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2 029 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Volume 586.

    Date

    5 juin 1952-26 juin 1952

    Cote

    4 Q 1/3171 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 586.
  2. Résultat n°2

    Volume 1005.

    Date

    26 octobre 1904-21 décembre 1904

    Cote

    4 Q 1/2339 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1005.
  3. Résultat n°3

    Volume 348.

    Date

    27 septembre 1865-21 novembre 1865

    Cote

    4 Q 1/1682 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 348.
  4. Résultat n°4

    Volume 1035.

    Date

    12 octobre 1906-27 novembre 1906

    Cote

    4 Q 1/2369 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1035.
  5. Résultat n°5

    Volume 761.

    Date

    8 juin 1889-27 juillet 1889

    Cote

    4 Q 1/2095 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 761.
  6. Résultat n°6

    Volume 94.

    Date

    5 août 1925-24 août 1925

    Cote

    4 Q 1/2679 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 94.
  7. Résultat n°7

    Volume 98.

    Date

    9 novembre 1899-2 novembre 1900

    Cote

    4 Q 1/3351 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions de saisies immobilières.
    • Volume 98.
  8. Résultat n°8

    Volume 58.

    Date

    14 août 1869-7 juin 1870

    Cote

    4 Q 1/3311 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions de saisies immobilières.
    • Volume 58.
  9. Résultat n°9

    Volume 60.

    Date

    13 mars 1924-1er avril 1924

    Cote

    4 Q 1/2645 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 60.
  10. Résultat n°10

    Volume 1195.

    Date

    10 novembre 1919-25 novembre 1919

    Cote

    4 Q 1/2529 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1195.
  11. Résultat n°11

    Volume 1029.

    Date

    28 avril 1906-9 juin 1906

    Cote

    4 Q 1/2363 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1029.
  12. Résultat n°12

    Volume 44.

    Date

    21 juillet 1923-4 août 1923

    Cote

    4 Q 1/2629 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 44.
  13. Résultat n°13

    Volume 307.

    Date

    31 décembre 1862-7 février 1863

    Cote

    4 Q 1/1641 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 307.
  14. Résultat n°14

    Volume 222.

    Date

    7 décembre 1931-5 janvier 1932

    Cote

    4 Q 1/2807 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 222.
  15. Résultat n°15

    Volume 626.

    Date

    8 août 1881-1er octobre 1881

    Cote

    4 Q 1/1960 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 626.
  16. Résultat n°16

    Volume 100.

    Date

    11 décembre 1925-28 décembre 1925

    Cote

    4 Q 1/2685 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 100.
  17. Résultat n°17

    Volume 1245.

    Date

    24 août 1921-13 octobre 1921

    Cote

    4 Q 1/2579 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1245.
  18. Résultat n°18

    Volume 746.

    Date

    15 mai 1888-25 juin 1888

    Cote

    4 Q 1/2080 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 746.
  19. Résultat n°19

    Volume 553.

    Date

    28 décembre 1950-11 janvier 1951

    Cote

    4 Q 1/3138 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

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    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 553.
  20. Résultat n°20

    Volume 29.

    Date

    22 juillet 1812-4 janvier 1813

    Cote

    4 Q 1/1363 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

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    • Volume 29.
  21. Résultat n°21

    Volume 797.

    Date

    13 octobre 1891-2 décembre 1891

    Cote

    4 Q 1/2131 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 797.
  22. Résultat n°22

    Volume 532.

    Date

    8 mars 1950-16 mars 1950

    Cote

    4 Q 1/3117 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 532.
  23. Résultat n°23

    Volume 462.

    Date

    12 novembre 1946-28 novembre 1946

    Cote

    4 Q 1/3047 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 462.
  24. Résultat n°24

    Volume 560.

    Date

    1er avril 1878-30 avril 1878

    Cote

    4 Q 1/1894 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 560.
  25. Résultat n°25

    Volume 408.

    Date

    22 mars 1869-24 avril 1869

    Cote

    4 Q 1/1742 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 408.
  26. Résultat n°26

    Volume 772.

    Date

    17 février 1890-29 mars 1890

    Cote

    4 Q 1/2106 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 772.
  27. Résultat n°27

    Volume 806.

    Date

    11 mai 1892-9 juin 1892

    Cote

    4 Q 1/2140 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 806.
  28. Résultat n°28

    Volume 497.

    Date

    19 juin 1948-7 juillet 1948

    Cote

    4 Q 1/3082 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 497.
  29. Résultat n°29

    Volume 232.

    Date

    1er mai 1858-22 juin 1858

    Cote

    4 Q 1/1566 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 232.
  30. Résultat n°30

    Volume 276.

    Date

    24 janvier 1861-15 février 1861

    Cote

    4 Q 1/1610 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 276.
  31. Résultat n°31

    Volume 182.

    Date

    12 novembre 1929-29 novembre 1929

    Cote

    4 Q 1/2767 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 182.
  32. Résultat n°32

    Volume 341.

    Date

    14 juin 1938-23 juin 1938

    Cote

    4 Q 1/2926 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 341.
  33. Résultat n°33

    Volume 1107.

    Date

    28 mai 1910-27 juillet 1910

    Cote

    4 Q 1/2441 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1107.
  34. Résultat n°34

    Volume 276.

    Date

    14 mars 1935-6 avril 1935

    Cote

    4 Q 1/2861 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 276.
  35. Résultat n°35

    Volume 448.

    Date

    12 mars 1946-30 mars 1946

    Cote

    4 Q 1/3033 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 448.
  36. Résultat n°36

    Volume 31.

    Date

    5 février 1923-2 mars 1923

    Cote

    4 Q 1/2616 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 31.
  37. Résultat n°37

    Volume 190.

    Date

    8 janvier 1856-12 mars 1856

    Cote

    4 Q 1/1524 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 190.
  38. Résultat n°38

    Volume 533.

    Date

    17 mars 1950-31 mars 1950

    Cote

    4 Q 1/3118 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 533.
  39. Résultat n°39

    Volume 535.

    Date

    24 janvier 1877-23 février 1877

    Cote

    4 Q 1/1869 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 535.
  40. Résultat n°40

    Volume 536.

    Date

    11 mai 1950-31 mai 1950

    Cote

    4 Q 1/3121 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 536.
  41. Résultat n°41

    Volume 487.

    Date

    9 janvier 1948-28 janvier 1948

    Cote

    4 Q 1/3072 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 487.
  42. Résultat n°42

    Volume 885.

    Date

    12 mai 1897-3 juillet 1897

    Cote

    4 Q 1/2219 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 885.
  43. Résultat n°43

    Volume 342.

    Date

    23 juin 1938-6 juillet 1938

    Cote

    4 Q 1/2927 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 342.
  44. Résultat n°44

    Volume 992.

    Date

    26 octobre 1903-17 décembre 1903

    Cote

    4 Q 1/2326 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 992.
  45. Résultat n°45

    Volume 623.

    Date

    4 juillet 1881-19 août 1881

    Cote

    4 Q 1/1957 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 623.
  46. Résultat n°46

    Volume 1157.

    Date

    17 novembre 1913-2 février 1914

    Cote

    4 Q 1/2491 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1157.
  47. Résultat n°47

    Volume 930.

    Date

    11 novembre 1899-18 décembre 1899

    Cote

    4 Q 1/2264 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 930.
  48. Résultat n°48

    Volume 273.

    Date

    22 décembre 1934-22 janvier 1935

    Cote

    4 Q 1/2858 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 273.
  49. Résultat n°49

    Volume 22.

    Date

    15 juin 1810-7 novembre 1810

    Cote

    4 Q 1/1356 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 22.
  50. Résultat n°50

    Volume 285.

    Date

    28 juin 1861-7 septembre 1861

    Cote

    4 Q 1/1619 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 285.
  51. Résultat n°51

    Volume 1025.

    Date

    17 février 1906-19 mars 1906

    Cote

    4 Q 1/2359 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1025.
  52. Résultat n°52

    Volume 766.

    Date

    7 octobre 1889-23 novembre 1889

    Cote

    4 Q 1/2100 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 766.
  53. Résultat n°53

    Volume 530.

    Date

    28 septembre 1876-4 novembre 1876

    Cote

    4 Q 1/1864 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 530.
  54. Résultat n°54

    Volume 21.

    Date

    25 février 1846-22 février 1847

    Cote

    4 Q 1/3274 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions de saisies immobilières.
    • Volume 21.
  55. Résultat n°55

    Volume 937.

    Date

    19 avril 1900-18 mai 1900

    Cote

    4 Q 1/2271 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 937.
  56. Résultat n°56

    Volume 395.

    Date

    28 octobre 1942-19 novembre 1942

    Cote

    4 Q 1/2980 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 395.
  57. Résultat n°57

    Volume 520.

    Date

    16 mars 1876-3 avril 1876

    Cote

    4 Q 1/1854 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 520.
  58. Résultat n°58

    Volume 335.

    Date

    8 mars 1938-19 mars 1938

    Cote

    4 Q 1/2920 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 335.
  59. Résultat n°59

    Volume 731.

    Date

    1er juin 1887-3 août 1887

    Cote

    4 Q 1/2065 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 731.
  60. Résultat n°60

    Volume 401.

    Date

    28 décembre 1868-25 janvier 1869

    Cote

    4 Q 1/1735 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 401.
  61. Résultat n°61

    Volume 328.

    Date

    6 mai 1864-7 juillet 1864

    Cote

    4 Q 1/1662 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 328.
  62. Résultat n°62

    Volume 206.

    Date

    7 janvier 1857-30 janvier 1857

    Cote

    4 Q 1/1540 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 206.
  63. Résultat n°63

    Volume 293.

    Date

    30 mars 1936-10 avril 1936

    Cote

    4 Q 1/2878 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 293.
  64. Résultat n°64

    Volume 1246.

    Date

    29 août 1921-26 septembre 1921

    Cote

    4 Q 1/2580 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1246.
  65. Résultat n°65

    Volume 700.

    Date

    30 juillet 1885-15 septembre 1885

    Cote

    4 Q 1/2034 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 700.
  66. Résultat n°66

    Volume 829.

    Date

    3 octobre 1893-11 décembre 1893

    Cote

    4 Q 1/2163 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 829.
  67. Résultat n°67

    Volume 564.

    Date

    25 mai 1878-9 juillet 1878

    Cote

    4 Q 1/1898 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 564.
  68. Résultat n°68

    Volume 752.

    Date

    10 novembre 1888-4 janvier 1889

    Cote

    4 Q 1/2086 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 752.
  69. Résultat n°69

    Volume 595.

    Date

    29 novembre 1952-16 décembre 1952

    Cote

    4 Q 1/3180 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 595.
  70. Résultat n°70

    Volume 235.

    Date

    14 août 1858-8 novembre 1858

    Cote

    4 Q 1/1569 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 235.
  71. Résultat n°71

    Volume 59.

    Date

    7 juin 1870-27 octobre 1871

    Cote

    4 Q 1/3312 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions de saisies immobilières.
    • Volume 59.
  72. Résultat n°72

    Volume 679.

    Date

    23 mai 1884-11 juillet 1884

    Cote

    4 Q 1/2013 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 679.
  73. Résultat n°73

    Volume 82.

    Date

    2 mars 1925-11 mars 1925

    Cote

    4 Q 1/2667 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 82.
  74. Résultat n°74

    Volume 35.

    Date

    30 janvier 1816-10 août 1816

    Cote

    4 Q 1/1369 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 35.
  75. Résultat n°75

    Volume 817.

    Date

    21 décembre 1892-2 février 1893

    Cote

    4 Q 1/2151 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 817.
  76. Résultat n°76

    Volume 151.

    Date

    2 avril 1928-14 avril 1928

    Cote

    4 Q 1/2736 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 151.
  77. Résultat n°77

    Volume 363.

    Date

    19 septembre 1866-7 novembre 1866

    Cote

    4 Q 1/1697 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 363.
  78. Résultat n°78

    Volume 28.

    Date

    17 août 1850-22 mars 1851

    Cote

    4 Q 1/3281 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions de saisies immobilières.
    • Volume 28.
  79. Résultat n°79

    Volume 666.

    Date

    12 septembre 1883-7 novembre 1883

    Cote

    4 Q 1/2000 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 666.
  80. Résultat n°80

    Volume 417.

    Date

    14 mars 1944-12 avril 1944

    Cote

    4 Q 1/3002 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 417.