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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bazincourt - Clermont-en-Argonne.

    Date

    1833-1936

    Cote

    4 T 64 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et vestiges de guerre.
    • Dossiers des monuments historiques.
    • Bazincourt - Clermont-en-Argonne.
  2. Résultat n°2

    Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation communautaire, correspondance, états de paiements.

    Date

    1973-1974

    Cote

    1573 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation...
  3. Résultat n°3

    Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes des décisions correctionnelles ; procédures de non-lieu ; minutes civiles ; ordonnances sur requête, de référé et de mise en état du président ; procédures en matière d'adoption par la Nation ; commission rogatoire Alsace-Moselle ; procédures en citation directe ; procédures en comparution immédiate ; doubles des répertoires des officiers publics ministériels ; registres d'audiences civiles ; registres d'audiences pénales et répertoires ; procédures classées sans suite contre X ; procédures classées dans suite contre auteur connu ; dossiers d'assistance éducative [lettres B et T : échantillon].

    Date

    1941-2006

    Cote

    2229 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Verdun.
    • Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes...
  4. Résultat n°4

    Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de halte-garderie (1974-1980). Clinique la Roseraie à Ligny, transferts d'enfants (1983) : dossiers d'établissement, avants-projets, comptes-rendus (1974-1983). Centres médico-éducatifs : "L'Avenir" à Montplonne : travaux, notes de service, licenciement du personnel ; Centre médico-éducatif de Thierville, de Baudonvilliers, de Bar-le-Duc : dossiers d'établissement (1960-1983). Réinsertion sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 18 ans : dispositif, programme, textes, circulaires (1982). Service de Tutelle des Etablissements hospitaliers : circulaires ministérielles, instructions aux hôpitaux (1978-1983). Travailleuses familiales : dossiers individuels (1968-1977).

    Date

    1960-1983

    Cote

    546 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de...
  5. Résultat n°5

    Instructions, états, décisions ministérielles, demandes de rétablissement par le Conseil général.

    Date

    1934-1939

    Cote

    1 T 111 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire.
    • Fermetures et réouvertures de classes en application...
    • Instructions, états, décisions ministérielles, demandes...
  6. Résultat n°6

    Nantillois-Void.

    Date

    1878-1934

    Cote

    4 T 49 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Hommages publics.
    • Dénominations de rues et de places du département de...
    • Nantillois-Void.
  7. Résultat n°7

    Fonctionnement.

    Date

    1882-1936

    Cote

    1 T 358 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Conseils et comités.
    • Commissions municipales scolaires.
    • Fonctionnement.
  8. Résultat n°8

    Fusions des communes : avants-projets, textes officiels, budgets (1975-1976), documentation, correspondance, rapports.

    Date

    1964-1976

    Cote

    879 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Fusions des communes : avants-projets, textes officiels,...
  9. Résultat n°9

    Années 1895-1900.

    Date

    1895-1900

    Cote

    1 T 115 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire.
    • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
    • Arrêtés préfectoraux.
    • Années 1895-1900.
  10. Résultat n°10

    Agriculture : rapport, interventions, loi de modernisation. Laboratoire : audit.

    Date

    1989-1995

    Cote

    1894 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Agriculture : rapport, interventions, loi de modernisation....
  11. Résultat n°11

    UT-DIRECCTE : aménagement et réduction du temps de travail [lois Robien et Aubry].

    Date

    1996-2005

    Cote

    2251 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Unité départementale de la Direction régionale des...
    • UT-DIRECCTE : aménagement et réduction du temps de...
  12. Résultat n°12

    Saint-Mihiel.

    Date

    an V-1935

    Cote

    4 T 74 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et vestiges de guerre.
    • Dossiers des monuments historiques.
    • Saint-Mihiel.
  13. Résultat n°13

    Lois, instructions, circulaires.

    Date

    1810-1885

    Cote

    2 T 1 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

    • Imprimerie, librairie.
    • Lois, instructions, circulaires.
  14. Résultat n°14

    An IX-1860

    Date

    an IX-1860

    Cote

    1 T 1 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Lois, instructions, circulaires générales.
    • An IX-1860
  15. Résultat n°15

    Chapelle du collège (1921-1928), évêché (1919-1935), galeries souterraines de la citadelle (1935), Hôtel de la Princerie (1921-1935), Hôtel de Ville (1894-1933), Tour Chaussée (1921-1930), Tour Saint-Vanne (1920-1928), dossier concernant plusieurs édifices de la ville (1905-1921).

    Date

    1894-1935

    Cote

    4 T 77 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et vestiges de guerre.
    • Dossiers des monuments historiques.
    • Verdun.
    • Chapelle du collège (1921-1928), évêché (1919-1935),...
  16. Résultat n°16

    Organisation de l'enseignement primaire après les événements de 1939-1940.

    Date

    1940

    Cote

    1 T 69 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire.
    • Organisation de l'enseignement primaire après les événements...
  17. Résultat n°17

    1910-1912

    Cote

    1 T 120 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire.
    • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
    • Arrêtés préfectoraux.
    • Réouvertures.
    • 1910-1912
  18. Résultat n°18

    5 K - Conseil de préfecture.

    • Contexte : Lois, ordonnances et arrêtés.

    • 5 K - Conseil de préfecture.

    Producteur :

    Préfecture de la Meuse

  19. Résultat n°19

    Juridiction administrative, juridiction judiciaire, dossiers de contentieux : jugements, ordonnances et arrêts.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2158 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des finances publiques.
    • Juridiction administrative, juridiction judiciaire,...
  20. Résultat n°20

    Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers : textes officiels (1950-1980). Octroi de la qualité d'électeur à l'échelon communal aux ressortissants de la Communauté Européenne (1976). Main d'oeuvre étrangère : bilan (1981). Militants basques (1982). Affaires diverses (1975-1983). Sinistrés d'Italie : collecte publique (1980). Commercy, ressortissants turcs : états (1980). Verdun, visite d'une délégation grecque (1980). Rapports de police (1986-1987), messages de gendarmerie (1987), rapports d'enquête de gendarmerie (1985-1986), avis, correspondance (1985-1986). Renseignements généraux : rapports de synthèses quotidiennes (1986).

    Date

    1950-1987

    Cote

    935 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Cabinet du préfet.
    • Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers...
  21. Résultat n°21

    Demandeurs d'emploi, offres d'emploi : correspondance, statistiques, fichiers, notes administratives, textes officiels, bulletins d'information (1972-1989). Travailleurs handicapés, commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP) : comptes-rendus, notifications de décision (1982-1988).

    Date

    1972-1989

    Cote

    1387 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Agence nationale pour l'emploi (ANPE).
    • Agence nationale pour l'emploi (ANPE), agence de Bar-le-Duc.
    • Demandeurs d'emploi, offres d'emploi : correspondance,...
  22. Résultat n°22

    Ville-Issey - Woël.

    Date

    1846-1936

    Cote

    4 T 78 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et vestiges de guerre.
    • Dossiers des monuments historiques.
    • Ville-Issey - Woël.
  23. Résultat n°23

    Bouchers-charcutiers, commerçants en produits laitiers, production de tabac (1944-1974) : cartes d'identité professionnelle, instructions. Planteurs de tabac, fixation du taux de la retenue pour la Caisse d'assurance (1956-1968). Bar-Le-Duc, Verdun, chasse : inspections, plans de chasse (1971-1974), ouvertures et clôtures (1970-1972). Chasseurs étrangers : permis de chasse (1971-1974). Animaux nuisibles, autorisation de destruction (1961-1974). Pêche, périodes d'interdiction de pêche (1960-1971), réserves de pêche (1950-1966). Manifestations sportives (1970-1974), lutte contre le bruit, hauts-parleurs (1971-1974). Foires et marchés (1961-1970), bals (1971-1972) : autorisations (1961-1974). Police des moeurs (1959-1972). Détention d'armes, autorisations d'acquisition et de détention, demandes refusées (1970-1974). Transports de corps (1971-1974). Loteries, tombolas : dossiers (1970-1974). Camping (s.d.). Campagne nationale pour fleurir la France : dossiers de candidatures (1968-1973), diapositives non sélectionnées (1971-1973).

    Date

    1944-1974

    Cote

    259 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Bouchers-charcutiers, commerçants en produits laitiers,...
  24. Résultat n°24

    Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

    Date

    1941-1963

    Cote

    1303 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement,...
  25. Résultat n°25

    Mont-devant-Sassey.

    Date

    1876-1930

    Cote

    4 T 70 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et vestiges de guerre.
    • Dossiers des monuments historiques.
    • Mont-devant-Sassey.
  26. Résultat n°26

    Arrêtés et règlements (1826-1907). Personnel (1816-1931). Finances (1866-1950). Biens (1813-1949). Vaine pâture (1827-1890). Concessions (1868-1948).

    Date

    1813-1950

    Cote

    2 O 1 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Abainville.
    • Arrêtés et règlements (1826-1907). Personnel (1816-1931)....
  27. Résultat n°27

    Rembercourt-aux-Pots.

    Date

    1841-1936

    Cote

    4 T 72 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et vestiges de guerre.
    • Dossiers des monuments historiques.
    • Rembercourt-aux-Pots.
  28. Résultat n°28

    Étrangers : télégrammes pour oppositions de sorties, déclarations de reconnaissance des Algériens, avis d'arrivée et de départ, duplicata de CNI, instructions, titres d'identification, recensement annuel (1965-1969). Distinctions honorifiques. Arrondissements de Bar-le-Duc, Commercy, Verdun, distinctions honorifiques, constatation des décès : états récapitulatifs des médaillés militaires, de la Légion d'honneur, de l'Ordre national du mérite [par arrondissement et canton], (1968, 1970).

    Date

    1965-1970

    Cote

    241 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers : télégrammes pour oppositions de sorties,...
  29. Résultat n°29

    Comité départemental des constructions scolaires, organisation et fonctionnement.

    Date

    1932-1936

    Cote

    1 T 304 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Bâtiments scolaires et mobilier (construction, aménagement,...
    • Constructions, reconstructions, aménagements.
    • Comité départemental des constructions scolaires, organisation...
  30. Résultat n°30

    Économie : rapports, arrêtés, inventaires, projet de loi de finances, circulaires, documentation.

    Date

    1954-1972

    Cote

    356 W 71-74 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Économie : rapports, arrêtés, inventaires, projet de...
  31. Résultat n°31

    Revigny - Saint-Benoît-en-Woëvre.

    Date

    1905-1936

    Cote

    4 T 73 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et vestiges de guerre.
    • Dossiers des monuments historiques.
    • Revigny - Saint-Benoît-en-Woëvre.
  32. Résultat n°32

    1861-1880

    Date

    1861-1880

    Cote

    1 T 2 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Lois, instructions, circulaires générales.
    • 1861-1880
  33. Résultat n°33

    Lois, instructions, circulaires.

    Date

    1810-1925

    Cote

    2 T 22 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

    • Dépôt légal.
    • Lois, instructions, circulaires.
  34. Résultat n°34

    Instructions, lois et circulaires.

    Date

    1829-1908

    Cote

    4 T 1 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Bibliothèques.
    • Instructions, lois et circulaires.
  35. Résultat n°35

    Généralités.

    Date

    1831-1903

    Cote

    1 T 230 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement secondaire public.
    • Comptabilité des collèges.
    • Généralités.
  36. Résultat n°36

    Hattonchâtel - Laimont.

    Date

    1840-1935

    Cote

    4 T 67 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et vestiges de guerre.
    • Dossiers des monuments historiques.
    • Hattonchâtel - Laimont.
  37. Résultat n°37

    Montigny-devant-Sassey - Rancourt.

    Date

    1833-1935

    Cote

    4 T 71 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et vestiges de guerre.
    • Dossiers des monuments historiques.
    • Montigny-devant-Sassey - Rancourt.
  38. Résultat n°38

    Cartes professionnelles de conducteur routier : déclarations sur l'honneur (1976-1978). Manifestations aériennes (1978). Survol à basse altitude (1976-1977). Fermetures tardives (1977-1979). Publications dangereuses (1959-1978). Visites aux détenus (1978-1979).

    Date

    1959-1979

    Cote

    1019 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Cartes professionnelles de conducteur routier : déclarations...
  39. Résultat n°39

    Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes professionnelles : bouchers-charcutiers, exploitants forestiers, producteurs de lait. Fermetures des magasins, congés accordés (1966-1968). Foires et marchés (1966-1967). Répressions des fraudes, produits laitiers (1961-1968). Chasse et pêche (1956-1968). Colombophilie (1966-1968). Loteries et tombolas, loterie nationale (1965-1968). Autorisations de transports de corps (1966-1968). Transport aérien (1963-1968). Gardes particuliers (1963). Répression des fraudes, commerce des glaces et crèmes, vente de lait (1961-1968).

    Date

    1956-1968

    Cote

    231 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes...
  40. Résultat n°40

    Bar-le-Duc.

    Date

    1842-1932

    Cote

    4 T 63 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et vestiges de guerre.
    • Dossiers des monuments historiques.
    • Bar-le-Duc.