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2 029 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Volume 586.

    Date

    5 juin 1952-26 juin 1952

    Cote

    4 Q 1/3171 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 586.
  2. Résultat n°2

    Volume 1005.

    Date

    26 octobre 1904-21 décembre 1904

    Cote

    4 Q 1/2339 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1005.
  3. Résultat n°3

    Volume 348.

    Date

    27 septembre 1865-21 novembre 1865

    Cote

    4 Q 1/1682 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 348.
  4. Résultat n°4

    Volume 1035.

    Date

    12 octobre 1906-27 novembre 1906

    Cote

    4 Q 1/2369 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1035.
  5. Résultat n°5

    Volume 761.

    Date

    8 juin 1889-27 juillet 1889

    Cote

    4 Q 1/2095 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 761.
  6. Résultat n°6

    Volume 94.

    Date

    5 août 1925-24 août 1925

    Cote

    4 Q 1/2679 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 94.
  7. Résultat n°7

    Volume 98.

    Date

    9 novembre 1899-2 novembre 1900

    Cote

    4 Q 1/3351 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions de saisies immobilières.
    • Volume 98.
  8. Résultat n°8

    Volume 58.

    Date

    14 août 1869-7 juin 1870

    Cote

    4 Q 1/3311 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions de saisies immobilières.
    • Volume 58.
  9. Résultat n°9

    Volume 60.

    Date

    13 mars 1924-1er avril 1924

    Cote

    4 Q 1/2645 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 60.
  10. Résultat n°10

    Volume 1195.

    Date

    10 novembre 1919-25 novembre 1919

    Cote

    4 Q 1/2529 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1195.
  11. Résultat n°11

    Volume 1029.

    Date

    28 avril 1906-9 juin 1906

    Cote

    4 Q 1/2363 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1029.
  12. Résultat n°12

    Volume 44.

    Date

    21 juillet 1923-4 août 1923

    Cote

    4 Q 1/2629 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 44.
  13. Résultat n°13

    Volume 307.

    Date

    31 décembre 1862-7 février 1863

    Cote

    4 Q 1/1641 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 307.
  14. Résultat n°14

    Volume 222.

    Date

    7 décembre 1931-5 janvier 1932

    Cote

    4 Q 1/2807 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 222.
  15. Résultat n°15

    Volume 626.

    Date

    8 août 1881-1er octobre 1881

    Cote

    4 Q 1/1960 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 626.
  16. Résultat n°16

    Volume 100.

    Date

    11 décembre 1925-28 décembre 1925

    Cote

    4 Q 1/2685 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 100.
  17. Résultat n°17

    Volume 1245.

    Date

    24 août 1921-13 octobre 1921

    Cote

    4 Q 1/2579 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1245.
  18. Résultat n°18

    Volume 746.

    Date

    15 mai 1888-25 juin 1888

    Cote

    4 Q 1/2080 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 746.
  19. Résultat n°19

    Volume 553.

    Date

    28 décembre 1950-11 janvier 1951

    Cote

    4 Q 1/3138 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

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    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 553.
  20. Résultat n°20

    Volume 29.

    Date

    22 juillet 1812-4 janvier 1813

    Cote

    4 Q 1/1363 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 29.
  21. Résultat n°21

    Volume 797.

    Date

    13 octobre 1891-2 décembre 1891

    Cote

    4 Q 1/2131 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 797.
  22. Résultat n°22

    Volume 532.

    Date

    8 mars 1950-16 mars 1950

    Cote

    4 Q 1/3117 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 532.
  23. Résultat n°23

    Volume 462.

    Date

    12 novembre 1946-28 novembre 1946

    Cote

    4 Q 1/3047 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 462.
  24. Résultat n°24

    Volume 560.

    Date

    1er avril 1878-30 avril 1878

    Cote

    4 Q 1/1894 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 560.
  25. Résultat n°25

    Volume 408.

    Date

    22 mars 1869-24 avril 1869

    Cote

    4 Q 1/1742 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 408.
  26. Résultat n°26

    Volume 772.

    Date

    17 février 1890-29 mars 1890

    Cote

    4 Q 1/2106 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 772.
  27. Résultat n°27

    Volume 806.

    Date

    11 mai 1892-9 juin 1892

    Cote

    4 Q 1/2140 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 806.
  28. Résultat n°28

    Volume 497.

    Date

    19 juin 1948-7 juillet 1948

    Cote

    4 Q 1/3082 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 497.
  29. Résultat n°29

    Volume 232.

    Date

    1er mai 1858-22 juin 1858

    Cote

    4 Q 1/1566 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 232.
  30. Résultat n°30

    Volume 276.

    Date

    24 janvier 1861-15 février 1861

    Cote

    4 Q 1/1610 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 276.
  31. Résultat n°31

    Volume 182.

    Date

    12 novembre 1929-29 novembre 1929

    Cote

    4 Q 1/2767 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 182.
  32. Résultat n°32

    Volume 341.

    Date

    14 juin 1938-23 juin 1938

    Cote

    4 Q 1/2926 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 341.
  33. Résultat n°33

    Volume 1107.

    Date

    28 mai 1910-27 juillet 1910

    Cote

    4 Q 1/2441 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1107.
  34. Résultat n°34

    Volume 276.

    Date

    14 mars 1935-6 avril 1935

    Cote

    4 Q 1/2861 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 276.
  35. Résultat n°35

    Volume 448.

    Date

    12 mars 1946-30 mars 1946

    Cote

    4 Q 1/3033 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 448.
  36. Résultat n°36

    Volume 31.

    Date

    5 février 1923-2 mars 1923

    Cote

    4 Q 1/2616 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 31.
  37. Résultat n°37

    Volume 190.

    Date

    8 janvier 1856-12 mars 1856

    Cote

    4 Q 1/1524 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 190.
  38. Résultat n°38

    Volume 533.

    Date

    17 mars 1950-31 mars 1950

    Cote

    4 Q 1/3118 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 533.
  39. Résultat n°39

    Volume 535.

    Date

    24 janvier 1877-23 février 1877

    Cote

    4 Q 1/1869 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 535.
  40. Résultat n°40

    Volume 536.

    Date

    11 mai 1950-31 mai 1950

    Cote

    4 Q 1/3121 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 536.