Filtrer les résultats
Multimédias
  • 25
Lieux
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Nom de l'inventaire
  • 21
  • 2
  • 1
  • 1
Sujets
  • 25
  • 21
  • 21
  • 21
  • 21
Afficher plus
Période
  • 1
  • 1
  • 24
  • 5

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1944 W (Cote)
Date
1978-1990
Lieu - Type de document
permis de construire, certificat
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Subdivision de Bar-le-Duc.
  • Urbanisme et aménagement foncier : permis de construire...
Résultat n°2
Cote
1962 W (Cote)
Date
1984-1993
Lieu - Type de document
certificat, déclaration, permis de construire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Urbanisme et aménagement foncier, dossiers communaux...
Résultat n°3
Cote
2164 W (Cote)
Date
1968-2005
Lieu - Type de document
pièce comptable, DOSSIER DE CONTENTIEUX, rapport d'expertise, permis de construire, étude, marché public
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Patrimoine bâti et routier, communications.
  • Classement ou transfert d'urbanisme, études préalables,...
Résultat n°4
Cote
919 W 1-5 (Cote)
Date
1985-1987
Lieu
VOID, VACON, VAL D'ORNAIN, TRONVILLE-EN-BARROIS, SAINT-GERMAIN-SUR-MEUSE, RESSON, PAGNY-SUR-MEUSE, NAIVES-ROSIERES, LEMMES, IRE-LE-SEC, HAIRONVILLE, DUGNY-SUR-MEUSE, DAMMARIE-SUR-SAULX, COUSANCES-LES-FORGES, CHAUVONCOURT, CHALAINES, BRILLON-EN-BARROIS, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, BELLERAY, ARRANCY-SUR-CRUSNES, AMBLY-SUR-MEUSE
Type de document
plan d'occupation des sols
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Plans d'occupation des sols (POS) mis à la disposition...
Résultat n°5
Cote
1997 W (Cote)
Date
1940-1980
Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, avant-projet, état parcellaire, rapport, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Urbanisme et aménagement foncier : plans d'aménagement,...
Résultat n°6
Cote
2296 W (Cote)
Date
1945-1970
Lieu
Meuse (France ; département)
Type de document
permis de construire, fichier
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Fichier des permis de construire.
Résultat n°7
Cote
2022 W (Cote)
Date
1991-2001
Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Préparation des 3e et 4e plans Meuse, réflexion prospective...
Résultat n°8
Cote
728 W 1-8 (Cote)
Date
1980-1985
Lieu - Type de document
circulaire, rapport, compte rendu, arrêté du président du conseil général, pièce comptable, procès-verbal de réunion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • VIe à VIIIe Plans, programmation pour financement public...
Résultat n°9
Cote
2157 W (Cote)
Date
1974-1999
Lieu
Verdun (Meuse), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Stenay (Meuse), Montmédy (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document
permis de construire, autorisation d'urbanisme
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Permis de construire, de démolir et de lotir (provenant...
Résultat n°10
Cote
955 W (Cote)
Date
1945-1984
Lieu
SAINT-MIHIEL, LIGNY-EN-BARROIS, REVIGNY-SUR-ORNAIN, VERDUN [ARRONDISSEMENT], VAUCOULEURS, COMMERCY, BAR-LE-DUC, ORNAIN [COURS D'EAU ET VALLEE], VERDUN
Type de document
procès-verbal de réunion, rapport, étude, plan d'urbanisme, plan d'occupation des sols, autorisation d'urbanisme
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la...
Résultat n°11
Cote
2228 W (Cote)
Date
1990-2008
Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...
  • Architecture, urbanisme, environnement : brochures,...
Résultat n°12
Cote
1203 W (Cote)
Date
1979-1980
Lieu
Verdun (Meuse), Othain, Vallée de l' (Meuse), Othain (France ; cours d'eau)
Type de document
motion, document de séance, discours, délibération, procès-verbal de réunion, rapport
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général et commission départementale : rapports...
Résultat n°13
Cote
1010 W (Cote)
Date
1959-1977
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse) -- Côte Sainte-Catherine, Bazincourt-sur-Saulx (Meuse), Beaulieu-en-Argonne (Meuse), Montplonne (Meuse), Baudonvilliers (Meuse), Autrécourt-sur-Aire (Meuse), Aulnois-en-Perthois (Meuse), Andernay (Meuse), Ancerville (Meuse)
Type de document
marché public, arrêté préfectoral, correspondance, pièce comptable, texte officiel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Travaux communaux, finances, travaux, assainissement...
Résultat n°14
Cote
2448 W 1-235 (Cote)
Date
2001-2014
Lieu
Bar-le-Duc
Type de document
autorisation d'urbanisme, permis de démolir, déclaration de travaux, DECLARATION PREALABLE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • 2448 W Urbanisme
Résultat n°15
Cote
1437 W (Cote)
Date
1983-1988
Lieu - Type de document
DOSSIER COMMUNAL, compte rendu, chrono
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Aménagement.
  • Déversement des eaux : chronos, dossiers communaux,...
Résultat n°16
Cote
2 O (Cote)
Date- Lieu - Type de document
texte officiel
  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

  • Administration communale.
  • Dossiers communaux (2 O).
Résultat n°17
Cote
543 W (Cote)
Date
1981-1983
Lieu - Type de document
documentation, dossier de consultation des entreprises, texte officiel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • VIIIe plan, remembrement, modernisation des exploitations...
Résultat n°18
Cote
1 J 324 (Cote), 1 J 3659 (Ancienne cote)
Date
1927-1954
Lieu
BAR-LE-DUC
Type de document -
  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • "Bar-le-Duc, évolutions successives d'une...
Résultat n°19
Cote
1 J 155 (Cote), 1 J 929 (Ancienne cote)
Date
1979-1980
Lieu
HADONVILLE-LES-LACHAUSSEE
Type de document -
  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Statuts de l'association et questionnaire d'enquête...
Résultat n°20

Collectivités locales, relations publiques : discours, lettres du Ministre de l'Intérieur adressées aux maires sous pli personnel (s.d.). Etablissement des budgets primitifs (1978-1979), des budgets supplémentaires (1972-1978). Situations financières des communes : état de la Trésorerie Générale (s.d.). Commissions communales des impôts directs : renouvellement des membres (s.d.). Recettes, prêts aux collectivités locales : états nominatifs des communes, statistiques, correspondance (1960-1979). Pertes de recettes par exonérations fiscales, indemnisation de l'Etat (1978-1979). Fonds d'Equipement des Collectivités Locales (FECL), contrôle d'emploi des fonds : questionnaires d'enquête, délibérations (1975-1977). Dépenses d'exploitation, Service de police, Service vicinal, contribution des communes. Impositions communales (1971-1978). Versement Représentatif de la Taxe sur les Salaires (VRTS) : nomenclatures récapitulatives (1968-1978). Dotation Globale de Fonctionnement (DGF), débats parlementaires. Fonds de compensation pour la TVA : textes officiels (1978-1982). Comptabilité communale, réforme : instructions, nomenclatures. Equipements informatiques ; recensement (1969-1978). Urbanisme : loi d'orientation foncière (1967). Propriétés bâties et non bâties : révision des évaluations foncières. Communes économiquement faibles : classement (1978-1980). Association syndicale du Bassin du Relais, dissolution. Association syndicale des Digues de Rancourt, Association syndicale des Digues de Sauplée : dossiers (1965-1981).

Cote
377 W (Cote)
Date
1960-1982
Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
Type de document
délibération, texte officiel, nomenclature, circulaire, statistique, correspondance, questionnaire d'enquête
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Collectivités locales, relations publiques : discours,...