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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Octroi, abattoir, abonnement aux eaux de Bar-le-Duc : règlements et tarifs. Police municipale : arrêté général (1860). - histoire de bar-le-duc
Cote
1 J 515 (Cote)
 Date
1855-1905
 Lieu
bar-le-duc
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Octroi, abattoir, abonnement aux eaux de Bar-le-Duc...
Résultat n°2

Commerce et tourisme.
Cote
8 M (Cote)
 Date
1800-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série M - Administration générale et économie : état...

  • Commerce et tourisme.
Résultat n°3

Primes de reconversion, primes pour non commercialisation du lait ; aide à l'utilisation du lait écrémé. Aide aux éleveurs ; primes à l'abattage de vaches laitières, primes au revenu pour les veaux de boucherie. Mesures d'aides directes aux agriculteurs. Allocations de solidarité revenus : dossiers, mesures d'aides directes (1968-1981). Calamités agricoles : dossiers d'indemnisation (1972-1977), barême, statistiques d'évaluation des dommages (1972-1981), procès-verbaux de réunions (1965-1984), correspondance (1967-1973), textes officiels (1974-1977). Commission mixte départementale : procès-verbaux (1975-1979). Sécheresse année 1976 : dossiers d'indemnisation (1977-1978), textes officiels (1976-1977), déclarations de situation d'exploitation (1976-1977), rapports (1976-1978). Inondation année 1972 à Givrauval : comptes-rendus (1968-1987). Animaux nuisibles, campagnols : enquête FDSEA (1974-1975).
Cote
1566 W (Cote)
 Date
1965-1982
 Lieu - Type de document
statistique, pièce comptable, déclaration, correspondance, compte rendu, procès-verbal de réunion, tarif

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Primes de reconversion, primes pour non commercialisation...
Résultat n°4

Remembrement rural et travaux connexes : programme d'état (1964-1969). Lycée agricole, construction : correspondance, marché public, plans (1967-1972). Abattoir, construction : dossiers techniques, plans (1965). Bâtiments d'élevage : dossiers de prêt, procès-verbaux de réunions de la commission technique d'élevage (1968-1978). Laboratoire vétérinaire, construction (1966-1971). Collège agricole : avant-projet sommaire (1968-1975). Mutualité agricole : dossier technique (1967-1973). Foyer de progrès agricole : correspondance, dossiers techniques (1961-1978).
Cote
1696 W (Cote)
 Date
1961-1978
 Lieu
Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
DOSSIER DE PRET, marché public, plan, avant-projet, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Remembrement rural et travaux connexes : programme...
Résultat n°5

Emploi, préposés sanitaires (1965-1969). Équipement matériel, désinfection (1958-1970). Élevage, contrôle sanitaire : états (1964-1969), bulletins de quinzaine (1984-1985). Maison de l'élevage, identification des animaux : certificats d'importation (1968-1971). Bétail frontalier belge, autorisation de pacage en territoire français (1955-1956). Cantons de Damvillers, de Saint-Mihiel, élevage bovin, lutte contre la tuberculose : fiches d'étable (1976-1982). Aviculture (1960-1969). Elevage ovin, transhumance (1951-1966), éleveurs de moutons (1966), assistant berger : rapport d'activité (1961). Maladies des animaux : bulletins sanitaires (1971-1973), correspondance, rapports sanitaires, certificats de saisie (1947-1988). Equarissage : procès-verbaux d'abattage (1952-1987). Lait : procès-verbaux de réunions, comptes-rendus (radioactivité) (1961-1972). Viande, autorisation de distribution : fiches sanitaires, arrêtés préfectoraux (1956-1988). Bouchers : listes (1943-1967). Commerce extérieur, exportations, importations : statistiques, documentation (1955-1972). Animaux nuisibles, lutte contre la rage : circulaires (1982-1989). Pollution des eaux (1964-1965). Clubs hippiques de la Meuse : listes, correspondance (1965-1967). Bar-le-Duc. Industrie agro-alimentaire (abattoir) : registre de saisies, correspondance, dossier d'entreprise (1962-1988).
Cote
1581 W (Cote)
 Date
1943-1988
 Lieu
SAINT-MIHIEL [CANTON], DAMVILLERS [CANTON], BAR-LE-DUC
 Type de document
rapport, BULLETIN SANITAIRE, certificat, statistique, correspondance, DOSSIER D'ENTREPRISE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Emploi, préposés sanitaires (1965-1969). Équipement...
Résultat n°6

Livres comptables (1969-1972). Viande : dossiers de contentieux (avant 1971). Leucose : états de paiement (1987).
Cote
1605 W (Cote)
 Date
1969-1987
 Lieu - Type de document
pièce comptable, livre comptable, DOSSIER DE CONTENTIEUX

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Livres comptables (1969-1972). Viande : dossiers de...
Résultat n°7

Fonds d'intervention économique départemental (FIED) : dossiers de financement, procédures régionale et départementale, procès-verbaux de réunions, notes (1976-1989). Communes, zones d'aménagement, zones industrielles, installations des industries : avants-projets, études, dossiers de financement (1951-1992). Bar-le-Duc, zones industrielles de Popey, des Poutots (1956-1992). Belleville. Réserve foncière, abattoir, zone d'activités (1974-1992). Verdun, zones industrielles de Baleycourt, Chicago, route d'Etain (1963-1986), Northerm Télécom (1987-1988). Stenay, abattoir (1978-1992).
Cote
1699 W (Cote)
 Date
1951-1992
 Lieu
STENAY, VERDUN, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BAR-LE-DUC
 Type de document
cahier des charges, budget, pièce comptable, convention, marché public, correspondance, procès-verbal de réunion, avant-projet

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Fonds d'intervention économique départemental (FIED)...