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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL : dossiers, dossiers de cotisation (1985-1986). Personnel retraité : dossiers individuels.
Cote
913 W (Cote)
 Date
1986
 Lieu - Type de document
DOSSIER ASSURANCES SOCIALES, dossier de carrière, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL...
2

Emprunts soldés. Construction de salles polyvalentes, extendion de collèges, équipements scolaires, entretien : dossiers de subvention. Rapports d'activité.
Cote
1567 W (Cote)
 Date
1967-1987
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Emprunts soldés. Construction de salles polyvalentes,...
3

Service du laboratoire vétérinaire, recettes : pièces comptables, budgets annexes.
Cote
1613 W (Cote)
 Date
1990
 Lieu - Type de document
compte de gestion, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Service du laboratoire vétérinaire, recettes : pièces...
4

Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes de gestion.
Cote
1662 W (Cote)
 Date
1982-1991
 Lieu - Type de document
pièce comptable, compte de gestion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes...
5

Budgets primitifs et supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs
Cote
1464 W (Cote)
 Date
1986-1990
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, compte administratif

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Budgets primitifs et supplémentaires, décisions modificatives,...
6

Comptabilité départementale, emprunts, prêts, recettes fiscales, dépenses de fonctionnement.
Cote
517 W (Cote)
 Date
1934-1984
 Lieu - Type de document
pièce comptable, correspondance, circulaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Comptabilité départementale, emprunts, prêts, recettes...
7

Chemins départementaux : dossiers, classement et déclassements, réglementation, délibérations.
Cote
517 W (Cote)
 Date
1909-1982
 Lieu - Type de document
marché public, statistique, délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Aménagement.
  • Chemins départementaux : dossiers, classement et déclassements,...
8

Fonds de prêts échus, fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle, fonds départemental de la taxe additionnelle aux droits de mutation.
Cote
1801 W (Cote)
 Date
1986-1993
 Lieu - Type de document
pièce comptable, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Fonds de prêts échus, fonds départemental de péréquation...
9

Compte administratif (1975-1978). Budgets primitifs et décisions modificatives (1979-1985). Notifications des crédits aux services (1982-1984). Etats de développement (1980-1985). Personnel départemental : fascicules (1980-1985).
Cote
948 W (Cote)
 Date
1975-1985
 Lieu - Type de document
budget

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Compte administratif (1975-1978). Budgets primitifs...