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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
112 W (Cote)
Date
1961
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Affaires sociales.
  • Aide sociale : dossiers.
Résultat n°2
Cote
2273 W (Cote)
Date
1964-2006
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle, dossier de procédure
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Verdun.
  • Tribunal de grande instance de Verdun : mineurs : décisions,...
Résultat n°3
Cote
114 W (Cote)
Date
1953-1959
Lieu - Type de document
inventaire, dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Affaires sociales.
  • Matériel hospitalier, surplus américain : dossiers...
Résultat n°4
Cote
189 W (Cote)
Date
1972-1973
Lieu
Verdun (Meuse), Stenay (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Étain (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
notification de décision, procès-verbal de réunion, dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Commission d'Orientation des Infirmes mineurs : dossiers...
Résultat n°5
Cote
113 W (Cote)
Date
1961
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Affaires sociales.
  • Aide sociale : dossiers.
Résultat n°6
Cote
191 W (Cote)
Date
1971-1974
Lieu
Meurthe-et-Moselle (France ; département)
Type de document
FICHE INSTANCE, certificat, titre de séjour, procès-verbal de réunion, dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Aide sociale : dossiers. Commission d'Orientation des...
Résultat n°7
Cote
587 W (Cote)
Date
1958-1977
Lieu
Verdun (Meuse)
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal pour enfants de Verdun.
  • Liberté surveillée (1958-1972). Mineurs délinquants...
Résultat n°8
Cote
200 W (Cote)
Date
1976-1981
Lieu - Type de document
statistique, titre de séjour, certificat, dossier de pension, dossier individuel, procès-verbal de réunion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Dossiers d'aide sociale (1981). Commissions d'admission...
Résultat n°9
Cote
2131 W (Cote)
Date
1958-2003
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal d'instance de Saint-Mihiel.
  • Actes en matière civile, en matière agricole, en matière...
Résultat n°10
Cote
114 W (Cote)
Date
1949-1959
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse ; arrondissement)
Type de document
procès-verbal de réunion, dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Allocation spéciale et allocation supplémentaire (1957-1959),...