRECCTE : aménagement et réduction du temps de...
Résultat n°12

Saint-Mihiel.
Cote
4 T 74 (Cote)
 Date
an V-1935
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse) -- Église Saint-Étienne, Saint-Mihiel (Meuse) -- Église Saint-Michel, Saint-Mihiel (Meuse) -- Abbaye Saint-Michel, Saint-Mihiel (Meuse) -- Maison de Ligier Richier
 Type de document
correspondance, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Saint-Mihiel.
Résultat n°13

Lois, instructions, circulaires.
Cote
2 T 1 (Cote)
 Date
1810-1885
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

  • Imprimerie, librairie.
  • Lois, instructions, circulaires.
Résultat n°14

An IX-1860
Cote
1 T 1 (Cote)
 Date
an IX-1860
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Lois, instructions, circulaires générales.
  • An IX-1860
Résultat n°15

Chapelle du collège (1921-1928), évêché (1919-1935), galeries souterraines de la citadelle (1935), Hôtel de la Princerie (1921-1935), Hôtel de Ville (1894-1933), Tour Chaussée (1921-1930), Tour Saint-Vanne (1920-1928), dossier concernant plusieurs édifices de la ville (1905-1921).
Cote
4 T 77 (Cote)
 Date
1894-1935
 Lieu
Verdun (Meuse) -- Hôtel de la Princerie, Verdun (Meuse) -- Tour Saint-Vanne, Verdun (Meuse) -- Porte Chaussée, Verdun (Meuse) -- Collège Buvignier, Verdun (Meuse) -- Palais épiscopal
 Type de document
correspondance, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Verdun.
  • Chapelle du collège (1921-1928), évêché (1919-1935),...
Résultat n°16

Organisation de l'enseignement primaire après les événements de 1939-1940.
Cote
1 T 69 (Cote)
 Date
1940
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Organisation de l'enseignement primaire après les événements...
Résultat n°17

1910-1912
Cote
1 T 120 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
  • Arrêtés préfectoraux.
  • Réouvertures.
  • 1910-1912
Résultat n°18

5 K - Conseil de préfecture.
Cote- Date- Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel

  • Contexte : Lois, ordonnances et arrêtés.

  • 5 K - Conseil de préfecture.
Résultat n°19

Juridiction administrative, juridiction judiciaire, dossiers de contentieux : jugements, ordonnances et arrêts.
Cote
2158 W (Cote)
 Date
1998-2005
 Lieu - Type de document
texte officiel, minute juridictionnelle

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des finances publiques.
  • Juridiction administrative, juridiction judiciaire,...
Résultat n°20

Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers : textes officiels (1950-1980). Octroi de la qualité d'électeur à l'échelon communal aux ressortissants de la Communauté Européenne (1976). Main d'oeuvre étrangère : bilan (1981). Militants basques (1982). Affaires diverses (1975-1983). Sinistrés d'Italie : collecte publique (1980). Commercy, ressortissants turcs : états (1980). Verdun, visite d'une délégation grecque (1980). Rapports de police (1986-1987), messages de gendarmerie (1987), rapports d'enquête de gendarmerie (1985-1986), avis, correspondance (1985-1986). Renseignements généraux : rapports de synthèses quotidiennes (1986).
Cote
935 W (Cote)
 Date
1950-1987
 Lieu
Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
correspondance, texte officiel, rapport, avis, correspondance, rapport de police, rapport de gendarmerie

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Cabinet du préfet.
  • Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers...