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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Urbanisme et aménagement foncier : permis de construire (1985-1988), certificats d'urbanisme (1978-1990).

    Date

    1978-1990

    Cote

    1944 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Subdivision de Bar-le-Duc.
    • Urbanisme et aménagement foncier : permis de construire...
  2. Résultat n°2

    Urbanisme et aménagement foncier, dossiers communaux : déclarations de travaux, certificats et renseignements d'urbanisme.

    Date

    1984-1993

    Cote

    1962 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Urbanisme et aménagement foncier, dossiers communaux...
  3. Résultat n°3

    Classement ou transfert d'urbanisme, études préalables, études concernant la valeur d'assurance du patrimoine bâti, marchés publics de travaux, construction et aménagement de bâtimenst et de routes, travaux exécutés en application de la réglementation sur les constructions publiques et du code de l'environnement, gros équipements.

    Date

    1968-2005

    Cote

    2164 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Patrimoine bâti et routier, communications.
    • Classement ou transfert d'urbanisme, études préalables,...
  4. Résultat n°4

    Plans d'occupation des sols (POS) mis à la disposition du public (1985). Vaucouleurs : arrêté de projet de révision (1987).

    Date

    1985-1987

    Cote

    919 W 1-5 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Plans d'occupation des sols (POS) mis à la disposition...
  5. Résultat n°5

    Urbanisme et aménagement foncier : plans d'aménagement, rénovation urbaine, plan d'urbanisme, alimentation en eau potable.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1997 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Urbanisme et aménagement foncier : plans d'aménagement,...
  6. Résultat n°6

    Fichier des permis de construire.

    Date

    1945-1970

    Cote

    2296 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Fichier des permis de construire.
  7. Résultat n°7

    Préparation des 3e et 4e plans Meuse, réflexion prospective Meuse 2015, aménagement du territoire, relations Europe, État, conseil régional, implantation d'un laboratoire de recherche souterrain.

    Date

    1991-2001

    Cote

    2022 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Préparation des 3e et 4e plans Meuse, réflexion prospective...
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Permis de construire, de démolir et de lotir (provenant des ex-subdivisions de la direction départementale de l'Équipement de Montmédy, Saint-Mihiel, Stenay, Gondrecourt-le-Château, Bar-le-Duc, Triaucourt, Verdun).

    Date

    1974-1999

    Cote

    2157 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Permis de construire, de démolir et de lotir (provenant...
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Architecture, urbanisme, environnement : brochures, affiches, dépliants.

    Date

    1990-2008

    Cote

    2228 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...
    • Architecture, urbanisme, environnement : brochures,...
  12. Résultat n°12

    Conseil général et commission départementale : rapports et délibérations.

    Date

    1979-1980

    Cote

    1203 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Conseil général et commission départementale : rapports...
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    2448 W Urbanisme

    Date

    2001-2014

    Cote

    2448 W 1-235 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • 2448 W Urbanisme
  15. Résultat n°15

    Déversement des eaux : chronos, dossiers communaux, rapports d'activité de l'État.

    Date

    1983-1988

    Cote

    1437 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Aménagement.
    • Déversement des eaux : chronos, dossiers communaux,...
  16. Résultat n°16

    Dossiers communaux (2 O).

    Cote

    2 O (Cote)

    • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

    • Administration communale.
    • Dossiers communaux (2 O).
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    "Bar-le-Duc, évolutions successives d'une ville vues par l'un de ses habitants" entre 1927 et 1954 : recueil de croquis annotés, anonyme. - Histoire de Bar-le-Duc

    Date

    1927-1954

    Cote

    1 J 324 (Cote), 1 J 3659 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • "Bar-le-Duc, évolutions successives d'une...
  19. Résultat n°19

    Statuts de l'association et questionnaire d'enquête - Association "protection dynamique du paysage et de son habitat"

    Date

    1979-1980

    Cote

    1 J 155 (Cote), 1 J 929 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Statuts de l'association et questionnaire d'enquête...
  20. Résultat n°20

    Collectivités locales, relations publiques : discours, lettres du Ministre de l'Intérieur adressées aux maires sous pli personnel (s.d.). Etablissement des budgets primitifs (1978-1979), des budgets supplémentaires (1972-1978). Situations financières des communes : état de la Trésorerie Générale (s.d.). Commissions communales des impôts directs : renouvellement des membres (s.d.). Recettes, prêts aux collectivités locales : états nominatifs des communes, statistiques, correspondance (1960-1979). Pertes de recettes par exonérations fiscales, indemnisation de l'Etat (1978-1979). Fonds d'Equipement des Collectivités Locales (FECL), contrôle d'emploi des fonds : questionnaires d'enquête, délibérations (1975-1977). Dépenses d'exploitation, Service de police, Service vicinal, contribution des communes. Impositions communales (1971-1978). Versement Représentatif de la Taxe sur les Salaires (VRTS) : nomenclatures récapitulatives (1968-1978). Dotation Globale de Fonctionnement (DGF), débats parlementaires. Fonds de compensation pour la TVA : textes officiels (1978-1982). Comptabilité communale, réforme : instructions, nomenclatures. Equipements informatiques ; recensement (1969-1978). Urbanisme : loi d'orientation foncière (1967). Propriétés bâties et non bâties : révision des évaluations foncières. Communes économiquement faibles : classement (1978-1980). Association syndicale du Bassin du Relais, dissolution. Association syndicale des Digues de Rancourt, Association syndicale des Digues de Sauplée : dossiers (1965-1981).

    Date

    1960-1982

    Cote

    377 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Collectivités locales, relations publiques : discours,...